Qui paye pour un accident hors route?

Résolu
Manuezo Messages postés 18 Date d'inscription samedi 8 septembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 15 mai 2013 - 8 sept. 2012 à 20:19
australe13 Messages postés 18026 Date d'inscription dimanche 8 juin 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 mai 2020 - 11 mars 2013 à 19:41
Bonjour, j'ai un soucis. Ma voiture était garée dans un champ avec les clés sur le volant (aprem privé). Une autre personne voyant ma voiture gené, a voulu la déplacer. Cependant ayant une inversion de pédale sur voiture automatique (pour handicap), la personne croyant appuyer sur l'embrayage a appuyer sur l'accelérateur. Résultat, elle a traversé les barbelés et fini dans un champs de maïs. Ma voiture est donc toute rayé capot carroserie au dessus, optique. Sinon retro et antenne cassé. Je voudrais savoir comment déclaré? est 'on vraiment assuré puisque ce n'est pas sur la route? Quelle assurance doit payé les frais? Est-ce que mon bonus va être altéré?
Merci à tous ceux qui pourrons m'apporter des solutions rapides.

12 réponses

jmp59 Messages postés 29296 Date d'inscription mercredi 9 juin 2004 Statut Contributeur Dernière intervention 25 novembre 2015 3 782
8 sept. 2012 à 20:38
Bonjour,

Simple avis, je ne suis pas spécialiste en la matière.

Cet incident me semble relever de la responsabilité civile plutôt que de l'assurance automobile.
Il faudrait donc poser la question à l'assureur RC de la personne qui est intervenue malencontreusement.
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GrandCaribou Messages postés 28764 Date d'inscription mardi 23 décembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 29 mars 2024 10 400
8 sept. 2012 à 20:41
Bonsoir jmp59,

Une assurance responsabilité civile ne couvre jamais quelqu'un aux commandes d'un véhicule à moteur. Jamais.

Cordialement
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GrandCaribou Messages postés 28764 Date d'inscription mardi 23 décembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 29 mars 2024 10 400
8 sept. 2012 à 20:39
Bonsoir,

Qui est cette personne qui a tenté de déplacer la voiture ? L'a-t-elle fait avec votre accord ?

Êtes-vous assuré au tiers ou tous risques ?

A vous lire...
Cordialement
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Manuezo Messages postés 18 Date d'inscription samedi 8 septembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 15 mai 2013
8 sept. 2012 à 20:49
Cette personne est une connaissance, et non je n'étais pas au courant au moment ou elle a déplacé le véhicule. Sinon je suis assuré tous risque.
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GrandCaribou Messages postés 28764 Date d'inscription mardi 23 décembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 29 mars 2024 10 400
8 sept. 2012 à 21:01
Si vous décidez de faire intervenir votre assurance, le malus sera pour vous dans tous les cas.

"Quelle assurance doit payé les frais?"
La vôtre, si toutefois vous déclarez le sinistre.

Cordialement
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Manuezo Messages postés 18 Date d'inscription samedi 8 septembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 15 mai 2013
8 sept. 2012 à 21:04
Ce n'est pas normal!!! Il yen a pour plus de 3000 euros de frais en apparence ca se trouve il ne voudrons même pas la réparer pour un accident que je n'ai même pas eu!!! Pourquoi ce n'est pas son assurance qui doit prendre en charge le sinistre???
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GrandCaribou Messages postés 28764 Date d'inscription mardi 23 décembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 29 mars 2024 10 400
8 sept. 2012 à 21:08
"Pourquoi ce n'est pas son assurance qui doit prendre en charge le sinistre???"
"Ce n'est pas normal!!! "

Doucement monsieur... je n'y suis pour rien.

C'est votre véhicule, il est donc parfaitement normal que ce soit votre assurance qui intervienne. Quand un tiers emprunte votre véhicule et qu'il a un accident responsable, c'est vous qui avez le malus.

