Agrandissement d'une maison

melanie - 7 avril 2012 à 20:53
BmV Messages postés 90518 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 24 avril 2024 - 7 avril 2012 à 22:29
bonjour,
je souhaite agrandir une petite maison qui se trouve en zone de bâtiment de france, celle ci doit elle respecter le plu et le pos car dans ces documents, il est indiqué que pour une construction le terrain doit avoir une façade d'au moins 16m2 et le mien fait 14m2
d'avance merci
bien cordialement

1 réponse

BmV Messages postés 90518 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 24 avril 2024 18 040
7 avril 2012 à 22:29
"le terrain doit avoir une façade d'au moins 16m2 "  : c'est calculé comment, ça ?

Un terrain qui aurait une façade en mètres carrés ?

"celle ci doit elle respecter le plu et le pos " : y a-t-il écrit qu'il existe une zone de la commune où ce règlement ne s'appliquerait pas
Accessoirement, c'est le PLU ou le POS .... Y'a jamais les deux simultanément.

Je propose de revoir les termes utilisés et/ou de se les faire préciser et de reformuler la question ....



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