Permis de construire: élevage d'animaux
anischipie
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Josh Randall Messages postés 26491 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 24 avril 2024 - 16 oct. 2013 à 15:36
Josh Randall Messages postés 26491 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 24 avril 2024 - 16 oct. 2013 à 15:36
A voir également:
- Permis de construire: élevage d'animaux
- Motifs de contestation d'un permis de construire - Guide
- Permis de construire - Guide
- Courrier d'accompagnement permis de conduire pdf - Guide
- Cerfa permis de construire - Guide
- Indice pour savoir si on a le permis - Forum Automobile
2 réponses
renaud1981
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2 oct. 2013 à 20:01
2 oct. 2013 à 20:01
pour devenir éleveur a l'heure actuel pour éventuellement déposer un permis de construire il va falloir avoir un revenu agricole ou d'élevage "" en gros ""
vendre des chevaux les faires remplir pour en revendre d'autres sur une durée et peut-être qu'après le maire t'autorisera a déposer un permis de construire mai pour un bâtiment d'élevage et ensuite une maison
mai vu que c'est entouré de maison alors le bâtiment d'élevage c'est mort !
mes parent agriculteur ont été obligé de faire le bâtiment agricole avant leur maison
il y a déjà plus de 34 ans
vendre des chevaux les faires remplir pour en revendre d'autres sur une durée et peut-être qu'après le maire t'autorisera a déposer un permis de construire mai pour un bâtiment d'élevage et ensuite une maison
mai vu que c'est entouré de maison alors le bâtiment d'élevage c'est mort !
mes parent agriculteur ont été obligé de faire le bâtiment agricole avant leur maison
il y a déjà plus de 34 ans
Josh Randall
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16 oct. 2013 à 15:36
16 oct. 2013 à 15:36
Bonjour
Voici maintenant ce qui est autorisé en matière d'élevage de chevaux/
http://www.eurojuris.fr/fre/collectivites/urbanisme/travaux-publics-construction/articles/construction-zone-agricole.html?id_article=17399&vote=oui
Cordialement.
Voici maintenant ce qui est autorisé en matière d'élevage de chevaux/
http://www.eurojuris.fr/fre/collectivites/urbanisme/travaux-publics-construction/articles/construction-zone-agricole.html?id_article=17399&vote=oui
Cordialement.