mère sans permis qui conduit avec enfant à bordRésolu

Question

Bonjour, voila, je suis separe de la mere de notre petite fille qui vient d avoir un an et j aurais aime savoir ce que je dois faire car  la mere de ma fille est sous le coup dune suspension penale de permis de conduire deja en recidive et elle dois repasser son code mais ne le fait pas et elle roule quand meme de plus il lui arrive de boire souvent et j ai peur pour notre petite fille ! 
qu est ce quelle risque si elle se fait attrapper avec ou sans alcool? 
est ce que je risque quelque chose? 
qu est ce que je peus faire ? ou m adresser? 
que peut il se passer pour notre fille ? 
merci beaucoup

RENAUD55 · Accepted Answer

Merci pour vos reponses,plein de personnes le savent mais je pense qu aucune 
n acceptera dans temoigner.je  le sais et en suis certain car nous sommes separe depuis tres tres peu de temps ,nous habitons tres pres l un de l autre et je la croise souvent au niveau penale que peut il se passer merci encore

bulou · Answer

vous ne risquez rien puisque vous êtes séparés et d'ailleurs comment êtes vous au courant.Quant à elle si elle est arrêté en infraction elle assumera ses choix face à la justice.

CLAVAL54 · Answer

Bonjour,
C'est quoi le plus important pour vous ? sauver votre petite fille d'un éventuel grave accident ou que votre ex soit condamnée lourdement ? Si vraiment votre ex boit et qu'elle prend le volant avec votre petite fille dans la voiture, dénoncez là, ça évitera le pire. Je me demande même si il n'y a pas non assistance à personne en danger si vous ne faites rien.

RENAUD55 · Answer

Merci beaucoup pour votre reponse vous vous doutez bien que de se qui se passera pour mon ex j en ais un peu rien a faire jai trop peur pour ma fille ou dois je m adresser svp ? et que peut il se passer pour ma fille si la mere et loudement condamnee?? Encore merci

CLAVAL54 · Answer

Allez voir le commissariat de Police le plus proche, ils devraient ainsi l'attendre au tournant, ils vont surement vous demander si votre ex a des habitudes afin de faire le guet et l'interpeller après avoir fait 100 mètres. Rouler sans permis est déjà un délit et forcément condamnable mais si en plus elle a bu, ... oups ! maintenant, il faut faire attention de ne pas faire souffrir votre petite fille, elle n'y est pour rien dans tout celà, elle voit sa maman et son papa avec d'autres yeux.

RENAUD55 · Answer

Merci ,justement j ai pas envi que notre fille en souffre d autant que sa mere et deja en recidive si elle se fait attrapper et je crois quelle a d ailleur encore de la prison avec surci pensez vous qu il peuve la mettre en prison?? mais si elle as un accident je ne m en remettrais jamais de n avoir rien fait ! et surtout  qu est ce que la justice peut decider pour ma fille jai peur quel soit placer ! 
Que faire s il vous plait ?aider moi!

choubaka · Answer

Bonjour

Si vous êtes là, je ne vois pas pourquoi votre fille serait placée..
Faites au mieux pour la protection de l'enfant, c'est le seul conseil que je puisse vous donner.
Si l'attitude de votre ex peut amener une situation de danger, vous vous devez de réagir.

cordialement

chou77 · Answer

Pourquoi ne pas en demandé la garde?

CLAVAL54 · Answer

si votre ex a déjà du sursis elle risque fort de devoir purger sa peine, mais ne faut il pas qu'elle passe par là pour être prise en main et prendre conscience de la gravité des choses ? c'est sûr que de dénoncer ce délit ne va pas arranger les choses entre vous, mais il y a une petiote dans tout ça, votre ex n'a pas droit de jouer avec sa vie, et vous le papa, vous êtes en droit de la protéger. Pensez vous pouvoir avoir la garde par la suite ?

RENAUD55 · Answer

merci pour tous vos conseils car je veus surtout prendre soin de ma fille et la proteger! on m a dis que je devais deposer plainte contre mon ex pour :
mise en danger de la vie d autruit! est ce que quelqu un peu m en dire plus a ce sujet 
encore merci!

