APL / Changement de salaire

Alizé - 7 nov. 2011 à 21:11
 bibies77 - 8 avril 2014 à 09:38
Bonjour,

J'aurais une question par rapport aux APL, je vous expose ma situation ci-dessous.

Début Janvier 2011, je suis allée voir la CAF et ai eu droit aux APL puisque je me trouvais à 35h par semaine dans mon travail - et mon salaire me donnait droit à l'aide au logement.
En Avril, je suis passée à 39h ce qui a donc augmenté mon salaire. Techniquement, je ne devais plus toucher cette aide. J'ai donc directement appelé la CAF pour les informer de ce changement en leur proposant bien sûr de passer déposer ma fiche de paie réactualisée dans les jours à suivre.
La personne que j'ai eue au téléphone m'a indiqué que cette hausse de salaire ne changeait rien à mes aides perçues, car ils se basent sur les revenus de Janvier 2011 uniquement et qu'une "mise à jour" serait automatiquement faite en Janvier 2012 - en l'occurrence, je vais devoir emmener la fiche de paie de ce mois-ci pour justifier de mon droit ou non à toucher les APL pour la nouvelle année en cours.
Je touche donc encore les APL et je pense les recevoir jusqu'à fin Janvier 2012 (paiement de Décembre).

Je ne m'en suis pas plus inquiétée que ça, faisant confiance à la personne avec qui j'ai discuté au téléphone. Seulement, quelques proches avec qui j'ai récemment évoqué le sujet m'ont dit de me méfier, qu'ils trouvaient cela étrange et que je risquais de devoir rembourser tout ce qui m'a été versé "en trop" ; je commence donc à paniquer.
Que les choses soient claires, je n'ai jamais voulu berner qui que ce soit, puisque j'ai moi-même entrepris les démarches pour arrêter mes APL lors de mon changement de salaire. Ce sont eux qui m'ont dit que ça ne changeait rien...
Dois-je réellement m'en inquiéter ?

Par avance, merci de vos éclaircissements.
Cordialement,

A.

3 réponses

Bonjour,

Merci pour cette réponse !
Je viens de téléphoner à la CAF donc je tenais à expliquer mon échange (ce qui pourrait aider d'autres personnes dans la même situation que moi).

Je lui ai précisé avoir changé de situation en Avril 2011 (et avoir touché un salaire plus conséquent à partir de ce mois-ci, qui normalement ne me donnait plus le droit de recevoir l'aide au logement). Je lui ai aussi dit avoir téléphoné à ce moment-là, mais que la personne m'avait assurée que ça ne changeait rien. Toutefois, j'ai indiqué que néanmoins beaucoup de gens autour de moi pensaient le contraire, que j'avais gardé de l'argent de côté en vue d'un remboursement etc etc...

Bref, je lui ai exposé ma situation en totalité. Et elle m'a répondu que j'étais toujours considérée comme salariée, et que par le fait le changement de situation (contrat, horaires hebdos de travail et du coup salaire) n'avaient rien à voir avec le versement ACTUEL de l'APL.

Puisque, eux, calculent l'APL à verser à chaque allocataire en fonction des revenus de l'année précédente (et en 2009 je n'ai pas touché beaucoup jusqu'en Septembre). Elle m'a dit qu'en revanche, cette hausse de salaire survenue au mois d'Avril 2011 serait automatiquement prise en compte pour le versement de mon APL en 2012 (de cette année, donc).

Puisqu'ils versent le mois échu, j'ai continué à toucher 250 € jusqu'en Janvier de cette année, mais à partir de Février et du fait de ce changement de salaire en 2011, mes APL seront revus à la baisse (je devrais toucher environ 50 € selon la personne qui m'a conseillée au téléphone). Toujours selon elle, je peux être tranquille et je n'aurais pas besoin de reverser quoi que ce soit. Ce que j'ai touché en 2010 était légitime car basé sur 2009 et non sur les changements qui sont survenus l'année en cours.

A noter qu'il faut toujours prévenir la CAF malgré tout, mais si vous voyez que ça n'a aucune incidence directe sur l'APL que vous touchez, c'est normal, ce sera pris en compte l'année suivante seulement.

Voilà, si ça peut en aider certains ;)
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Moi ç'a m'a aidé, merci !
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Merci beaucoup pour ces informations car je me trouve dans une situation similaire et je me posais beaucoup de questions. Merci!
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Merci beaucoup pour ses rensignements. J'avais eu le même cas de figure, c'est-à-dire changement de poste chez le même employeur au mois de juin, avec hausse de salaire. Au téléphone, le conseiller m'avais indiqué que cette modification serait prise en compte en décembre sur la base de mon revenu de novembre, pour l'année suivante. Mais les personnes autour de moi m'avais alerté sur des cas de personnes qui avaient du rembourser à la caf, sans connaître le motif, et je m'étais donc inquiété...Je me dis qu'il faut faire confiance aux professionnels de la caf, ces calculs de droit à l'APL étant complexes.
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