Nuisance visuelle ?

Résolu
ludo2607 Messages postés 3 Date d'inscription vendredi 5 octobre 2012 Statut Membre Dernière intervention 5 octobre 2012 - 5 oct. 2012 à 14:35
ludo2607 Messages postés 3 Date d'inscription vendredi 5 octobre 2012 Statut Membre Dernière intervention 5 octobre 2012 - 5 oct. 2012 à 15:20
Bonjour,
Mon voisin, nouvellement installé ( concession automobile) pose sa benne à déchets
(papiers) à 0.60m de mon mur privatif qui se trouve lui-même à moins de 10 mètres de ma
porte d'entrée .
Quels sont mes droits pour cette nuisance visuelle?
http://cjoint.com/12oc/BJfoINqChu9_img_1849.jpg
Bien cordialement,
merci.

2 réponses

nemrod18 Messages postés 25534 Date d'inscription vendredi 18 avril 2008 Statut Membre Dernière intervention 3 janvier 2022 4 740
5 oct. 2012 à 15:18
Comme je l'ai écris, il est chez lui et il peut la mettre où bon lui semble.
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ludo2607 Messages postés 3 Date d'inscription vendredi 5 octobre 2012 Statut Membre Dernière intervention 5 octobre 2012
5 oct. 2012 à 15:20
Merci, je transmet.
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nemrod18 Messages postés 25534 Date d'inscription vendredi 18 avril 2008 Statut Membre Dernière intervention 3 janvier 2022 4 740
Modifié par nemrod18 le 5/10/2012 à 14:49
Bonjour,

Il est chez lui, rien ne l'empêche.

Franchement, vu la photo, il ne vous gêne pas, il faut bien qu'il la mette quelque part.
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ludo2607 Messages postés 3 Date d'inscription vendredi 5 octobre 2012 Statut Membre Dernière intervention 5 octobre 2012
5 oct. 2012 à 15:17
Merci pour cette réponse, mais il à la place pour la mettre ailleurs.
Cordialement,
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