Calcul indexation de pension alimentaire
claroloft
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sophiag Messages postés 38398 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 - 23 déc. 2012 à 17:03
sophiag Messages postés 38398 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 - 23 déc. 2012 à 17:03
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Bonjour,
L'indice de départ est celui servant de base à la pension de 2 100€ au 1er février 2010 date du jugement, c'est-à-dire celui de novembre 2009.
La 1ère revalorisation aurait donc du avoir lieu au 1er juillet 2010 sur la base de
2 100 X Indice avril 2010
------------------------------
Indice novembre 2009
L'indice de départ est celui servant de base à la pension de 2 100€ au 1er février 2010 date du jugement, c'est-à-dire celui de novembre 2009.
La 1ère revalorisation aurait donc du avoir lieu au 1er juillet 2010 sur la base de
2 100 X Indice avril 2010
------------------------------
Indice novembre 2009
claroloft
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23 décembre 2012
22 déc. 2012 à 17:29
22 déc. 2012 à 17:29
Cher internaute,
Merci pour votre réponse rapide et précise, c'est une vrai aide efficace !
Mon problème est que j'ai exactement compté cela, tout comme vous, avec un taux initial de l'indice de novembre 2009 et un départ d'indexation au 1er juillet 2010 alors que l'huissier à qui j'ai fourni tous mes décomptes à l'aide de tableaux "impeccables" me répond que je ne dois commencer l'indexation qu'en janvier 2011 avec comme "indice initial" l'indice de février 2010 !
Je rencontre de grands problèmes avec cet huissier désagréable qui est pourtant censé défendre mes droits.... en fait depuis le début je suis face à un "cactus" peu aimable et agressif .....
Comment puis-je prouver mon bon droit face à son interprétation curieuse du jugement ?
Si vous pouviez conforter ma position cela m'arrangerait beaucoup.
Merci pour votre soutien.
Merci pour votre réponse rapide et précise, c'est une vrai aide efficace !
Mon problème est que j'ai exactement compté cela, tout comme vous, avec un taux initial de l'indice de novembre 2009 et un départ d'indexation au 1er juillet 2010 alors que l'huissier à qui j'ai fourni tous mes décomptes à l'aide de tableaux "impeccables" me répond que je ne dois commencer l'indexation qu'en janvier 2011 avec comme "indice initial" l'indice de février 2010 !
Je rencontre de grands problèmes avec cet huissier désagréable qui est pourtant censé défendre mes droits.... en fait depuis le début je suis face à un "cactus" peu aimable et agressif .....
Comment puis-je prouver mon bon droit face à son interprétation curieuse du jugement ?
Si vous pouviez conforter ma position cela m'arrangerait beaucoup.
Merci pour votre soutien.
sophiag
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22 déc. 2012 à 20:00
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Bonsoir
En fait, cette huissier est en effet de mauvaise volonté car cela l'oblige à refaire une notification en reprenant tous les calculs (arriérés de pensions et arriérés d'indexation)
Il est vrai qu'on fait cette demande en une fois (pension et indexation) , mais cela n'excuse pas son attitude.
Vous avez une autre solution, c'est ou de continuer à l'exiger de la part de cette huissier ou de saisir l'huissier du domicile de votre ex mari pour lui demander une saisie attribution des indexations depuis 2010.2011.2012
Seul inconvénient, c'est qu'il va vous demander l'avance des frais , il les récupere ensuite chez votre ex, mais en général, pour une demande de saisie attribution (malgré les textes de loi qui assure la gratuité), ils refusent de le faire sans avance.
Et si vous l'exigez, ils vont vous dire de prendre l'aide juridictionnel pour designer un huissier de justice
Comme vous n'y avez pas droit, je vous conseille donc de " : Soit refaire un courrier en donnant tous les détails à votre huissier, refaire les calculs mois par mois pour lui faciliter la tache...
Soit , de faire une saisie attribution.
En fait, cette huissier est en effet de mauvaise volonté car cela l'oblige à refaire une notification en reprenant tous les calculs (arriérés de pensions et arriérés d'indexation)
Il est vrai qu'on fait cette demande en une fois (pension et indexation) , mais cela n'excuse pas son attitude.
Vous avez une autre solution, c'est ou de continuer à l'exiger de la part de cette huissier ou de saisir l'huissier du domicile de votre ex mari pour lui demander une saisie attribution des indexations depuis 2010.2011.2012
Seul inconvénient, c'est qu'il va vous demander l'avance des frais , il les récupere ensuite chez votre ex, mais en général, pour une demande de saisie attribution (malgré les textes de loi qui assure la gratuité), ils refusent de le faire sans avance.