RENAUD55 · Answer

Bonsoir et encore merci a vous tous .voila je me suis rendu au commissariat de police
et j ai fait une main courant en expliquant ma peur pour ma fille . ils m ont dit qu ils ne pouvaient pas faire grand chose que je devais voir le JAF ! jai aussi du leur preciser que mon ex se servait du permis de sa soeur jumelle pour conduire et dejouer les controles ! la il m ont repondu que c etait tres grave et qu il fallait leur telephonner si je voyais mon ex au volant .mais je travaille et c est pas facile je peu pas passer mon temps a la surveiller !! que faire svp merci

RENAUD55 · Answer

Bonjour a tous, hier soir la police ma informe que la mere de ma fille venait d etre interpelee pour conduite sans permis mais ils n ont rien voulu me dire de plus absolument rien .etant deja en recidive j aurais aime savoir si elle a ete placee en garde a vue et ce quelle risque maintenant car ils m ont quand meme dit quelle se faisait passer pour sa soeur jumelle .merci pour vos reponse car ca m inquiete quand meme surtout que je ne sait pas ou est ma fille

marc · Answer

maintenant qu'elle a été interpellée elle va passer devant un tribunal qui va la condamner elle risque de faire de la prison .Encore heureux qu'elle n'a pas commis un accident de personne sinon c'était pour de nombreux mois .Quand à votre fille elle doit être avec sa mère car le procès ce n'est pas pour tout de suite et la garde à vue c'est 24h maxi.Voyez un avocat et saisissez le jaf pour enlever l'enfant à cette irresponsable .

RENAUD55 · Answer

Bonsoir et surtout merci pour vos reponses et vos conseils .je voulais juste vous faire savoir que j ai apris cette apres midi quelle avait ete relachee et que ma fille est avec ca mere ! jai aussi appris quelle avait deja fait l objet d une suspension de permis pour alcoolemie et qu apres elle s est deja fait reprendre sans permis avec encore de l alcool 'il y a moin de trois an la derniere condamnation et elle avait 6 mois avec surcis ;pensez vous que cette fois elle vea prendre du ferme en plus de son surcis ?? merci beaucoup a tous !

RENAUD55 · Answer

Bonjour a tous et encore merci . voila je me tourne une nouvelle fois vers vous car a present onme conseille de depose plainte contre elle pour mis en danger de la vie d autruit ! pourriez vous svp me conseiller a ce sujet ?? merci d avance

RENAUD55 · Answer

bonsoir ,voila j ai ete convoque a la police pour des tas de questions sur mon ex !ils m ont appris que le procureur l inculpe pour:conduite malgre une suspension judiciaire ( du alcoolemie)usurpation d identitee (permis de sa soeur jumelle);mise en danger d autruit ( pour la petite a bord ) j aimerai savoir ce quelle risque ? sachant quelle a deja 2 condamnations pour alcoolemie et 6 mois avec surcis !dois je saisir le jaf maintenant ou dois je attendre quelle ais ete jugee ,,,car la police m a dit que la petite risquee d etre placee !aidez moi svp je sais plu quoi faire !!! merci d avance

RENAUD55 · Answer

Bonjour merci beaucoup sophiag,mon avocat est actuellement absent mais j'avais fait un courrier explicatif au procureur et j ai ete entendu par la police pour m expliquer sur ce courrier! par contre mon ex ne repond plu a mes appel ou mes sms ou a mes courriers donc plu aucune nouvelle de ma fille alors que ca se passe relativement bien! que dois je faire et svp dites moi se que risque sa mere afin que je puisse morganiser pour la petite ! car je trvail dans une grosse ferme et des horraire pas toujour fixe !encore merci beaucoup c est tres gentil de votre part

