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Combien de largeur doit faire un chemin rural [Résolu]

Posez votre question elsaro - Dernière réponse le 1 janv. 2012 à 01:17
Bonjour,
nous proprietaire d'un trerrain qui cheveau un chemin rural quel sont nos droits
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il fait la largeur, qui le sépare entre les deux propriété, voir bornage, il n'y à aucune largeur spécifique 3 , 4 mètres ou plus tout dépend comment il a été réalisée au départ. Votre seul droit c'est de pouvoir circuler dessus.
elsaro- 1 janv. 2012 à 01:17
je vous remercie beaucoup et vous souhaite une tres bonne annee 2012 et a bientot si j'ai un autre probleme tres amicalement merci
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