Gros soucis d'assurance/Carte grise...

Question

Bonjour, 
hier j'ai acheter un scooter d'occasion de 2002, et aujourd'hui j'ai voulue l'assuré mais mon assurance n'a pas voulue parce que le scooter n'a pas d'immatriculation.
Le soucis en faite ces que l'ancien propriétaire étais assuré dans la même assurance que moi et que l'assurance l'as assuré il y a de sa 6 mois sans lui demander d'immatriculation, l'ancien propriétaire a même été a la sous préfecture et a aussi envoyer les papier du scooter a MBK France pour avoir un papier qui confirme bien que le scooter n'a pas besoin d'immatriculation .(et le papier confirme bien que le véhicule n'a pas a être immatriculer obligatoirement)
Le scooter et d'ailleurs encore assuré a son nom jusqu'en Décembre 2012 .
Alors j'aimerais savoir pourquoi moi ils n'ont pas voulue m'assurer sans la carte grise alors que lui a été assurer sans problème ???
(Les numéros châssis et moteur sont en règle et tous les carénages et pièces du scooter ont été numéroter en cas de vol)
Merci

GrandCaribou · Answer

Bonsoir,

Immatriculer un scooter est obligatoire. Vous devez de toute façon l'immatriculer alors où est le problème ?

Cordialement

faucheur03 · Answer

Au commissariat de police ont ma dit que si le scooter avait été acheter avant le 1er Juillet 2004 , donc il ne fallait pas "obligatoirement" une carte grise, et donc une plaque d'immatriculation étant donner que le scooter datais de 2002.
Le messieurs qui ma vendue le scooter a obtenue un papier disant bien que la plaque n'était pas obligatoire pour ce scooter là.
Alors je ne comprend pas du tout pourquoi mon assurance ne veut pas m'assurer alors que le scooter et toujours assurer dans la même assurance que moi mais au nom de l'ancien propriétaire.
La question ces : Pourquoi me demander une carte grise pou m'assurer alors qu'il y a 6 mois de sa l'ancien propriétaire a assurer ce scooter dans la même assurance que moi, mais l'assurance ne lui a pas demander la carte grise ?? 
Rien n'as changer dans la lois entre temps et j'ai toujours le papier qui confirme que je ne suis pas obliger de mettre une plaque, donc logiquement il doivent m'assurer, non ???

faucheur03 · Answer

Pour avoir la carte Grise la sous préfecture me demande le papier d'assurance, sauf que mon assurance ne veut pas m'assurer sans la carte grise....

allo · Answer

Bonjour, 

Problème insoluble... 

Demandez une attestation à votre compagnie d'assurance, qui explique le refus d'assurance par l'absence d'immatriculation et de carte grise, ainsi que la confirmation du fait que le véhicule était assuré précédemment au nom du précédent propriétaire. 

Essayez de présenter cette attestation avec le "certificat de conformité ou, à défaut, le duplicata du certificat de conformité délivré par le constructeur ou son représentant en France" à la préfecture. 

En leur réexpliquant calmement, peut-être qu'ils comprendront... 

https://www.service-public.fr 

Cdlt

faucheur03 · Answer

Je vais voir pour sa alors .
Merci pour vos réponse

gerber1 · Answer

Bonjour
C'est à votre vendeur de faire le nécessaire pour l'immatriculer et faire une carte grise.puisqu'il a tous les papiers 
Comme vous ont dit  ** grandcaribou et allo **,ce scout aurait du etre immatricule depuis 2011 .

Gros soucis d'assurance/Carte grise...

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