artiste peintre: mda ou autoentrepreneur?Fermé

Question

Bonjour, 

Je voudrais me mettre à mon compte en tant que "portraitiste" d'après photo mais je voudrais savoir si qqun a réussi a faire un comparatif des avantages/inconvéniens : mda contre autoentrepreneur(ae)??
perso, j'ai l'impression que l'ae est plus avantageux ou au moins plus clair alors j'ai contacté l'urssaf afin de me renseigner si je pouvais me déclarer en ae. 
ils m'ont envoyé vers la chambre des métiers et ils m'on dit que je ne pouvais pas me mettre en ae en tant qu'artiste peintre et que je devais me diriger vers la mda. 
Je suis PAUMEE car j'ai lu des messages qui affirme qu'on peut etre en ae.
vers qui me diriger pour avoir plus d'info?? merci.

HelmerL · Accepted Answer

Bonjour,

La maison des artistes avait un intérêt avant l'apparition du statut autoentrepreneur. L'intérêt de ces deux solutions est qu'il n'y a pas de minima au charges sociales. Si vous ne vendez rien vous ne payez rien dans les deux cas.

La maison des artistes vous bride à la vente d'oeuvres d'art au sens de la loi. Si j'ai bien compris, votre client vous commande une peinture et vous donne une photo comme modèle. Ce n'est "officiellement" pas de l'art. Une oeuvre d'art est faite sur inspiration pas sur commande. Donc la maison des artistes n'acceptera pas.

Le mieux pour vous est un statut autoentrepreneur en profession libérale (créateur d'art, dessinateur, modéliste,graphiste, etc...). Choisissez une profession sur cette liste (peintre n'y est pas, mais il y a d'autres choix).

https://www.lacipav.fr

Une fois créée, cette structure vous permet de vendre des oeuvres d'arts (au sens de la maison des artistes) mais aussi ce qui n'est pas considéré comme tel (peinture sur commande, objet utile, objets en série, prestation de services, formations, etc...). Donc beaucoup plus de liberté.

RSIste · Answer

artiste c'est MDA, vous n'avez pas le choix. 

en fonction de l'activité vous avez un organisme qui vous gère, artiste = mda.

Gestion 24 · Answer

Vous avez les sources des personnes vous ayant indiqué qu'il était possible d'être en AE pour un métier d'artiste ? Je suis très intéressé par une telle source.

Je confirme l'avis de RSIste.

Merci,
Cdt,

kikikiworld · Answer

Bonjour,
Je peins et vends mes peintures via mon site internet et j'aimerais passer auto entrepreneur , le problème est que je n'arrive pas à trouver la catégorie à laquelle m'inscrire sur le site de lautoentrepreneur, lors de l'inscription..... Quelqu'un pourrait m'aider???

