Detournement argent association loi 1901

bobilapointe - 8 mars 2012 à 17:34
duncanben Messages postés 2133 Date d'inscription samedi 25 août 2007 Statut Membre Dernière intervention 28 mars 2016 - 8 mars 2012 à 18:20
Bonjour,

Je suis adhérant et licencié dans une association sportive loi 1901.

il y a maintenant prêt de 7 moi notre association, a organisé une compétition sportive internationale, subventionne par des collectivité régionale départementale et territoriale a auteur de 60% et 40% entreprise en mécène local.

A la suite de cette manifestation , a eu lieu ou le club nous présenter un le budget final de la manifestation légèrement en déficits d'environ 1000€ sur 80000€ de chiffre d'affaire, donc rien de catastrophique.

et nous savons que les comptes de l'association il y avait env 16000€

A la suite de cela, nous avons procéder à une réélection du bureau dans sa totalité.

En janvier 2012, Nous avons avec quelques licencie et adhérent décidé de monte un équipe en vu de la participation a un championnat national.

Nous avons donc demandé a notre club de nous apporter une aide financière pour cette épreuve.

On Nous alors dit que le club été dans le rouge suite a des facture "imprévus" (environs 16000E) dans le budget de A générale de 2011 et ne pouvez donc pas nous aider.

_On a alors a appris par un des membre du bureau de l'association ; que le la totalité du bureau a l'exception de cette personne était partie en vacance en se servant de l'argent du club et en le faisant passer dans le budget de la manifestations , à étranger, un weekend avec femmes et enfants pour s'auto-remercier de leur participation ( bénévole) à l'organisation de l'épreuve sportive. ....... (environ 10 personnes)



Mes question sont les suivantes

_es ce qu'un club sportif type loi 1901, peux financer a des membres du club pour x ou y raison des vacances??? si oui dans quel condition???

_es ce qu'un président de club peux tout seul ou avec son bureau , sans en référer au adhérent prendre la décision de taper dans la caisse pour subventionner ses vacances???? et si oui sous quel conditions???


_Quel organise régisse se genre de problème ??????

_quel risque encours les coupables?????



_quel est la procédure à suivre?


Es ce normal aucun club sportif quel qu'il soit n'aide aucune des ses sportif et adhérent lors de la participation a des compétitions et les laissent livré a eux même......


merci de votre aide
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1 réponse

duncanben Messages postés 2133 Date d'inscription samedi 25 août 2007 Statut Membre Dernière intervention 28 mars 2016 599
8 mars 2012 à 18:20
Bonjour,

Avez-vous les preuves de ce que vous avancé ? Avez-vous des factures ou autres documents écrits ?

Je vous conseille de le signaler aux collectivités qui vous ont financé, ainsi qu'à votre fédération.
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