Bonjour,
ns habitons ds un lotissement où les voies st privées, au bout du lotissement il y a une petite place, endroit favori des enfants pr jouer, ils st dejà bcp ds le lotissement et tant qu'ils respectent certaines regles, je suis d'acc avec çà.
le probleme vient du fait que d'autres enfants ,exterieur au lotissement, viennent aussi et cela devient vite le "bordel", disputes, derapages en velo avec chutes, il st egalement tres irrespetueux.
les parents m'ont repondu que la rue ne m'appartenait pas...
quels st mes recours?
merci d'avance
vous etes en train de me dire que mes petits (sous surveillance) habitant le lotissement, ne devrait pas se trouver sur la voie, ms ceux de l'exterieur on le droit...
bref, je vais m'adresser la mairie
elle appartient aux co propritetaires si, et ap concertation (ils st d'acc avec ns car eux aussi on des enfants...) il est decidé d'interdire la voie aux velos et jeu du meme genre.
et ns sommes ds notre droit d'ap le reglement etabli.
pb resolu, je suis pas contre bien decu, j'ai trouvé certaines reponses tres injustes et bien agressif.
Et vous allez laisser tranquillement des enfants jouer sur une aire de retournement, lieu de passage obligé de véhicules motorisés de tout genre, probablement rendu obligatoire par les règles d'urbanisme, et donc faisant partie des "voies privées ouvertes à la circulation publique", et donc dangereuses ?
Tout ce qui ne va pas dans le sens que vous voulez n'est pas injuste et agressif.
Mais votre bon sens ne va que dans le sens qui vous convient.
ils repondent qd on leur demande de ne pas faire qqc ou de faire attention à nos plus petits, faire des derapages ds la descente et foncer sur les plus petits vous appeler cela s'amuser?
ah et si ils font du bruit le soir, desolé je ne suis pas chiante, je cherche juste à vivre ds la tranquilité sans nuisances exterieurs, je ne pense pas que le lotissement soit un parc municipale
Si le lotissement et les voies sont privées et sans droit de passage desservant une autre propriété, vous pouvez clôturer et faire voter un réglement de l'utilisation des voies (vitesse maximum, pose de ralentisseurs, protection de l'aire de jeu,...).
Ainsi seuls les enfants du lotissement et leurs petits copains de l'extérieur pourront circuler dans le lotissement. Celà fera peut-être un peu moins de monde et de plus, en cas de non respect du réglement, la copropriété pourra faire un rappel de temps en temps aux parents.
Celà devrait suffir à calmer les enfants un peu trop agités.
Je vois tout à fait quel est votre problème ... un enfant en trotinette a manqué passer sous ma voiture en dévalant une rue en sens interdit dans mon lotissement. Il y a un minimum de règles à respecter dans un lotissement pour que ces enfants ne mettent pas en danger les autres ni eux mêmes.
Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?
je ne deforme pas vos propos,il y a plusieurs petits allant de 15mois à 10ans qui jouent sur cette voie privée appartenant aux proprietaires, dev la loi c'est sur ils n'ont rien fait de mal, ms je ne suis pas sur que vs meme supporteriez des enfants qui ,par leur jeu st suceptibles de faire mal aux votres et qui par là meme, vs manque de respect (meme pas un bonjour ) alors oui ceux là je desire ne plus les voir, et je demande si j'ai un recours ,ms tt enfant respetant un minimum les autres et ne jouant pas dangereusement est le bienvenu.
je pense que c'est juste une qs de respect et de bon sens et comme les parents ne veulent rien entendre...
GrandCaribou
Messages postés28763Date d'inscriptionmardi 23 décembre 2008StatutModérateurDernière intervention18 mars 202410 403 28 mai 2012 à 09:11
Encore une fois, je vois mal ce que vous pourriez invoquer pour interdire à ces enfants de jouer dans le lotissement. Du moment qu'il n'y a pas de vandalisme, d'agressions, insultes ou quelque chose de répréhensible...
"je cherche juste à vivre ds la tranquilité sans nuisances exterieurs" Considérer la présence d'enfants comme une nuisance est, je pense, disproportionné.
