règlementation hauteur de cheminée et fuméesRésolu/Fermé

Question

Bonjour, 
J'aimerai savoir quelle est la loi s'il y en a une de précise sur les hauteurs distances et sur les rejets de cheminées domestiques dans le voisinage .
On lit souvent 40 cm au dessus du faît et 8 mètres de tout obstacle ? cette règle prend elle en compte le differentiel de hauteur entre les habirtaions qui se jouxtent ? , dans la réalité qiuand on observe un peu au tour on voit  des cheminées de toutes hauteurs sur des maisons également de proches et de hauteur bien differentes souvent proches les unes des autres quand elles ne se touchent pas et sur les fumées  rejetées ? nous recevons en permanence des volutes de fumées des odeurs de combustion très irritantes qui proviennent de la maison d'un voisin qui est plus basse que la notre et semble respecter ces " dites règles " n'empêche qu'il nous intoxique depuis des mois et finira par nous intoxiquer gravement si rien ne change car il n'est pas disposer à prendre en compte ce problème .

aie mac · Accepted Answer

bonjour  

On lit souvent 40 cm au dessus du faît et 8 mètres de tout obstacle ? cette règle prend elle en compte le differentiel de hauteur entre les habirtaions qui se jouxtent ? 
les règles des 40cm et 8m de distance par rapport à tout obstacle sont édictées par le RSD et l'arrêté du 22 octobre 1969 (art 18).  
c'est un minimum et l'installation d'un conduit doit tenir compte du contexte pour être fonctionnel; ces distances peuvent parfaitement être respectées sans que le tirage en soit pour autant correct.  
l'inverse est également vrai... 

dans la réalité qiuand on observe un peu au tour on voit des cheminées de toutes hauteurs sur des maisons également de proches et de hauteur bien differentes souvent proches les unes des autres quand elles ne se touchent pas et sur les fumées rejetées ? 
j'avais pu observer (à l'étranger) quantités de cheminées qui ne respectaient pas cette législation française et qui semblaient très bien fonctionner depuis des lustres...

nous recevons en permanence des volutes de fumées des odeurs de combustion très irritantes qui proviennent de la maison d'un voisin qui est plus basse que la notre et semble respecter ces " dites règles " n'empêche qu'il nous intoxique depuis des mois et finira par nous intoxiquer gravement si rien ne change car il n'est pas disposer à prendre en compte ce problème . 

il y a ici un internaute qui poste régulièrement ce genre de récriminations. 
si vous souffrez de cette gène et que vous êtes en mesure de prouver ce que vous dites, assignez vos voisins pour trouble anormal de voisinage...

anonyme · Answer

La règle dont vous parlez c'est  DTU ? qui ne veut pas dire grand chose ( une recommandation technique , souvent pondue pour ne pas nuire au mieux à l'utilisateur mais qui ne prend pas en compte la proximité ) car on voit tout et n'importe quoi il suffit de lever la ête en ville dans les lotissements et on voit vite que rien de celà n'est appliqué et que de toutes façons ça ne résoud rien .

La règle la plus adaptée en matière de hauteurs , rejets , particules et fumées rejetés en milieu urbanisé serait : 
à prendre au cas pas cas et surtout 
Non nocere > ne pas nuire au voisinage 

cette règle de hauteur et distance ne veut rien dire et ne protège d'aucune nuisance en cas d'habitations groupées de hauteurs, d'orientation différentes et sur une topographie qui varie , et aussi en fonction du type de chgauffage , il est bien évidant qu'avec de l'electrique , pompe à chaleur , solaire , chaudière gaz ou fioul vous aurez très peu voir aucun problème ,

 mais dès que vous utiliserez : 
des poels à gaz ou  carburant type benzene , des poels à fioul inrèglables à gros rejets de souffre particules etc , des poels à gaz ou pire des poels , cheminées  chaudières à bois , charbon  là vous orroserez tout le monde .
 
Vous pouvez peut être vous retourner en attendant qu'un législateur vous réponde  contre la personne qui a délivrée les permis de construire .

tv vatcher · Answer

Aujourd'hui à 14:00 h , il y avait une emission sur la 6 consacrée à un problème identique de voisinage " enfumage toxique de cheminée ''
entre autre  ( visible certainement sur M6 replay ) .

Ils ont été obligés de refaire un conduit qui sorte 2 mètres plus haut que leur toit et aussi  d'arrêter d'y brûler des palettes , cagettes qui sont impreignées de produits chimiques , donc en effet les fumées sont très toxiques même quand c'est que du bois et ne doivent jamais arriver dans votre maison , la  règle des 40 cm c'est un peu lèger quand on est pas la seule maison .

