Acces aux parcelles constructibles

quentine Messages postés 135 Date d'inscription jeudi 8 décembre 2011 Statut Membre Dernière intervention 19 août 2015 - 20 avril 2013 à 18:07
quentine Messages postés 135 Date d'inscription jeudi 8 décembre 2011 Statut Membre Dernière intervention 19 août 2015 - 1 mai 2013 à 12:45
Bonjour,

Je vends un terrain constructible en 3 parcelles. Mon problème est qu'une parcelle se trouve derrière les 2 autres beaucoup plus grande sans possibilité d'accès à la route

Que faire dans ce cas ?

Est-ce l'affaire du géomètre, du vendeur ? ou des acheteurs ?

S'il y a ouverture pour un chemin d'accès, à la charge de qui sera-t-elle ?

13 réponses

quentine Messages postés 135 Date d'inscription jeudi 8 décembre 2011 Statut Membre Dernière intervention 19 août 2015 1
1 mai 2013 à 12:02
Merci josh. Tu as donné la réponse à ma question.
Si le fusil à canon scié tire aussi rapidement que tu le fais pour tes réponses....c'est plus que de la performance...
Je plaisante encore, mais j'apprécie toute cette coopération sur CCM, car elle est vraiment utile......Merci.
1
quentine Messages postés 135 Date d'inscription jeudi 8 décembre 2011 Statut Membre Dernière intervention 19 août 2015 1
1 mai 2013 à 12:45
Super le document - je viens de le lire - Merci
0