Et si vous l'exigez, ils vont vous dire de prendre l'aide juridictionnel pour designer un huissier de justice
Comme vous n'y avez pas droit, je vous conseille donc de " : Soit refaire un courrier en donnant tous les détails à votre huissier, refaire les calculs mois par mois pour lui faciliter la tache...
Soit , de faire une saisie attribution.
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23 décembre 2012
22 déc. 2012 à 20:41
22 déc. 2012 à 20:41
Bonsoir Sophiag,
Le fait d'avoir un deuxième avis concomitant me donne des forces pour affirmer mon bon droit.
C'est seule et par hasard que j'ai eu l'idée de demander cette indexation, seule que j'ai tout découvert grâce à internet alors que j'estime que mon avocat et l'huissier chargé de la saisie directe auraient pu y penser et m'en parler ....
J'ai ensuite tout calculé et mis en tableaux excel pendant des heures, de manière irréprochable avec un taux initial pris sur l'indice des prix de novembre 2009, démarrant mon décompte en juillet 2010.
La réponse "tordue" et "alambiquée" de l'huissier m'a déstabilisé et je manque d'assurance en moi !
Grâce à votre aide fort sympathique et à celle de jmp59 je reprends du poil de la bête et je vais repartir en croisade, affirmant donc mon point de vue pour ce décompte.
Il faut vraiment se battre sans relâche et ne pas se laisser impressionner par des "professionnels" qui ne s'excusent même pas d'avoir utilisé un mauvais taux de réindexation lors du calcul qui a été fait pour le montant indexé de la saisie directe !
Cordialement.
Le fait d'avoir un deuxième avis concomitant me donne des forces pour affirmer mon bon droit.
C'est seule et par hasard que j'ai eu l'idée de demander cette indexation, seule que j'ai tout découvert grâce à internet alors que j'estime que mon avocat et l'huissier chargé de la saisie directe auraient pu y penser et m'en parler ....
J'ai ensuite tout calculé et mis en tableaux excel pendant des heures, de manière irréprochable avec un taux initial pris sur l'indice des prix de novembre 2009, démarrant mon décompte en juillet 2010.
La réponse "tordue" et "alambiquée" de l'huissier m'a déstabilisé et je manque d'assurance en moi !
Grâce à votre aide fort sympathique et à celle de jmp59 je reprends du poil de la bête et je vais repartir en croisade, affirmant donc mon point de vue pour ce décompte.
Il faut vraiment se battre sans relâche et ne pas se laisser impressionner par des "professionnels" qui ne s'excusent même pas d'avoir utilisé un mauvais taux de réindexation lors du calcul qui a été fait pour le montant indexé de la saisie directe !
Cordialement.
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23 décembre 2012
22 déc. 2012 à 22:36
22 déc. 2012 à 22:36
Pour information je joins ci-dessous la réponse reçue de l'huissier à mon courrier en recommandé dans lequel je lui ai fourni le décompte exact en tableau, démarrant au 1er juillet 2010, avec l'indice initial de novembre 2009 et avec les indices de mai et de novembre, tel que vous m'indiquez tous deux de le faire ...
Madame,
Concernant l'indexation de la pension qui vous est due, ci-après nos calculs, conformément à la décision du 1er février 2010 qui prévoit effectivement la revalorisation le 1er janvier et le 1er juillet (et non le 1er juillet et le 1er janvier...).
La 1ère revalorisation doit ainsi s'effectuer le 1er janvier 2011.
L'indice de base est « celui de la présente décision », soit celui de février 2010 soit 118.96.
1er janvier 2011 = 2 100 x 120.03 (indice novembre 2010) /118.96 = 2 118.89 euros
1er juillet 2011 = 2 118.89 x 122.30 (indice mai 2011) / 120.03 = 2 158.96 euros
1er janvier 2012 = 2 158.96 x 122.86 (indice novembre 2011) /122.30= 2 168.85 euros
1er Juillet 2012 = 2 168.85 x 124.57 (indice mai 2012) / 122.86 = 2 199.04 euros
1er Janvier 201 3 = 2 199.04 x 124.40 (indice novembre 2012 )/124.57= 2196.04 euros
Lors de la procédure de paiement direct, nous avons pris un indice de base erroné soit 199.99 euros.