anonyme · Answer

Merci pour ces infos ,
il n'y a pas qu'à l'étranger où on observe celà je me suis prommené cet a.m et en levant la tête on n'en voit pas beaucoup qui respectent ces distances , hauteurs et cet espacement ,regardez en ville les maisons et en lotissement  , petits imeubles où les cheminées se jouxtent parfois se touchent ( une deuxième , troisième , quatrième etc cheminée ne sont-elles pas des obstacles non distants de 8 mètres  ? )  c'est éffarent et très confus , certaines ne causent  pas de nuisance peut être dû au combustible utilisé ?  et d'autres sont de véritables paquebots de la "grande époque du Titanic " qui enfument à volo , il y a une base ces normes  mais ensuite chaque cas est particulier en fonction des lieux , des hauteurs des maisons , de la topographie ,  des combustibles utilisés, mais il n'est tout de même pas normal d'avoir les rejets de cheminées des voisins qui nuisent à la santé et à la jouissance de sa maison même si on doit se chauffer en hivers mais pas n'importe comment quand on vie en collectivité et surtout pas  au détriment de la santé leur santé .

ludo · Answer

"les règles des 40cm et 8m de distance par rapport à tout obstacle sont édictées par le RSD et l'arrêté du 22 octobre 1969 (art 18). 
c'est un minimum et l'installation d'un conduit doit tenir compte du contexte pour être fonctionnel; ces distances peuvent parfaitement être respectées sans que le tirage en soit pour autant correct. 
l'inverse est également vrai... "


Qu'appelé vous 8 mètres de tout obstacle ?
 plusieurs cheminées sur le même toit non distantent de 8 mètres sont-elles des "obstacles" et non conforment dans ce cas

aie mac · Answer

Qu'appelé vous 8 mètres de tout obstacle ? 

le texte exact est:

Les orifices extérieurs des conduits à tirages naturels, individuels ou collectifs doivent être situés à 0,40 mètre au moins au-dessus de toute partie de construction distante de moins de 8 mètres sauf si, du fait de la faible dimension de cette partie de construction, il n'y a pas de risque que l'orifice extérieur du conduit se trouve dans une zone de surpression.

ludo · Answer

Par exemples:

- les autres cheminées d' un même toit sont elles ou non considérrées comme des obstacles si elles ne sont pas espacées d'au moins 8 mètres et de ce fait interdit ?

- un deuxième , troisième ,  faitage en toit décalé à moins de 8 mètres d'une ou de cheminée(s)  est ( sont -ils ) considéré s) comme un obstacle et de ce fait interdit ? 

- une cheminée sur le côté le plus petit d'une  toîture à trois pans qui  monte rarement au niveau du faitage  est-elle autorisée on en voit beaucoup aussi ?

aie mac · Answer

je vous ai donné le texte exact; déduisez-en les réponses à vos cas de figures.
pour le texte complet de l'arrêté, c'est ici:

https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000000442239/2020-10-29/

ludo · Answer

Merci de me laisser ce texte , mais pour moi comme pour vous  il semble  indéchiffrablme voir contradictoire , un obstacle à normalement pour définition :
relief sur un plan ;
alors un arbre , un monticule , un toit , un mur ,une cheminée en l'occurence non distante de 8 mètres seraieint des obstacles ? 
Si quelqu'un à la réponse à ça et à mes trois questions plus haut  bien il est le bienvenu .

aie mac · Answer

pour moi comme pour vous il semble indéchiffrablme voir contradictoire 
pour vous, peut-être.
pour moi, il me semble plutôt clair...

ludo · Answer

Bon alors répondez sans hésiter ni finacer à mes questions ... et à mon raisonement ... puisque personne ne donne d'avis net

aie mac · Answer

Bon alors répondez sans hésiter ni finacer à mes questions 
s'il vous plait, si ça ne vous écorche pas le bec de lièvre.
et j'ai passé l'âge d'optempérer au coup de sifflet du premier venu.

vous prenez votre question et vous la comparez au texte.
vous trouverez non, non si et non car.
pour le pourquoi du comment, vous ferez l'effort de chercher.

ludo · Answer

Pfffff...
Alors gardez vos pt"être ben k'oui pt"être ben non
ça fait guère avancer le débat des réflexions comme ça .
Comme on fit chez nous' Grand diseu petit faiseu' 
alors quand on ne sait pas on ne joue pas les professeurs condéscendants qui conseille en donnant des réponses de Gascons ( que j'adore  surtout les Gasconnes ! .).
Je vous salue bien .

aie mac · Answer

ça fait guère avancer le débat des réflexions comme ça 
ce qui ne fait pas avancer le débat est de poser des questions en réclamant des réponses qui sont évidentes à la lecture du texte réglementaire qui les concerne.
savoir lire, c'est comprendre le sens d'un écrit, pas seulement en déchiffrer les signes qui le composent.
manifestement vous ne savez pas lire.
il n'est ni de ma compétence ni de mon envie de vous l'apprendre.

nb; p'tête ben qu'oui, p'tête ben qu'non, c'est normand, pas gascon.
vous avez aussi votre géographie à revoir.

ludo · Answer

Ben au moins vous savez quelque chose tout n'est pas perdu , mais pas fiable comme un gascon , vous vous savez aligner des lettres  quelques syllabes , des phrases , mais répondre à des questions pointues , vous vous faites passer pour un errudi , mais vous répondez aux questions par des questions pout masquer le fait que vous ne savez âs c'est ridicule 
 alors avec vos lettres sylabes et phrases vous ne serez jamais écrivain ou poète mais qu'un âne doneur de leçon en plus !

Règlementation hauteur de cheminée et fumées

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