Pension alimentaire (Canada)

Maria-Ginette Messages postés 1 Date d'inscription dimanche 29 décembre 2013 Statut Membre Dernière intervention 29 décembre 2013 - Modifié par jmp59 le 30/12/2013 à 01:10
GrandCaribou Messages postés 28764 Date d'inscription mardi 23 décembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 29 mars 2024 - 30 déc. 2013 à 02:03
Bonjour voilà ma question,

Mon conjoint le papa de notre petite fille qui a maintenant 11 ans a eut aussi 3 enfants avant notre rencontre. Il s'est divorcé d'avec la mère de ses 3 enfants il y a de cela 12ans. Naturellement il a toujours donné une pension alimentaire à cette dernière. Au fil des ans deux de ses enfants sont venus habités chez nous. L'un deux maintenant majeur et vacciné habite depuis 2 ans avec sa copine. L'autre qui a eut 19 ans a décidé de retourner chez sa mère prétextant qu'il n'était pas heureux ici. Nous avons eut énormément de problème avec cet enfant. Problème de drogue entre autre. À deux reprises durant la dernière année ou il a demeuré ici chez nous il a cessé ses études. Au tout début il allait à l'école régulière pour ensuite nous demander d'aller à l'école des adultes pour ensuite encore un fois cesser d'y aller. C'est alors qu'il s'est arrangé pour retourner chez sa mère. Un entente avait été prise que chacun des parents s'occupait chacun de son côté des enfants donc 1 et 1. Dès que ce dernier eut quitté notre demeure sa mère a écrit à mon conjoint disant qu'il fallait aller refixer une pension alimentaire vue qu'elle avait remit son enfant sur les bancs d'école donc 3 ième fois en un an. Dernièrement nous avons apprit qu'il n'allait encore une fois plus à l'école qu'il avait quitté les bancs d'école et nous l'avons apprit par le plus vieux des enfants. Il a décidé d'en parler à son père car il trouvait injuste que personne ne le mettre au courant. J'arrive à mon but...durant toutes ces années ou mon conjoint a dû aller en cours pour faire et refaire les pensions alimentaires, puisqu'elle a amené mon conjoint à 5 ou même peut-être 6 reprises
je n'ai jamais fait compter notre petite fille dans les trucs de pension puisqu'en fait je voulais absolument éviter tout dispute ou chicane ou pire encore de faire éterniser des procès à n'en plus finir et qui nous mettrait pratiquement à la rue. Toutefois maintenant et ce pour la première fois je demande à ce que la cour prenne en considération qu'au delà que mon conjoint est eut 3 enfants de sa première union il en a eut une autre et qu'avec le temps, les années notre fille aussi requiert des besoins et qu'un jour cela doit suffire et qu'elle doit être calculé dans les revenus de son père puisque moi seule je n'y arrive plus. Avec le temps et le fait que mon conjoint est dû donner autant j'ai toujours eut à travailler 2ou 3 emplois afin de subvenir à nos propres besoins avec pour résultat de toujours payer des dettes de fous aux impots. Aujourd'hui près de la cinquantaine et avec les années je ne suis plus capable de travailler plus que mes 40 heures semaine, mais avec un salaire en dessous du $ 40,000 c'est très difficile pour moi. Aussi ma fille étant une grande prématuré elle requiert de plus en plus de soins très spécifiques. Elle a un très grand déficit de l'attention, elle est hyperactive ect.. donc pour la première fois je m'en vais à la cour pour débattre le fait qu'elle doit être compter. QU'entend que famille recomposée malheureusement on en a assez bavé et souffert. Alors je vous demande suis-je dans mes droits légal et est-ce que la cour va prendre en considération cette petite enfant. Merci de m'avoir lue ça m'a fait un grand bien, et j'espère avoir vos conseils.

1 réponse

GrandCaribou Messages postés 28764 Date d'inscription mardi 23 décembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 29 mars 2024 10 400
Modifié par GrandCaribou le 30/12/2013 à 02:04
Bonjour,

Vous vous trouvez sur un forum spécialisé en Droit Français, je doute que vous puissiez obtenir une aide pertinente si votre affaire se passe ailleurs qu'en France, au Canada en l'occurrence.

En dépit de toute la bonne volonté mobilisable par les bénévoles de ce forum, je crains que cela ne soit suffisant pour vous prodiguer des conseils qui tiennent compte de la législation au Canada.

Bien Cordialement

Nous faisons le maximum pour vous aider et répondre à vos interrogations
*** Grand Caribou - Modérateur CCM ***
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