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1 réponse
Bonjour,
Je crois qu'il y a quelque confusion.
Cas de figure : M. et Mme mariés, chacun un contrat d'AV alimenté sur les deniers de la communauté et chacun bénéficiaire de l'autre en cas de décès.
M. décède :
- Mme perçoit le capital décès de l'AV intégralement et hors succession.
- La moitié du contrat d'AV de Mme sera intégré dans la succession de M. Mais cela ne signifie pas pour autant que le contrat est dénoué, l'assurée étant toujours vivante ou doit être dénoué.
L'incidence est essentiellement civile, en modifiant la réserve des héritiers. Elle peut être fiscale (pas pour le conjoint, ce dernier étant exonéré) mais cela n'impacte que les successions importantes.
Et, au décès de Mme, le ou les bénéficiaires recevront le capital issu de son assurance-vie.
Cordialement.
Je crois qu'il y a quelque confusion.
Cas de figure : M. et Mme mariés, chacun un contrat d'AV alimenté sur les deniers de la communauté et chacun bénéficiaire de l'autre en cas de décès.
M. décède :
- Mme perçoit le capital décès de l'AV intégralement et hors succession.
- La moitié du contrat d'AV de Mme sera intégré dans la succession de M. Mais cela ne signifie pas pour autant que le contrat est dénoué, l'assurée étant toujours vivante ou doit être dénoué.
L'incidence est essentiellement civile, en modifiant la réserve des héritiers. Elle peut être fiscale (pas pour le conjoint, ce dernier étant exonéré) mais cela n'impacte que les successions importantes.
Et, au décès de Mme, le ou les bénéficiaires recevront le capital issu de son assurance-vie.
Cordialement.
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