Opposition à tiers détenteur et frais

Bonjour,

Ma fille de 20 ans a vu tout récemment son compte bloqué à cause d'une opposition tiers détenteur, pour une facture d'hôpital qui nous est parvenue un an et demi après les faits.

En avril 2010, elle a découvert son ami, chez lui, pendu. La police lui a interdit l'accès au domicile, dans lequel étaient ses papiers, et toutes ses affaires. Les pompiers l'ont amenée à l'hôpital malgré son refus, car elle pensait n'avoir aucune assurance et ne pouvait payer aucun frais. En réalité elle était encore couverte par la CMU mise en place par l'ASE, à l'époque où elle vivait en foyer.

Elle est restée quelques heures en salle d'attente, puis un psy lui a demandé de m'appeler, ce qu'elle a fait. Ensuite elle est partie, a vécu dans la rue, et je n'ai eu de ses nouvelles que plusieurs mois plus tard. Elle n'avait même pas donné sa carte vitale qu'elle n'avait pas, et l'hôpital lui a assuré qu'elle n'aurait aucun frais à payer.

Quand elle est finalement rentrée à la maison, juste avant l'automne 2011, elle s'est inscrite au Pôle Emploi, et c'est ainsi probablement qu'elle est "rentrée dans le circuit" et a été retrouvée par l'hôpital.

Celui-ci nous a d'abord adressé un commandement de payer, puis l'original de la facture plus tard, d'une total dépassant 500 euros. Nous avons bataillé pour obtenir une attestation CMU, que nous avons faxée 2 fois à l'hôpital, sur des numéros de fax différents (interlocuteurs différents chaque fois, impossibles à retrouver ensuite). Quand l'avis d'opposition est arrivé chez nous, daté de février, ma fille a tenté d'appeler le TP, qui l'a renvoyée vers l'hôpital.

C'est là que nous avons faxé trois fois de plus cette attestation de CMU, espérant que cela réglerait tout, toujours sur des numéros différents, et toujours sans parvenir à savoir si oui ou non elle avait été reçue, et prise en compte. L'hôpital ne répondait carrément plus du tout à nos appels.

Le 12 mars, la banque a reçu l'avis, et le 13 mars, le TP envoyait par fax à la banque la main-levée totale. Hélas, si l'avis reçu au siège (l'adresse connue du TP était celle du siège de Toulon, mais le compté était déplacé dans une agence locale) a bien été transmis à l'agence où se trouve le compte de ma fille, la main levée faxée au même siège n'a pas été transmise, ou a été "oubliée". En tous cas la banque a fait "comme si" aucune main-levée ne leur était parvenue.

Le 5 avril, le compte de ma fille, quasi vide déjà, a été bloqué, la somme de 107 euros a été débitée par la banque immédiatement, la laissant à découvert de la quasi totalité des frais, Après appel au TP, ceux-ci nous ont informés de cette main levée et nous l'ont faxée, avec leur fax de confirmation de réception par la banque.

Or, la banque nous affirme que les 107 euros sont des frais d'huissier et que c'est le TP qui doit les leur rembourser, si nous voulons les récupérer. Elle prétend aussi que ce n'est pas leur faute si le fax n'a pas été envoyé à la bonne agence, qu'ils ne sont pas responsables.

TP et banque se renvoient la balle, mais en attendant, c'est ma fille, qui a déjà bien du mal à remettre le pied à l'étrier et s'insérer dans "le système" (presque deux ans comme SDF, ça marque !) qui se retrouve avec un compte négatif, sans être fautive du tout.

Qu'en est-il de ces frais ? Dans ce cas particulier, était-ce correct de les débiter ? A qui s'adresser pour les récupérer ?

(le plus beau de l'histoire, c'est que cette facture d'hôpital comprenait pour sa plus grande part un transport par SAMU qui n'avait pas eu lieu : c'est l'ami décédé qui avait été transporté par le SAMU, alors que ma fille avait été prise en charge par les pompiers ! Mais impossible de se faire entendre de l'hôpital, qui ne pouvait pas se tromper, n'est-ce pas !)

Merci de votre aide et veuillez m'excuser pour ce long laïus...