MACGREGOIRE · Answer

Bonjour   à  tous 
Je r eviens   avec    un  plus    pour  tous   pour t rouver   le    bon  statut   sur  votre   forme  d'entreprise      pour dire   ainsi  car  les  artistes  ne   sont  pas  des  entrepreneur    je  le  sais   je  me  suis  rendu  sur   un  salon de   l'entreprise    , se  sont   leurs    infos    au  courant  tout  de   même   
on  vit  une  époque   formidable    ou  personne  n'a  envi  de  prendre  des  risques  avec   les  artistes     les  laissant   pour  compte   avec   leur   envie d'entreprendre    jusqu'au  jour  ou   en    embauchera    comme   koons  des   artistes     ou  étudiants   beaux  arts   pour   produire     plus  vite   donc  là  les  choses  seront   différentes .  ceci  étant   dit   voici    les   infos
 vous  vendez   que   les  toiles   que  vous  faites  ,  c'est  la  maison  des  artistes  ,  vous    faite  peu  de  CA  annuel    c'est  la  micro entreprise  ,  vous  êtes  connus   se  sont  les   bénéfices    non  commerciaux . 
vous  déclarez   tout  cela  a  la   mda    ainsi  que  vos  droits  d'auteurs   si  vous  touchez  en   plus  cela . 
vous  vendez  quelques  toiles  ,   plus  des   objets   que  vous  avez  faits par  vous  même    si  les  revenus  des   objets   sont  la  principale  source de revenus   c'est  la   auto entrepreneur    au  RSI  et   maintenant   inscription r egistre  commerce   donc  patente . 
ceci  dit    pour  la  vente  des  toiles  en  annexe   ou avec    vous devrez   vous d éclarer également   à la   maison  des  artistes   . 
si  vous  êtes  artistes   inscrits  mda ,  donc   vente   de  toiles  sur  toute  l'année   , mais  que  vous  donnez  des  cours  ,  ce  derniers  sont  considérés  accessoires  si  donnés  dans   votre  atelier   .
si  les  cours    sont   en  déhors   et   que  vous faites    plus d e  10  heure  de   cours  par  semaines   là  c'est    une  inscription   URSAF  ce  en  plus  de  la   MDA    
itoo    pour    les  auto)  entrepreneur   . 
autre  chose   si  un a rtiste    a son a telier   qu'il fasse  une  galerie 
soit  il  ne  s"expose   lui  -même  pas d e  soucis  dans  ce  cas   c'est   toujours   MDA  
Si  artiste    avec  atelier - galerie   mais  qu'il   expose    autres  artistes 
 là le  régime   MDA   sera  artiste   diffuseur   ,  et   une  patente   à  avoir  pour    inscription  RCS .    mais  toujours   MDA 
Un  AE    qui    à  son  atelier    et  fait   galerie  de  peinture   pour  élargir  ses revenus  devra  se  déclarer   à  la  maison  des  ARtistes     cette d ernière  prévoit  un  précompte  de  droits  d'auteurs   sur  les  oeuvres  vendues    vous d evrait  donc     être    inscrits  dans  le  respect    des  artistes   exposés   et   qui  viennent  chez   vous   pour   être   en  conformités
 voilà  en  gros   ,      donc  le  hic  est  que   il  n'existe  pas   une  solutions   pour  ceux   qui  ont  revenu  principal  sur  une  seule  activité   mais sur  plusieurs   vente   toile  ,  création   objet ;  galerie    pour  quelques  peintres   amis   ,  cours  .     on  doit  donc    être    inscrit  et  cotisés   à  la  hauteurs  des  revenus   donc     à  la  mda ;   ursaf    ;  cipav       rsi      donc . 
A  chacun  de  voir   ce    que  son  activité  actuelle    lui  rapporte   le   plus  annuellement  ,  dans  le  cadre   d'une    pluriactivité  artistique 
( photo,  illustration , atelier-galerie  , petits  objets  , calendrier ;  peinture   murale   (  là  c'est  la  chambre  des  métiers   donc    )
à  voir   mais    il  ya     à  cotiser   a  chacune  d'elle  si  les  revenus  
sont  egaux    sur  toutes  les  activités  pratiquées . 
le  mieux  étant   de   voir   celle    qui  rapporte  le  plus  s'inscrire    donc  à la  bonne  maison   , car  cotiser    à  toutes   cela  est  l'enfer   direct .
bien   à  vous      et  belles  créations

