Buanderie et grenier
yo23
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4 mars 2012 à 14:56
^^Marie^^ Messages postés 113929 Date d'inscription mardi 6 septembre 2005 Statut Membre Dernière intervention 28 août 2020 - 4 mars 2012 à 17:32
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A voir également:
- Catégorie d'habitation 4m
- Formulaire vide grenier particulier - Guide
- Faire un vide grenier chez soi - Guide
- Buanderie surface habitable - Forum Immobilier
- Définition grenier impôts - Forum Impôts
- Grenier aménagé non déclaré ✓ - Forum Immobilier
2 réponses
Bonjour,
qu'entendez vous par piece principale ?
et considere par qui ? votre assureur ? les impots ?
pour les assureurs le nombre de m2 formant une piece ou deux cela varie d'une cie a une autre.
Ensuite, les pieces techniques comme cuisine S d Bains buanderie office WC etc sont "techniques" et pas "principales".
qu'entendez vous par piece principale ?
et considere par qui ? votre assureur ? les impots ?
pour les assureurs le nombre de m2 formant une piece ou deux cela varie d'une cie a une autre.
Ensuite, les pieces techniques comme cuisine S d Bains buanderie office WC etc sont "techniques" et pas "principales".
^^Marie^^
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4 mars 2012 à 17:32
4 mars 2012 à 17:32
Bonjour
Hauteur > 1.80 ce sera taxé en habitable.
on peut avoir une "chaufferie" (non habitable) souvent 5-6m2.
++
Hauteur > 1.80 ce sera taxé en habitable.
on peut avoir une "chaufferie" (non habitable) souvent 5-6m2.
++
La législation juridique et financière évolue en permanence...
4 mars 2012 à 15:20
4 mars 2012 à 15:24
4 mars 2012 à 15:38
Ces postes sont au nombre de quatre, soit :
- La contenance ou superficie utile de l'habitation, c'est-à-dire les surfaces mesurées au sol, il importe peu la hauteur sous plafond, dans l'inconscient collectif limitée à 1m80.
-
- Le coefficient de situation relative qui est la somme des coefficients d'entretien, de situation générale et de situation particulière.
-
- Les éléments de confort
- La catégorie de l'habitat au point de vue de sa structure et de son architecture.
Les habitations sont classées en huit catégories de 1 à 8, avec des catégories intermédiaires type 5M, 6M, 4M, 3M. Les catégories 8 et 7M ont pratiquement disparues même s'il doit encore exister des exemples pour confirmer la règle.
Comment sont évalués les éléments de confort pour le calcul de la valeur locative ?
Dans les textes officiels, cela s'appelle les « équivalences superficielles des éléments de confort. »
Eau courante : 4 m2 (2
m2 pour une dépendance).
Gaz : 2 m2 par
installation (maison ou dépendance)
Électricité : 2 m2
(maison ou dépendance).
Baignoire : 5 m2
(maison ou dépendance).
Receveur de douche et
autres appareils : 4 m2 (maison ou dépendance).
WC particulier : 3 m2
(maison ou dépendance).
Lavabo et autre
appareil sanitaire : 3 m 2 (maison ou dépendance).
Égout : 3 m2 (maison
ou dépendance).
Chauffage central : 2
m2 par pièce ou annexe.
Vide-ordures : 3 m2
par installation.
La piscine aussi est prise en compte comme une pièce supplémentaire.
Si elle fait avec ses abords 20 m², c'est 20 m² de plus, ceux qui oublient de déclarer ce « plus » doivent savoir qu'il y a régulièrement des contrôles aériens pour repérer les bassins non déclarés.