"je ne pense pas que le lotissement soit un parc municipale" Il est normal que des enfants habitent, jouent, fassent un peu de bruit... dans un lotissement.
vous n'avez pas compris, se st des enfants exterieur au lotissement justement, sinon je ne me permettrais pas, imaginez juste que ts les enfants des environs viennent, se serai juste invivable...
et encore desolé ms ils st dangereux pr les plus petits et çà c'est une nuisance
GrandCaribou
Messages postés28763Date d'inscriptionmardi 23 décembre 2008StatutModérateurDernière intervention18 mars 202410 403 28 mai 2012 à 09:21
J'ai parfaitement bien compris que des enfants qui n'habitaient pas votre lotissement venaient jouer. Et alors ? Les plus petits ne sont pas censés se trouver sur la voie publique seuls sans surveillance...
Sincèrement, je trouve disproportionné de limiter l'accès de votre rue aux seuls enfants qui habitent le lotissement.
GrandCaribou
Messages postés28763Date d'inscriptionmardi 23 décembre 2008StatutModérateurDernière intervention18 mars 202410 403 28 mai 2012 à 09:38
"ous etes en train de me dire que mes petits (sous surveillance) habitant le lotissement, ne devrait pas se trouver sur la voie, ms ceux de l'exterieur on le droit... " Vous déformez mes propos... vous parliez des plus petits, je vous dis que les plus jeunes ne doivent pas se retrouver seuls dans la rue.
Adressez-vous à la mairie (sourire), personne n'a rien fait de mal de toute façon.
Vous avez tout à fait le droit d'interdire à des personnes extérieures au lotissement d'y pénétrer, si c'est voté en AG de copropriétaires. Je ne pense pas que la mairie puisse y faire quoi que ce soit, c'est une propriété privée. Adressez-vous au syndicat des copropriétaires.
Cependant, pensez au moment où vos enfants grandiront et auront envie de jouer avec des copains qui ne sont pas de votre lotissement, qu'en penseront-ils quand vous leur interdirez de les y inviter ?
Cela ne vous empêche pas d'exiger un minimum de la part de ceux qui ne respectent pas les règles de vie ensemble, notamment sur la prudence à avoir avec les plus petits ; mais mêler des enfants de 15 mois et des enfants de 10 à 15 ans sur la même "aire de jeux" comporte tout de même des risques que vous pouvez limiter en gardant les plus petits hors de leur portée, ça aussi c'est du bon sens ; voyez avec le syndicat s'il n'est pas possible de délimiter une autre "aire de jeux" pour les plus grands et une autre réservée aux plus petits.
BmV
Messages postés90361Date d'inscriptionsamedi 24 août 2002StatutModérateurDernière intervention28 mars 202417 963 28 mai 2012 à 11:22
" y faire quoi que ce soit, c'est une propriété privée." : Faux !
Que leur gestion soit prise en charge par la commune après incorporation dans le domaine public ou pas, les voiries internes d'un lotissement ont le statut de "voies privées ouvertes à la circulation publique", sauf si une décision expresse de l'AG des copropriétaires en décide autrement, avec toutes les conséquences que cela comporterait.
La question reste posée si les enfants extérieurs au lotissement sont plus bruyants que les locaux ... Et sur quelles mesures on s'appuie pour affirmer cela.
Par ailleurs, la présence d'enfants sur un espace qui est soit domaine public soit domaine commun d'une copropriété n'est pas susceptible de recours, tant qu'ils ne commettent ni crime ni délit ni s'introduisent dans une propriété privée sans y avoir été invités.
Pour s'en assurer, appeler la police, à la prochaine occasion, pour voir s'ils se sentent en droit de verbaliser ou pas.
Ou bien carrément porter plainte pour ....
pour .... euuhh ... ...
GrandCaribou
Messages postés28763Date d'inscriptionmardi 23 décembre 2008StatutModérateurDernière intervention18 mars 202410 403 28 mai 2012 à 11:32
Bonjour BmV,
Je partage entièrement votre analyse et reste persuadé que cette dame souhaite exercer un recours abusif et infondé.
