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Droit de passage

juju18 - Dernière réponse le 11 oct. 2011 à 11:55
Bonjour,
Voila, avec mon ami, nous souhaitons acheter la maison de mon pere dont nous sommes deja locataire, nous avons un droit de passage qui appartient a notre maison, et qui passe sur le coté pour aller au fond de la cour pour que notre voisin accede a sa maison, il a une autre entrée. Je precise qu'il a un grand portail.
Je voudrai savoir: -si lorsqu'on aura acheter, il sera possible de faire retirer ce droit de passage qui nous permettrai d'agrandir notre terrain.
- et quelle sont les reglementations vis a vis du droit de passer en voiture ou a pied.
Je vous remercie et espere que vous avez tout compris car c'est un peu complexe a expliquer.
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votre voisin n'étant pas enclavé, le droit de passage est dit conventionnel.

Sa suppression ne pourra être donc envisagée qu'avec l'accord des 2 parties : votre voisin et vous... autant dire que c'est loin d'être gagné, car il y a de fortes chance pour que le voisin refuse d'abandonner ce droit.

Quand à l'utilisation de ce passage, il faut voir comment est rédigée la définition de cette servitude. Sauf mentions bien explicites, les droit sde passage sont, le plus souvent, tout usage et tout temps. Ce qui veut dire que votre voisin pourra y passer comme bon lui semble.
juju18- 11 oct. 2011 à 10:34
Je vous remercie de votre reponse, mais j'ai entendu parlé qu'au bout de trente ans, on pouvez eventuellement revoir le droit de passage, et aussi que si il refuse d'entretenir le passage (comme refuser le ravalement d'un mur, ou l'entretien du goudron), nous pouvions arreter l'autorisation, est-ce vrai?
puis-je egalement faire poser un portail au bout du chemin de facon a ce que mes enfant n'aye pas sur la route, si il faut je lui fournirai une clé.
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titeuf- 11 oct. 2011 à 11:55
Vous avez mal entendu ;o)

Dans votre cas, les 30 ans ne pourrait jouer sur l'annulation de cette servitude que si vous pouviez prouver que ce passage n'a pas été utilisé pendant toute cette période.... ce qui n'est pas le cas.

Pour le portail, il faudra obligatoirement lui fournir une clé sans oublier que vous ne devez en aucun cas réduire l'utilisation de ce droit. La mise en place d'un portail peut parfois etre assimilé à une restriction d'usage (dans les cas litigieux, c'est laissé à l'appréciation du juge).

Avant de vous engager, réfléchissez bien. Les servitude du type droit de passage sont des véritables boulets qui suivront votre bien immobilier jusqu'au bout.
Si cela peut très bien se passer, cela peut vite devenir un enfer : vous connaissez la manière de faire de votre voisin aujourd'hui, qu'en sera-t-il demain ? et s'il venait à changer, comment seront les suivants ?

Si le voisin n'apprécie pas la pose du portail, même si c'est pour d'excellentes raisons à votre niveau, rien ne l'empêchera de passer 10, 20 ou 50 fois par jour (ou même la nuit) pour vous faire "payer" la pose de ce portail.

Le droit de passage (surtout quand on est servant), c'est une épine impossible à retirer qui dévalue considérablement un bien immobilier en cas de revente.
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