Calcul du Coefficient d'emprise au sol

labour - 19 sept. 2011 à 18:58
morganna0855 Messages postés 335 Date d'inscription dimanche 25 avril 2010 Statut Membre Dernière intervention 15 février 2013 - 19 oct. 2011 à 21:51
Bonjour,
Le PLU auqel s'applique la propriété encause, précise que l'emprise au sol des constructions et installations ne devra pas excéder 35%de l'assiette du terrain( y compris l'emprise au sol des batiments annexes,garages et dépendances) Or dans le cas qui m'intéresse l'emprise du sous sol (qui comporte des parking )est supérieure à celle de la projection du rez de chaussée .
Doit-on pour le calcul du CES prendre en compte la partie du batiment qui "déborde" du RdeC ?
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2 réponses

morganna0855 Messages postés 335 Date d'inscription dimanche 25 avril 2010 Statut Membre Dernière intervention 15 février 2013 218
19 oct. 2011 à 21:51
Comme son nom l'indique, c'est l'emprise au SOL, qu'il convient de prendre en compte, pas l'emprise du SOUS SOL.
Morganna
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Josh Randall Messages postés 26481 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 13 avril 2024 8 185
20 sept. 2011 à 01:06
Bonjour

Le COS défini la surface nette disponible sur un terrain:
Pour un terrain de 420m², un COS de O,30 permet la construction d'une SHON maximale de 126m².

Le coefficient d'emprise au sol correspond à la surface sur laquelle peut s'étendre une (ou un ensemble de) construction(s) sur une parcelle.
Pour un terrain de 420m², un CES de 035 permet l'installation d'une ou plusieurs constructions d'une surface maximale au sol de 147m² (y compris un garage, abri de jardin ou piscine )
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