Calcul de la taxe d'ordures ménagères 2013

théiere Messages postés 2 Date d'inscription samedi 9 novembre 2013 Statut Membre Dernière intervention 9 novembre 2013 - 9 nov. 2013 à 09:26
GrandCaribou Messages postés 28764 Date d'inscription mardi 23 décembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 29 mars 2024 - 10 nov. 2013 à 11:54
Bonjour,
Je suis locataire depuis le 10 février 2013.
Le propriétaire m'a envoyé une photocopie de sa taxe foncière avec pour toute information le montant de la TEOM, sans aucune référence.

Il possède deux appartements dans l'immeuble.

Sur cette photocopie, il a jouté un tableau avec le coefficient d'appartement pour calculer la taxe d'ordures ménagères qui m'incombe.

Je ne peux pas vérifier ces informations.

Avec mes remerciements anticipés pour votre assistance.

Salutations.
Théiere
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3 réponses

GrandCaribou Messages postés 28764 Date d'inscription mardi 23 décembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 29 mars 2024 10 402
9 nov. 2013 à 17:50
Bonsoir,

Demandez à votre bailleur quelle méthode il a utilisé, il en existe plusieurs.

Cordialement
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théiere Messages postés 2 Date d'inscription samedi 9 novembre 2013 Statut Membre Dernière intervention 9 novembre 2013
9 nov. 2013 à 22:48
Bonsoir grand Caribou,
je vous remercie d'avoir répondu.
Le bailleur a expressément masqué toutes les informations contenues dans le document "taxes foncières".....il a juste indiqué un coefficient d'appartement....
Le propriétaire a deux appartements dans le même immeuble.

Le centre des impôts ne peut pas vraiment me renseigner.....!!!
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GrandCaribou Messages postés 28764 Date d'inscription mardi 23 décembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 29 mars 2024 10 402
10 nov. 2013 à 11:54
Demandez à votre bailleur quelle méthode il a utilisé pour répartir la TEOM entre ses appartements, il en existe plusieurs.

Cordialement
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