2 cas particuliersRésolu

Question

Bonjour, 

J'aimerais avoir des renseignements sur des héritages qui me concerneront certainement plus tard ...

1er Cas :
Ma mère est mariée à mon beau-père (avec donation au dernier des vivants), avec qui elle a eu 1 fille, ma demie-soeur.
Mon beau-père n'a pas d'autre enfant, et ma mère n'a que moi-même (d'un précédent mariage) et ma demie-soeur donc.

Mathématiquement ou logiquement, je devrais hérité de 25 % (la moitié des 50% de ma mère) et ma demie-soeur 75 % (l'autre moitié de ma mère + les 50 % de mon beau-père).
Mais est-ce que l'ordre de décès des 2 mariés changera quelque chose ou pas ?
Par exemple, si ma mère décède en premier, est-ce que ma demie-soeur héritera des 100 % à la mort de son père ?
Je pense malheureusement que oui ...

2è Cas :
Je suis mariée avec donation au dernier des vivants également, et nous n'avons pas d'enfant.
Si au décès du 2è défunt, nous n'avons toujours pas d'enfant, est-ce seulement la famille du 2è défunt qui hérite ou les 2 familles (la mienne et celle de mon mari) ?
Pouvons-nous déshérité certains membres (genre 1 frère mais pas l'autre) ou faire une donation ou léguer à un ami (hors famille) ?

Merci de vos réponses et Bonnes Fin d'Année à vous :)

Utilisateur anonyme · Answer

Bonjour,

Bien sûr cela dépend du régime matrimonial, mais en admettant que ce soit un régime communautaire classique, avec donation au dernier vivant, l'époux survivant devra choisir entre usufruit, ou 1/4 en pleine propriété + 3/4 en usufruit, ou la quotité disponible en pleine propriété.

Mais est-ce que l'ordre de décès des 2 mariés changera quelque chose ou pas ? 
Eventuellement oui, puisque l'un a 1 enfant et l'autre 2 pour ce qui concerne la quotité disponible. Ou alors parce que l'un est beaucoup plus jeune que l'autre en cas d'usufruit. 

Par exemple, si ma mère décède en premier, est-ce que ma demie-soeur héritera des 100 % à la mort de son père ? 
Je pense malheureusement que oui ... 
Donc non, au mieux votre beau-père choisit la quotité disponible en pleine propriété (1/3 puisque votre mère a 2 enfants), et ce tiers vous échappera à son décès puisque seule sa fille en héritera.

Si au décès du 2è défunt, nous n'avons toujours pas d'enfant, est-ce seulement la famille du 2è défunt qui hérite ou les 2 familles (la mienne et celle de mon mari) ? 
Si vous n'avez laissé aucun testament, seule la famille du 2e défunt héritera.

Pouvons-nous déshérité certains membres (genre 1 frère mais pas l'autre) ou faire une donation ou léguer à un ami (hors famille) ? 
Vous pouvez faire tout ce que bon vous semble : seuls les enfants sont héritiers réservataires, et le conjoint survivant en cas de décès dans postérité.

Cdlt

Trouchka51 · Answer

Bonsoir,

Merci pour vos réponses très explicatives.
J'y vois plus clair :)

Cordialement

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