Constat amiable

romano201 - 4 avril 2012 à 21:38
australe13 Messages postés 18026 Date d'inscription dimanche 8 juin 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 mai 2020 - 5 avril 2012 à 21:02
Bonjour,
j'ai ete victime d'un accident lundi apres midi ou je suis fautif a 100% . et au moment de faire le constat je me rend compte que je n'es pas sur moi mon permis de conduire donc j'appel mon pere pour qu'il vienne sur le lieu de l'accident et sais lui qui a rempli le constat en se mettais conducteur . mon pere es assurer en premier conducteur et moi en deuxieme conducteur . constat remplie elle signe et a bien vue que cetais mon pere qui ectais mis conducteur a ma place .
aujourdhui elle appele mon pere pour dire quel va porter plainte car ce nes pas lui qui roulais !
je voudrais savoir qu'elle sanction encoure ton et ou cela peut t'il aller ?
j'espere avoir une reponse car cela me travaille beaucoup
merci

3 réponses

Bonjour,

Qu'est-ce que cela change pour l'autre conducteur si le papa est assuré et a rempli correctement tout le reste du contrat ? Pour quelle raison irait-il porter plainte, et surtout comment prouve-t'il ce qu'il dit ?

Cdlt
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Paris. Messages postés 1051 Date d'inscription jeudi 3 novembre 2011 Statut Membre Dernière intervention 26 mai 2014 350
4 avril 2012 à 22:41
c'est peut-être que cette Femme ne croit pas un seul instant qu'il peut conduire et utilliser son Permis de conduire puisqu'ELLE ne l'a pas VU !

Les deux conducteurs portés sur le contrat d'Assurance Automobile sont une chose mais le Permis de conduire en est une autre...
Peut-être que romano201 a une suspension provisoire, a lui de répondre !!!
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non non j'ai bien mon permis de conduire pas de suspension
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