Cordialement
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Manuezo Messages postés 18 Date d'inscription samedi 8 septembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 15 mai 2013
9 sept. 2012 à 10:22
Dsl je ne vous agressais pas, dsl. Le problème c'est que je n'était pas au courant que le tiers empruntait mon véhicule? Après oui on va dire j'ai laissé mes clés mais bon ya pas de voleurs ici^^ Bref on vera ça pour arranger ça le mieux pour la personne qui me l'a abimé et pour moi. Merci de vos réponses.
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GrandCaribou Messages postés 28764 Date d'inscription mardi 23 décembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 29 mars 2024 10 400
9 sept. 2012 à 14:44
Bonjour,

"Bref on vera ça pour arranger ça le mieux pour la personne qui me l'a abimé et pour moi."

Oui, tout à fait, vous pouvez régler le problème à l'amiable sans faire intervenir les assurances.

Cordialement
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Manuezo Messages postés 18 Date d'inscription samedi 8 septembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 15 mai 2013
9 sept. 2012 à 22:13
Je vais devoir faire marcher l'assurance, toute la peinture est à refaire et c'est une peinture metallisé, plus les optiques, l'antenne le retro, un coque arrachée, la tôle tordu et ce qu'on a pas vu. Ca va surement couter des milliers d'euros. Ca se trouve elle risque même d'être déclarée épave, et ca se serait le pire puisque qu'on devait la vendre et un garage nous en proposais 1500 euros au dessus de l'argus. Pffff
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australe13 Messages postés 18026 Date d'inscription dimanche 8 juin 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 mai 2020 6 725
9 sept. 2012 à 22:15
Bonsoir

Vous avez pris des risques en laissant la clef sur le véhicule,
on vous l'aurait volée,
ce serai 0 euro comme indemnité.
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Manuezo Messages postés 18 Date d'inscription samedi 8 septembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 15 mai 2013
9 sept. 2012 à 22:20
Comme je l'ai dit plus haut c'est une journée privée, il n'y avait aucun risque de vol, nous étions chez un ami mais comme on était beaucoup on était garer dans le champ. Pourquoi enlever les cles et prendre le risque de les perdre ^^lol au moins sur le volant on sait ou elles sont^^
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australe13 Messages postés 18026 Date d'inscription dimanche 8 juin 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 mai 2020 6 725
9 sept. 2012 à 22:23
Puisque vous faisiez confiance à vos amis,
demandez à cet ami qui a déplacé le véhicule de vous indemniser pour les frais qui resteront à votre charge.
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Manuezo Messages postés 18 Date d'inscription samedi 8 septembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 15 mai 2013
9 sept. 2012 à 22:33
Je vais demain au garage pour estimer les frais. Et ensuite je vois ça avec elle (la fille de mon ami chez qui on était). Ensuite je verrais ça avec eux pour voir en fonction du montant comment faire. Elle a déjà accepter de payer la franchise, après il faut voir quels autres frais resterons à ma charge (si épave, si malus,...).
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australe13 Messages postés 18026 Date d'inscription dimanche 8 juin 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 mai 2020 6 725
9 sept. 2012 à 14:50
Bonjour

De plus vous ne pouvez pas vous retourner contre le conducteur.
Vous avez laissé les clefs sur le véhicule.
Donc il n'y a pas vol.

Vous êtes entièrement responsable légalement de cet accident.

A vous de vous arranger avec le conducteur

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Manuezo Messages postés 18 Date d'inscription samedi 8 septembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 15 mai 2013
9 sept. 2012 à 22:14
Je le conçois bien.
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Manuezo Messages postés 18 Date d'inscription samedi 8 septembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 15 mai 2013
9 sept. 2012 à 22:39
A la base je voulais savoir qui faire intervenir: RC, mon assurance, son assurance. Apparemment ça ne peut être que la mienne. Maintenant à voir si malus, c'est cela qui me gène le plus. Elle veux bien me rembourser les frais mais je suppose jusqu'à un certain montant. Je doute qu'elle veuille payer les frais total de réparations, elle va vouloir que je fasse marcher mon assurance, mais là y a le malus. N'ayant jamais eu d'accident j'ai le bonus 50% depuis longtemps, donc a priori je n'aurais pas de malus, mais faut pas que j'ai un accident d'ici 3 ans. Donc ça me ferai chiez de payer dans les 3 ans pour un accident d'aujourd'hui que je suis pas "responsable".
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australe13 Messages postés 18026 Date d'inscription dimanche 8 juin 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 mai 2020 6 725
9 sept. 2012 à 22:44
En effet, la seule assurance qui peut prendre en charge,
c'est votre assurance véhicule.