"voies privées ouvertes à la circulation publique" J'ai fait un raccourci et je suis d'accord avec vous, cependant il y a peu de chances que la mairie puisse faire quoi que ce soit pour empêcher quiconque d'accéder à une voie privée ouverte à la circulation publique, non ? à part envoyer les policiers municipaux coller quelques PV aux enfants impolis, mais je doute...
A ce propos d'ailleurs, il y a une zone d'ombre sur ce que j'ai appelé une "aire de jeu" mais que christelc a décrite comme "une petite place" : place réservée à quoi ? place de marché ? circulation de véhicules ? aire de jeux ? on ne sait pas si ça fait partie des "voies", si c'est une aire de retournement, un stade de foot, ou la friche du futur jardin d'une énième maison à construire...
merci de votre reponse, les plus petits ne st js seuls avec les plus grands sur "l'aire de jeu". je tiens à le preciser, ils y sont meme rarement. il n'y pas de place pr faire plusieurs delimitations, c'est bien là le pb. la rue est en pente, d'où les jeu divers de velo, skate et autre, c'est tentant ms l'arrivée se fait tjs sur la petite place où se trouve les autres enfants et qui st jeunes ou pas
Je partage entièrement votre analyse et reste persuadé que cette dame souhaite exercer un recours abusif et infondé.
vous y aller bien vite tiens, je cherche juste une solution afin que les enfants puissent jouer en tte tranquilité sans danger
c'est une voie de retournement interdite aux stationnements par exemple, il y circule les voitures des riverains et de leurs visiteurs
ce n'est ni une aire de jeu officiel ni une voie publique
je ne veux en aucun cas interdire aux enfants d'y jouer, juste savoir s'il m'est possible legalement d'en interdire l'acces à ceux qui ne respectent pas les regles de vie que je trouve normale
GrandCaribou
Messages postés28763Date d'inscriptionmardi 23 décembre 2008StatutModérateurDernière intervention18 mars 202410 403 28 mai 2012 à 12:58
Très bien, je vais apporter une réponse claire car cette fois je crois que je vois où vous voulez en venir.
Apparemment, votre souci est de restreindre l'accès à cette place pour des enfants qui ne sont là que pour jouer. Bien. Pour cela, vous avez fait (ou allez faire) décidé d'un règlement spécifique avec votre syndic. Jusque là c'est légal et possible.
En revanche là où je ne vous suis plus, c'est pour la suite... une fois votre beau règlement rédigé, comment allez-vous faire pour l'appliquer ? Vous allez envoyer la police contre des enfants en train de jouer sur une place ?
BmV
Messages postés90361Date d'inscriptionsamedi 24 août 2002StatutModérateurDernière intervention28 mars 202417 963 28 mai 2012 à 13:14
"je cherche juste une solution afin que les enfants puissent jouer en tte tranquilité sans danger " : cela est bien sûr la même préoccupation altruiste et philantrope que "je cherche juste à vivre ds la tranquilité sans nuisances exterieurs" ...
J'admire l'argumentation à géométrie variable ... ;-) ... digne de ... "certain(e)s" qu'on voit beaucoup à la télé ces temps-ci ....
"d'en interdire l'acces" " : rappel :
> est-ce une propriété privée ?
- non : donc aucun pouvoir d'interdiction sinon par un arrêté municipal
- oui : alors pose de clôture et alerte à la police si des intrus sont repérés.
"à ceux qui ne respectent pas les regles de vie que je trouve normaleS" : ces "règles de vie" sont-elles entérinées par un quelconque pouvoir réglementaire et/ou juridique et/ou régalien ?
- oui : alors alerter la police quand ces règles sont outrepassées, seule habilitée à sanctionner juridiquement ces délits
- non : donc aucune valeur juridique, juste un ressenti subjectif et donc re-qualifiable en problèmes de voisinage.
C'était une approche très sommaire de la situation du point de vue purement juridique ...
sophiag
Messages postés38398Date d'inscriptionsamedi 20 décembre 2008StatutContributeurDernière intervention10 mars 20209 142 28 mai 2012 à 13:25
Oui, je suis d'accord avec toi BMV, cela se voit dans son descriptif de la situation , pffff.... (télé et compagnie) pfffff....