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BONUS / MALUS où j'en suis?

Résolu
avmp13 - 12 janv. 2012 à 15:14
 maryline az - 13 janv. 2012 à 17:26
Bonjour,

- J'ai eu un sinistre (auto) dont ma responsabilité a été entièrement engagée, au cours du mois de juin 2009.
- J'ai clôturé mon dernier contrat auto le 06 juillet 2010.
*Sachant que j'ai passé mon permis B au mois de septembre 2007 (période à laquelle j'ai souscris mon premier contrat d'assurance auto), et en prenant en compte le faite que je n'ai plus d'auto assurée depuis 2010, quel serait mon bonus ou à défaut malus si je devais assurer une auto aujourd'hui?
Merci

4 réponses

Réponse 1 / 4
aie mac Messages postés 5184 Date d'inscription vendredi 20 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 3 avril 2016 1 321
12 janv. 2012 à 20:55
bonjour

les règles du bonus-malus sont stipulées par l'article A 121-1 CdA

https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGISCTA000006156959/2009-08-16/
3
avmp13
13 janv. 2012 à 12:29
merci pour l'info.
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Réponse 2 / 4
australe13 Messages postés 18026 Date d'inscription dimanche 8 juin 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 mai 2020 6 726
12 janv. 2012 à 20:36
Bonsoir

Lorsque vous avez résilié votre précédent contrat, vous avez sans doute eu un relevé d'information qui faisait apparaitre votre coefficient.

Si vous assurez un véhicule maintenant, cette nouvelle compagnie devra tenir compte de votre accident responsable.
1
avmp13
13 janv. 2012 à 14:23
Combien de temps faut il pour que cet accident ne soit plus pris en compte dans le bonus? Je pensais qu'il fallait 24 mois, c'est souvent ce qu'ils demandent dans les simulations de devis
0
Réponse 3 / 4
nemrod18 Messages postés 25534 Date d'inscription vendredi 18 avril 2008 Statut Membre Dernière intervention 3 janvier 2022 4 740
12 janv. 2012 à 18:02
Bonjour,

Posez la question à un assureur ou faites une simulation en ligne.
0
Réponse 4 / 4
maryline az
13 janv. 2012 à 17:26
bonjour,


2 ans sans assurance on reprend a 1 .

Maryline
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