Refus d'octroi de subvention arbitraire

ptiteleo - 19 nov. 2011 à 21:56
 Socrate - 20 nov. 2011 à 10:40
Bonjour,
Je suis membre de deux associations de village dont les présidents ne s'entendent pas du tout pour motifs personnels (village de 500 habitants qui compte 9 associations différentes)
L'une des associations a cette année pour projet d'organiser une exposition artistique pour les gens de la commune et des environs. Elle a donc monté un dossier de demande de subvention pour ce projet.
Le conseil municipal s'est réuni pour discuter des subventions annuelles aux associations, suite à quoi le maire nous a informé que notre subvention avait été refusée au bout de moult discussions au motif que c'était "un projet à but lucratif dans la mesure où l'artiste invité qui va exposer ses oeuvres le fait dans le but de les vendre" (sic)
Il se trouve que 2 conseillers municipaux sont par ailleurs membres du bureau de l'autre association et toujours d'après ce que nous a dit le maire : "certaine personne a bien monté le chou aux autres" toujours sic !
Je sais qu'une subvention n'est pas un droit et que la mairie n'a pas à motiver son refus mais je voudrais savoir :
1- Le fait que deux des conseillers soient membres d'une association "rivale" influent manifestement pour empêcher l'octroi d'une subvention à une autre association pour des raisons d'antagonisme personnel est-il normal ? (style gestion de fait à l'envers). De plus, ils étaient donc également présents lors des délibérations pour l'octroi de subvention à Leur association.
2 - La mairie ne doit-elle pas en principe respecter un droit d'égalité en ce qui concerne les subventions allouées aux associations ? (comment expliquer qu'elle donne une subvention de fonctionnement de 500 euro à une association qui a + de 6000 euro en compte et qu'elle refuse à une autre la même somme pour un projet qui va lui en coûter plus du double (je précise qu'elle n'a qu'un an d'existence et donc même pas cette somme en banque)
3 - Le motif ridicule du refus peut-il nous aider à tenter de contester d'une manière ou d'une autre cette décision ? (Je sais qu'on ne peut pas normalement contester une décision concernant l'octroi de subvention, mais là, il semble que c'est vraiment un motif de dernier recours, ils devaient être à cours d'argument, d'autant plus que c'est un projet qui s'inscrit dans le cadre d'une politique publique à la fois au niveau départemental et régional en donnant accès à la culture à la population rurale, projet qui a d'ailleurs été reconnu d'intérêt communal par le maire lui-même, qui, d'après ses dires a tenté d'appuyer ce projet... sans succès)
Voilà, je vous remercie d'avoir pris le temps de lire jusqu'au bout et je vous serais reconnaissante si vous pouviez me dire ce que vous en pensez.
Merci

1 réponse

Bonjour,

Toutes ces subventions ce sont des cadeaux camouflés aux petits copains, avec l'argent des contribuables.

A une époque où on parle de rigueur dans les comptes publics, moi je suis pour la suppression de toutes les subventions aux associations
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