Par ailleurs, vous noterez que, compte tenu des indices, le montant de la pension à compter du 1er janvier 2013 est inférieur à celui de la pension due à compter de juillet 2012.
Nous vous précisons que nous pouvons recouvrer six mois d'arriérés d'indexation.
Par conséquent, nous allons procéder à la modification suivante, entre les mains des tiers saisis :
- Indexation de Juillet 2012 à décembre 2012 : 2199.04- 2140.43= 58.61 x 6=351.66 euros
- Montant à compter du 1er Janvier 2013 : 2 196.04 euros.
Vos bien dévoués
Je dois répondre impérativement à ce courrier dès lundi et je vais donc continuer à affirmer mon point de vue et mon décompte, car dès janvier la demande de paiement directe va être basée sur un montant inexact avec, en plus, un rattrapage de l'erreur effectué par l'huissier sur un montant inexact !!!
Encore de l'énergie et du temps à passer pour obtenir de sa part une rectification ultérieure ....
Ce serait si simple que le calcul soit fait correctement, je tente de rester zen.
Merci pour votre soutien.
Madame,
Concernant l'indexation de la pension qui vous est due, ci-après nos calculs, conformément à la décision du 1er février 2010 qui prévoit effectivement la revalorisation le 1er janvier et le 1er juillet (et non le 1er juillet et le 1er janvier...).
La 1ère revalorisation doit ainsi s'effectuer le 1er janvier 2011.
L'indice de base est « celui de la présente décision », soit celui de février 2010 soit 118.96.
1er janvier 2011 = 2 100 x 120.03 (indice novembre 2010) /118.96 = 2 118.89 euros
1er juillet 2011 = 2 118.89 x 122.30 (indice mai 2011) / 120.03 = 2 158.96 euros
1er janvier 2012 = 2 158.96 x 122.86 (indice novembre 2011) /122.30= 2 168.85 euros
1er Juillet 2012 = 2 168.85 x 124.57 (indice mai 2012) / 122.86 = 2 199.04 euros
1er Janvier 201 3 = 2 199.04 x 124.40 (indice novembre 2012 )/124.57= 2196.04 euros
Lors de la procédure de paiement direct, nous avons pris un indice de base erroné soit 199.99 euros.
Par ailleurs, vous noterez que, compte tenu des indices, le montant de la pension à compter du 1er janvier 2013 est inférieur à celui de la pension due à compter de juillet 2012.
Nous vous précisons que nous pouvons recouvrer six mois d'arriérés d'indexation.
Par conséquent, nous allons procéder à la modification suivante, entre les mains des tiers saisis :
- Indexation de Juillet 2012 à décembre 2012 : 2199.04- 2140.43= 58.61 x 6=351.66 euros
- Montant à compter du 1er Janvier 2013 : 2 196.04 euros.
Vos bien dévoués
Je dois répondre impérativement à ce courrier dès lundi et je vais donc continuer à affirmer mon point de vue et mon décompte, car dès janvier la demande de paiement directe va être basée sur un montant inexact avec, en plus, un rattrapage de l'erreur effectué par l'huissier sur un montant inexact !!!
Encore de l'énergie et du temps à passer pour obtenir de sa part une rectification ultérieure ....
Ce serait si simple que le calcul soit fait correctement, je tente de rester zen.
Merci pour votre soutien.
sophiag
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23 déc. 2012 à 04:31
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Bonjour
J'ai plongée mon cerveau un bon moment sur votre cas qui est rare , je vous l'avoue car j'ai jamais rencontrer deux indices de ré indexations dans un jugement lol......
Et l'huissier a bien raison concernant le point de départ, c'est l'année d'après, donc, Janvier 2011.
Point éclaircit puisqu'il faut bien qu'une année soit passé avant de pratiquer l'indexation, donc, on démarre bien un an après le jugement.
Pour les rattrapages, il est également prévue que celui ci reprenne une année d'indexation sur votre pension et les autres années suivantes , mais ATTENTION ..??
Ne demandez pas la revalorisation le 1er janvier car les indices sont connues après, donc, il vaut mieux les demander le 1er février.
En ce qui concerne les calculs, je n'ai pas le courage de m'y lancer, donc, je vous laisse faire en équipe , mais il faut bien démarrer en Janvier 2011 , c'est sure et désoler de la méprise, c'est en relisant votre sujet et en replongeant dans les textes que je me suis aperçue de l'erreur qu'on faisait de BONNE FOI.
