Election du président du CS
Résolu
Waelès marc
-
18 avril 2012 à 16:48
Paris. Messages postés 1051 Date d'inscription jeudi 3 novembre 2011 Statut Membre Dernière intervention 26 mai 2014 - 20 avril 2012 à 17:59
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A voir également:
- Election du président du CS
- Election parents d'élèves 2023 - - Loi et citoyen
- Plusieurs vice-président association - Forum Association (Loi 1901)
- Réclamation auprès du président de la chambre des notaires - Guide
- Salaire du president du senat - Guide
- Election européenne 2024 date - Guide
2 réponses
Rochat1
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20 avril 2012 à 14:00
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Bonjour,
Je suppose que vous habitez dans une très grosse résidence ? Vous mentionnez des membres titulaires et suppléants. C'est plutôt rare. Dans toutes structures dotées de titulaires et de suppléants, seul les titulaires ont droit de vote, les suppléants n'ayant que voix consultatives. Mais prenez connaissance de votre règlement de copropriété. Peut-être trouverez-vous une réponse appropriée.
Cdlt.
Je suppose que vous habitez dans une très grosse résidence ? Vous mentionnez des membres titulaires et suppléants. C'est plutôt rare. Dans toutes structures dotées de titulaires et de suppléants, seul les titulaires ont droit de vote, les suppléants n'ayant que voix consultatives. Mais prenez connaissance de votre règlement de copropriété. Peut-être trouverez-vous une réponse appropriée.
Cdlt.
Paris.
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26 mai 2014
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20 avril 2012 à 17:59
20 avril 2012 à 17:59
Bonjour,
Il semble que l'élection et la désignation de suppléant(s) soit autorisée selon que le Règlement de copropriété le prévoit.
Cela permettra de remplacer sans avoir à convoquer une nouvelle assemblée, tout conseiller qui cesserait ses fonctions en raison de la vente de son lot, de sa démission ou de son décès.
Les suppléants siègent au fur et à mesure des vacances, dans l'ordre dans lequel ils ont été élus (en fonction du nombre de voix qu'ils ont recueillies).
Ils sont membres à part entière du Conseil, jusqu'à l'expiration du mandat de ceux qu'ils remplacent.
Sauf erreur.
Cordialement.
Il semble que l'élection et la désignation de suppléant(s) soit autorisée selon que le Règlement de copropriété le prévoit.
Cela permettra de remplacer sans avoir à convoquer une nouvelle assemblée, tout conseiller qui cesserait ses fonctions en raison de la vente de son lot, de sa démission ou de son décès.
Les suppléants siègent au fur et à mesure des vacances, dans l'ordre dans lequel ils ont été élus (en fonction du nombre de voix qu'ils ont recueillies).
Ils sont membres à part entière du Conseil, jusqu'à l'expiration du mandat de ceux qu'ils remplacent.
Sauf erreur.
Cordialement.