Culture et formation
doudoune
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20 sept. 2011 à 15:21
Foyer Messages postés 18723 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 13 octobre 2016 - 20 sept. 2011 à 15:54
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20 sept. 2011 à 15:54
20 sept. 2011 à 15:54
Bonjour ,
Je ne vois pas ce que vous pourriez faire car le manque de motivation n'est pas un element suffisant pour annuler legalement.
Essayez de consulter sur www.clauses-abusives.fr la r'ecommandation n°91-01 relative aux etablissements d'enseignement. Peut-etre y trouverez vous quelques motivations .
Je ne vois pas ce que vous pourriez faire car le manque de motivation n'est pas un element suffisant pour annuler legalement.
Essayez de consulter sur www.clauses-abusives.fr la r'ecommandation n°91-01 relative aux etablissements d'enseignement. Peut-etre y trouverez vous quelques motivations .