RENAUD55 · Answer

Bonjour et merci beaucoup.pour l instant ma fille est avec sa mere ,c est pour cela que je me me suis depeche d ecrire au procureur en lui expliquant clairement que ma fille etait en danger chez sa mere '(deja  pour la conduite sans permis  mais surtout ses problemes avec l alcool et son comportement en general) dont les voisins se sont plainds a plusieurs reprises? pensez vous que le procureur peut retirer la petite avant le jugement penale ?? si oui comment ca se passe ??qui va chercher la petite ?? dois etre prevenu obligatoirement?? d avance merci beaucoup

renauddu55 · Answer

rebonsoir et merci encore !oui australe et je suis sincerement degoute !!! sophiag, oui j ai fait tout ce que vous m avez conseille et comme je vous lai dit  j ai meme demande au procureur d enqueter dans les cafes ou elle va se saouler regulierement (pensez vous que ca sera fait???) en precisant que dans ces bars tout le monde savait quelle roulait sans permis plein de personnes lui ont egalement dit de nombreuses fois d arreter de boire lorsquelle avait la petite en voiture ! je comprends plu rien ??? oui je suis alle chercher ma fille comme vous et mon avocat me l avez conseille mais elle a refuse de me la laisser et j ai pas ose la prendre de force par peur de poursuite !! comprennez moi que dois je faire ????svp merci!

australe13 · Answer

Bonjour,

Je suis très surprise qu'elle ai eu seulement une simple amende,
le fait de conduire malgré une suspension de permis est un délit, et est puni par l'art suivant :

Article L224-16 du Code de la route

 

"I. - Le fait pour toute personne, malgré la notification qui lui aura été faite d'une décision prononçant à son encontre la suspension, la rétention, l'annulation ou l'interdiction d'obtenir la délivrance du permis de conduire, de conduire un véhicule à moteur pour la conduite duquel une telle pièce est nécessaire est puni de deux ans d'emprisonnement et de 4 500 euros d'amende.

II. - Toute personne coupable du délit prévu au présent article encourt également les peines complémentaires suivantes :

1° La suspension, pour une durée de trois ans au plus, du permis de conduire, cette suspension ne pouvant pas être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle ;

2° La peine de travail d'intérêt général selon des modalités prévues à l'article 131-8 du code pénal et selon les conditions prévues aux articles 131-22 à 131-24 du même code et à l'article 20-5 de l'ordonnance n° 45-174 du 2 février 1945 relative à l'enfance délinquante ;

3° La peine de jours-amende dans les conditions fixées aux articles 131-5 et 131-25 du code pénal ;

4° L'interdiction de conduire certains véhicules terrestres à moteur, y compris ceux pour la conduite desquels le permis de conduire n'est pas exigé, pour une durée de cinq ans au plus ;

5° L'obligation d'accomplir, à ses frais, un stage de sensibilisation à la sécurité routière ;

6° La confiscation du véhicule dont le condamné s'est servi pour commettre l'infraction, s'il en est le propriétaire.

III. - Toute personne coupable du délit prévu au présent article, dans les cas où il a été commis à la suite d'une décision de suspension ou de rétention du permis de conduire, encourt également la peine complémentaire d'annulation de ce permis, avec interdiction de solliciter la délivrance d'un nouveau permis pendant trois ans au plus.

IV. - L'immobilisation peut être prescrite dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à L. 325-3.

V. - Le délit prévu au présent article, dans le cas où il a été commis à la suite d'une décision de suspension ou de rétention du permis de conduire, donne lieu de plein droit à la réduction de la moitié du nombre maximal de points du permis de conduire." (6 points)

renauddu55 · Answer

bonjour merci austral, je l avais appris et j y comprends plu rien ?? " condamnation pour conduite avec alcool et la, interpeller sans permis et  en usurpant l identite de sa soeur jumelle avec notre fille a bord de la voiture et une simple amende !!!!je sais par mon avocat que le procureur a ordonne une enquete sur elle et ses problemes d alcool et qu il est en attente de cette enquete! pensez vous que le procureur puisse faire appel de cette condamnation lorsqu il aura les resultats de cette enquete ??? (prouvant quelle roulait regulierement et quelle peut pas s empecher de boire)!!!merci d avance

Mère sans permis qui conduit avec enfant à bord

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