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Stationnement prolongé d'épaves de voitures

nounours57 Messages postés 1 Date d'inscription lundi 10 septembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 10 septembre 2012 - 10 sept. 2012 à 16:09
Foyer Messages postés 18723 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 13 octobre 2016 - 10 sept. 2012 à 16:26
Bonjour,

J'ai décidé récemment de vendre ma maison, malheureusement mon voisin laisse pourrir une dizaine d'épaves de XM derrière ma clôture et ce depuis au moins 3 ans, autant dire que l'effet visuel risque de me porter un préjudice....... sachant en plus que l'intéressé ne parle à personne, en attendant j'ai bien peur que les éventuels acheteurs ne se sauvent en courrant ! on dirait une casse-Auto ! de quel recours puis-je disposer ? existe t'il des textes à ce sujet ?
Merci d'avance pour votre réponse.

1 réponse

Réponse 1 / 1
Foyer Messages postés 18723 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 13 octobre 2016 7 549
10 sept. 2012 à 16:26
Bonjour ,

Il serait bien de connaitre la position du service environnement de votre mairie puisqu'il y a risque de pollution ...
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