J'ai plongée mon cerveau un bon moment sur votre cas qui est rare , je vous l'avoue car j'ai jamais rencontrer deux indices de ré indexations dans un jugement lol......
Et l'huissier a bien raison concernant le point de départ, c'est l'année d'après, donc, Janvier 2011.
Point éclaircit puisqu'il faut bien qu'une année soit passé avant de pratiquer l'indexation, donc, on démarre bien un an après le jugement.
Pour les rattrapages, il est également prévue que celui ci reprenne une année d'indexation sur votre pension et les autres années suivantes , mais ATTENTION ..??
Ne demandez pas la revalorisation le 1er janvier car les indices sont connues après, donc, il vaut mieux les demander le 1er février.
En ce qui concerne les calculs, je n'ai pas le courage de m'y lancer, donc, je vous laisse faire en équipe , mais il faut bien démarrer en Janvier 2011 , c'est sure et désoler de la méprise, c'est en relisant votre sujet et en replongeant dans les textes que je me suis aperçue de l'erreur qu'on faisait de BONNE FOI.
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23 déc. 2012 à 09:21
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Chère Sophiag,
Merci mille fois de vous être investi sur mon cas "rare".
Je vais donc accepter la date du 1er janvier 2011 pour le démarrage de l'actualisation.
Comme le juge a indiqué qu'il faut utiliser l'indice de novembre précédant pour le calcul de janvier, il est aisé de démarrer dès janvier, et les calculs sont assez simples, des règles de trois à appliquer....
Par contre pouvez-vous m'aider à savoir quel est l'indice initial à utiliser pour tous mes calculs ?
Moi j'ai pris novembre 2009, comme "jmp59", l'internaute qui m'a répondu en premier, alors que l'huissier utilise l'indice de février 2010, considérant la date du jugement.
Votre avis me confortera pour réclamer ou non une modification de ces calculs en ma faveur.
Cordialement.
Merci mille fois de vous être investi sur mon cas "rare".
Je vais donc accepter la date du 1er janvier 2011 pour le démarrage de l'actualisation.
Comme le juge a indiqué qu'il faut utiliser l'indice de novembre précédant pour le calcul de janvier, il est aisé de démarrer dès janvier, et les calculs sont assez simples, des règles de trois à appliquer....
Par contre pouvez-vous m'aider à savoir quel est l'indice initial à utiliser pour tous mes calculs ?
Moi j'ai pris novembre 2009, comme "jmp59", l'internaute qui m'a répondu en premier, alors que l'huissier utilise l'indice de février 2010, considérant la date du jugement.
Votre avis me confortera pour réclamer ou non une modification de ces calculs en ma faveur.
Cordialement.
sophiag
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La, l'huissier se trompe, le jugement est claire, il s'agit bien de l'indice de novembre comme Jmp59 vous l'a dit aussi .
claroloft
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23 décembre 2012
23 déc. 2012 à 13:34
23 déc. 2012 à 13:34
C'est parfait, grâce à votre aide je vais rédiger dès aujourd'hui une réponse à l'huissier.
Réponse qu'il pourra lire demain pour éventuellement reconnaître et corriger son erreur concernant l'indice initial !
Je vous remercie tous deux de m'avoir aidé ainsi, vos réponses sont précieuses et ça fait chaud au coeur d'être épaulée ainsi quand on se sent bien seule à se débattre....
Chers jmp59 et sophiag, je vous souhaite un très très joyeux Noël et de passer également d'excellentes fêtes de fin d'année.
Cordialement
Réponse qu'il pourra lire demain pour éventuellement reconnaître et corriger son erreur concernant l'indice initial !
Je vous remercie tous deux de m'avoir aidé ainsi, vos réponses sont précieuses et ça fait chaud au coeur d'être épaulée ainsi quand on se sent bien seule à se débattre....
Chers jmp59 et sophiag, je vous souhaite un très très joyeux Noël et de passer également d'excellentes fêtes de fin d'année.
Cordialement
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23 déc. 2012 à 17:03
23 déc. 2012 à 17:03
Merci et je vous souhaite aussi un très bon Noel et de joyeuses fêtes de fin d'année.
N'hésitez pas à revenir vers nous si vous avez un probleme, nous sommes la pour vous aidez et cela , avec grand plaisir . (surtout des personnes aussi aimables que vous )
cordialement
N'hésitez pas à revenir vers nous si vous avez un probleme, nous sommes la pour vous aidez et cela , avec grand plaisir . (surtout des personnes aussi aimables que vous )
cordialement
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