Evacuation des eaux usées passant par partie commune, autorisé ?

elwoood Messages postés 2 Date d'inscription lundi 22 avril 2013 Statut Membre Dernière intervention 24 avril 2013 - 22 avril 2013 à 21:04
elwoood Messages postés 2 Date d'inscription lundi 22 avril 2013 Statut Membre Dernière intervention 24 avril 2013 - 24 avril 2013 à 16:36
Bonsoir à tous,

Je fais appel à vos lumières pour un point de règlement concernant une copropriété dans laquelle je suis propriétaire d'un petit deux pièces en rez-de-chaussée.

Voilà l'histoire :
Je viens d'engager de gros travaux de rénovation intérieure incluant électricité et plomberie. Et pour ce second poste, l'entrepreneur a dû réaliser un raccord un peu "spécial".

Je m'explique : la partie en Y de la colonne en fonte d'évacuation des eaux usées était initialement située assez en hauteur dans l'appartement. Résultat : pour respecter la pente d'écoulement, le bac de douche était "perché". Donc bien moche.

Décision a été prise de poser de nouveaux tuyaux plus bas, de les encastrer par endroit dans le sol et de créer un piquage dans le plafond des caves, relié à la colonne située à quelques centimètres de distance. En clair, recréer une évacuation en Y qui parcourt en diagonale et sur une vingtaine de centimètres le plafond des caves (donc une partie commune).

Ce genre de raccord peut-il nous être reproché, ou est-il autorisé dans une copropriété ?

Si vous avez des idées, je suis preneur !
Merci d'avance,

Elwoood

3 réponses

Paris... Messages postés 1602 Date d'inscription dimanche 17 juin 2012 Statut Membre Dernière intervention 5 août 2022 516
22 avril 2013 à 21:58
Bonsoir,

Apparemment, le projet de vos travaux a déjà été réalisé par l'Entrepreneur...

Si votre intention était de toucher aux "Parties communes" de l'Immeuble pour la réalisation d'une installation d'une canalisation d'évacuation des eaux usées, de percer et traverser le plafond des caves, de passer le tuyau en sous-sol dans les parties communes pour effectuer un raccord avec la canalisation de l'Immeuble, il vous fallait peut-être demander une autorisation à l'assemblée générale.
Il se peut même que l'assemblée générale vous demande de prendre l'avis d'un Architecte. Le mieux serait que vous preniez contact avec le Syndic de l'Immeuble.

Cordialement.
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