Si vous avez 50 % de bonus depuis longtemps, vous n'aurez pas de malus.

Maintenant, à voir le devis des réparations par rapport à la valeur du véhicule, et voir si la personne qui a pris la responsabilité de conduire votre véhicule veut bien prendre en charge les réparations.

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Manuezo Messages postés 18 Date d'inscription samedi 8 septembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 15 mai 2013
2 mars 2013 à 11:10
Pour suivre mon histoire, j'ai encore un soucis avec ce foutu accident.

Bref nous avons fait marcher l'assurance. L'expert passe il faut repeindre la carrosserie mais pas les portes. Il y a des rayures sur les portes mais elles doivent partir au polish ou je ne sais quoi.

La voiture part en réparation. En cours de réparation, le garagiste nous dit que les rayures ne partent pas au polish et qu'il faut repeindre. Retour a la case expert. Pendant 10 jours au moins la voiture est en attente. Ensuite apparemment, l'expert passe chez notre garagiste pour un autre véhicule (Je dis normalement, car nous devons confirmer la version des faits par le garagiste) et là le garagiste lui montre la voiture lui explique. L'expert donne sont accord (l'assurance est au courant parce qu'elle nous le confirme qu'il rembourse). Le garagiste fait donc les réparations et nous rends la voiture.

Stupéfaction y a 2 semaines le garagiste nous donne la facture pour les 2 portes en nous disant que l'assurance ne veut pas rembourser!!!


Ni une ni deux on appelle l'assurance, qui nous confirme qu'elle a dit qu'elle remboursait et donc qu'elle va joindre son expert pour comprendre.

Aujourd'hui l'assurance nous rappelle pour nous dire que l'expert dit que les rayures ne sont pas du aux barbelés car ils sont en zig zag et que le barbelés fait des rayures droites. Ce qui est n'importe quoi d'autant plus qu'il y a eu un barbelé de coincé sous le capots donc en tirant ça fait des forcement des zigzag. Il dit qu'il faut remandater l'expert, mais c'est n'importe quoi on va pas repeindre une deuxième fois les portes.

Bref la question, y a t'il une solution pour leur faire entendre raison????
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australe13 Messages postés 18026 Date d'inscription dimanche 8 juin 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 mai 2020 6 725
2 mars 2013 à 13:53
Bonjour

Vous dites : L'expert donne sont accord (l'assurance est au courant parce qu'elle nous le confirme qu'il rembourse). Le garagiste fait donc les réparations et nous rends la voiture.

C'est là que le bas blesse.
Si accord de l'expert il y a eu, celui ci est noté quelque part sur son rapport d'expertise, avec un accord de réparation que le garage doit avoir en sa possession.

Un garagiste n'a pas le droit d'effectuer des travaux, sans un accord écrit de l'expert, ou du client.

Je vous conseille de demander ce document à votre assureur, ou au garagiste.
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Manuezo Messages postés 18 Date d'inscription samedi 8 septembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 15 mai 2013
Modifié par Manuezo le 2/03/2013 à 19:37
Aux dernières nouvelles, l'assurance a appelé l'expert qui lui dit ne pas avoir de rapport???

Du côté du garage, on va les voir lundi car le patron bossait pas aujourd'hui. On attends de voir s'il a eu un papier ou signé quelque chose.

