Posez votre question Signaler

Accusation a tort

didine 5902 1Messages postés lundi 14 novembre 2011Date d'inscription 14 novembre 2011 Dernière intervention - Dernière réponse le 21 sept. 2012 à 23:34
Bonjour,
voilas mon conjoint a etait accuser a tort d'attouchement enver une personne de sa famille qui a leffet etait mineur mais depouis que laffaire a etait traiter elle et majeur
voilas il a eu une convacation a la gendarmeri pour quil soir entendue sur les fait qui lui sont repporcher
ainsi que la personne"victime"et quelques membre de sa famile
mais aucun temoignage correspond sur les fait chacun a une version differente
de notre coter suel la mere de mon conjoint a etait entendue mais qui correspond au temoignage de son fils
a ce jour il a reçu une convacation pour dans 3mois
je voudrais savoir ce quil risque vraiment
car minquiete beaucoup surtout quon a 3enfans derriere et leurs explique que papa ne seraspeut etre pas la cela me fustre beaucoup
merci pour vos reponses
Lire la suite 
Réponse
+0
moins plus
Voir un avocat aux affaires familales (enfin je pense) et il vous expliquera tt en detail
Ajouter un commentaire
Ce document intitulé « accusation a tort » issu de Droit-Finances (droit-finances.commentcamarche.net) est soumis au droit d'auteur. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse, est interdite.

Vous n'êtes pas encore membre ?

inscrivez-vous, c'est gratuit et ça prend moins d'une minute !

Les membres obtiennent plus de réponses que les utilisateurs anonymes.

Le fait d'être membre vous permet d'avoir un suivi détaillé de vos demandes.

Le fait d'être membre vous permet d'avoir des options supplémentaires.

Dossier à la une