Assainissement non collectifs sur terrain de loisir

Résolu
couniche Messages postés 4 Date d'inscription mercredi 19 septembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 17 mars 2013 - Modifié par kasom le 17/03/2013 à 13:54
 couniche - 17 mars 2013 à 13:03
Bonjour,

Ma mère possede un terrain (depuis 40 ans) et mon frère et moi possédons la part de mon père décédé
Ce dit terrain fait parti d'une bande dont le littoral à racheté quasi tous les autres et démoli les petites maisonnettes. Dessus nous avons installés un vieux mobilhomme (posé il y a 24 ans) et avons fait un petit abris bois (5m2) douche et toilettes
Nous genons car nous voulons le garder et de chaque coté il n'y a plus rien..
Plusieurs questions:
-Le littoral peut 'il nous expulser?
-Pourrons nous remplacer quand meme notre mobilhomme par un autre (quand nos finance seront ok)
-Nous venons de recevoir de l'agglo de royan une demande de diagnostic d'assainissement non collectif, sommes nous obligés d'installer une fosse septique et épandage dessus sachant qu'il n'est utilisé que 2 semaines par an et quelque w.end en été ?

merci d'avance pour les réponses

2 réponses

couniche Messages postés 4 Date d'inscription mercredi 19 septembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 17 mars 2013
17 mars 2013 à 09:20
comme j'ai pas mal de questions droit, littoral et assainissement... j'ai essayé de les classer au mieux ..

PS le littoral nous à fait une proposition d'achat inférieur au prix que mes parents l'on achetés il y a 40 ans, ce à quoi j'ai répondu que je veux bien un échange de bout de terrain mais que pour nos enfants ce sont des WEEK end gratuits et en ces temps de crise...
0
Oui vous êtes obligés d'installer une fosse septique et épandage.

"Pourrons nous remplacer quand meme notre mobilhomme par un autre"
Consulté le réglement du PLU de la zone conserné à la mairie.
0
merci DD il va falloir que je consulte tout ceci .. et prendre des décisions
0