En tout cas nous on était à la première expertise, et on a eu aucun papier et encore moins quelque chose à signer. On a reçu le rapport d'expertise que 3 mois plus tard!!!

Je vous tiens au jus.

P.S: Comment expliquez vous que l'assurance est pu nous appelé pour nous dire qu'il remboursait dans ce cas??? Et en plus encore aujourd'hui il nous confirme nous avoir dis qu'il remboursait, il nous dit juste je ne "peux" pas puisque l'expert ne veux pas!!! Ca veux dire même quand une assurance nous dis oui on rembourse il ne faut pas la croire???
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australe13 Messages postés 18026 Date d'inscription dimanche 8 juin 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 mai 2020 6 725
3 mars 2013 à 11:27
Bonjour

L'assurance vous l'a dit ou vous l'a écrit ?
Le garagiste peut effectuer les réparations si, et seulement si, il a un ordre écrit de l'expert avec une prise en charge signée par l'assurance.

J'ai bien peur pour vous que tout s'est passé oralement, ce qui n'est pas réglementaire.
Le garagiste ne doit pas vous présenter une facture, s'il n'a eu aucun ordre de réparation signé par l'expert ou par vous.
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Manuezo Messages postés 18 Date d'inscription samedi 8 septembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 15 mai 2013
3 mars 2013 à 11:45
Oui J'ai peur que tout ce soit passé oralement comme c'est souvent le cas, dans notre petit village la parole suffit habituellement. Juste l'expert ne sait pas tenir sa parole apparemment. On attends lundi ou mardi (je crois que le garage est fermé le lundi). Même l'assurance est de bonne fois sur sa parole. A voir qui va trinquer??? Mais on va pas se laisser faire!!!
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australe13 Messages postés 18026 Date d'inscription dimanche 8 juin 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 mai 2020 6 725
3 mars 2013 à 12:18
Juridiquement, je dirais le garage
Il n'a pas le droit d'effectuer des réparation sans un accord écrit
Vous n'avez rien signé, vous ? un bon pour accord de réparation ?
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Manuezo Messages postés 18 Date d'inscription samedi 8 septembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 15 mai 2013
3 mars 2013 à 12:25
Non nous n'avons rien signé avec le garage, mais ils nous ont dis (le garage) dès que vous avez l'accord final de votre assurance vous nous le dites pour savoir si on fait les réparations. Un truc comme ça. Et l'assurance nous à dit oui donc nous on a dis oui au garage.
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australe13 Messages postés 18026 Date d'inscription dimanche 8 juin 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 mai 2020 6 725
3 mars 2013 à 12:35
Le problème c'est que vous n'avez pas d'écrits pour accord.

Devant justice, les paroles n'ont aucune valeur.
Il vous faudra également rencontrer votre agent d'assurance pour qu'il reconnaisse avoir donner l'accord verbal,
ainsi que le rapport d'expertise.
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Bonjour, pour revenir sur le sujet. Donc nous avons vu le responsable de la tôlerie du garage qui nous a dit avoir envoyé des photos à l'expert (c'est comme ça qu'il font d'habitude). Le garage nous a donc dit d'avoir l'accord de l'assurance pour reprendre les travaux. Résultat notre agence locale nous a bien dit oui, et nous avons donc donner l'accord au garagiste. Or notre agence nous dit toujours bien qu'elle a dit oui. Par contre quand on appel au siège de l'assurance il nous dise que en cas de sinistre ce n'est pas a notre agence qu'il faut se référer mais au siège social. Ce que nous lui avons dit que nous trouvions débile, on paye nos facture à notre agence, il connait notre dossier,... Il sert à quoi sinon!!!

Bref ils veulent rien savoir :'(
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australe13 Messages postés 18026 Date d'inscription dimanche 8 juin 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 mai 2020 6 725
11 mars 2013 à 19:41
Bonsoir,

Vous avez dit :
Le garage nous a donc dit d'avoir l'accord de l'assurance pour reprendre les travaux.

Au garage de se débrouiller avec l'assurance puisqu ils ont eu un accord.
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