macgregoire · Answer

re     à  tous  
j'ajouterai     que  pour  le  statut    professionnel  donc     lorsque  l'on  est  artiste   ou activité  artistique   ,   mda    ou  atou  ou  micro , on  est  assimilé   à  une  profession   libérale   non  réglementé   par  le  code   ape qui  accompagne   votre  siren   donc     lorsque   vous  allez  dans  votre  centre  des   impots  ;    d'ailleur  si  vous  allez    au  centre  des   formalité  l'urassaf  vous  renverra     vers   le  rsi   ou   la  maison  des  artistes  selon  les  infos  de  votre  activité principale . bien d éfinir  donc  ce  que  sera   votre  activité   principale   ,  expl  si  vous  vendez   tous  les   mois  des  petits dessins    , et  que  vous  en  tirez  revenus  sur  toute  l'année   ceci  est  donc  votre  activité  principale  car  vous  ne  faites  que  cela  toute  l'année  et  en  avez  revenus  (  même  petits  car  réguliers  )  ,  si  vous  faites  des  toiles  toutes   l'année   mais  que  cela  ne  vous  rapporte   aucun  revenu  ceci  n'est  donc  pas  votre  activité   principale   du   point  de  vu   fiscal  et  social  car  vous  ne  vendez  pas   donc  vous  n'en  vivez   pas .  si  les  revenus   des  deux   vous  permettent  de  vous r acheter   une  voiture   ,   c'est  que  vous  en  vivez  ,    donc   faut  déclarer   à  la  maison  des  artistes  car   le  dessin  et  la  peinture    vont  ensemble 
c'est  une  activité  artistique . 
si  vous  vendez  des  objets   ,  des   foulards  ,  des  cartes      vous  avez  interêts   à  être  auto   entrepreneur   ou  en  eirl  entreprise   individuelle  risque   limités  ,  ou  entreprise   individuelle    ; attention  vous  serez   inscrits   au  RCS  donc   avec  en  plus  des  cotisations   RSI  et  mda  sur  les  toiles      que  vous  vendrez   je  pense  que  cela  assez  chaud     point  de  vu  budget   .   les  bénéfices   dans  notre   profession  ne   sont   pas   toujours  réguliers  ainsi  que  les  revenus    .  
Il  faut  donc  bien  définir  ce   qui rentabilise   le   plus   l'activité    ,  la  vente  des  toiles   ,  la  vente  de  dessins   ,   les  cours   ,  la  vente  d'objets  origninaux   (  donc  unique  pas  fait  en  série    ou  alors  très   limitée  sinon  cela  sera  la  chambre  des  métiers   à  la  quelle  il  faudra   aussi  cotiser    )  la photo    là  c'est  l"agessa. 
si  la  photo     donc  la  production   de  tirage  en  série   limitée    ;  vous irez   à  l'agessa   car  vous  vivrez  de  cela  ,  en  annexe  cela  ne  vous  interdit  pas  de  vendre    une  toile  par  an   ou de  vendre   quelques  dessins   si   en  plus  vous  etes   dessinateur  .   
Il  est    impossible  de  souscrire    à  toutes     les  caisses   si revenus   principaux  sont  issus   d'une   pluriactivité  artistique .    le  statut  auto   ne  le  permet   pas  ce  dernier     convient     plus  aux  activités  artisanales
  artisant  d'art  relevant   de  la  chambre des  métier  ,  mais  vous  aurez  RSI  et la  cotisation  des  artisans    à  régler   et  la  patente  pour  le  RCS
 si  vous  optez   pour      auto  entrepreneur   en  profession   libérale  cela  sera  le  cipav  et   la  ou  les   cotiations    à  régler   .
Il   n'y  a  pas  de  solution  de  statut   permettant  de  regouper  en  un  seul  régime  social    une  activité  artistique  apportant  revenus   sur une   pluriactivité .  il  faut  donc  se  spécialiser  dans  un  domaine  et  s'y  consacrer    pour  ne  payer   qu'à  un  organisme   ,    auto  donc        ou  mda    ou  agessa   ou  chambre  des  métiers   . 
Cependant  rien   ne  vous  empêche  d'avoir  en  annexe    donc   autres  activités  et  revenus  réduis       si  il  s'avère  qu'une  activité   prenne   le  dessus   sur   celle  déclarée   principale   ,  dans  ce  cas   il  faudra  changer  de  caisse  ou  cotiser  aux  2  si  les  revenus    sont  proches   pas  le  choix   .   voilà  en  gros   notre      problématique   à  toutes  les  personnes  ayant    une  activité  artistique    au  sens  large   .

chp · Answer

Merci beaucoup MacGrégoire pour toutes ces informations! 
On tourne beaucoup en rond dans ce milieu artistique surtout lorsque les organismes (Urssaf, impôts,etc...) se renvoient la balle...
Donc, pour ma part, étant dessinatrice portraitiste assujettie à la Maison des Artistes, si je souhaite à la fois vendre des reproductions de mes dessins(cartes postales par ex), donner des cours de dessin pour les enfants tout en continuant à vendre des portraits et à réaliser des commandes de portraits, je devrais partir de la Maison des Artistes et m'installer en tant qu'autoentrepreneur via la chambre des métiers et de l'Artisanat? Si j'ai bien suivi! :)
Merci d'avance.

Artiste peintre: mda ou autoentrepreneur?

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