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Succession entre cousins germains

cousineod Messages postés 1 Date d'inscription jeudi 16 janvier 2014 Statut Membre Dernière intervention 16 janvier 2014 - 16 janv. 2014 à 15:32
jmp59 Messages postés 29296 Date d'inscription mercredi 9 juin 2004 Statut Contributeur Dernière intervention 25 novembre 2015 - 16 janv. 2014 à 15:42
notre cousine germaine vient de décéder, elle n a ni enfants ni frères ou soeur, ni tante.. ce sont les cousins germains qui héritent. Comment est calculé le partage sachant qu'il y a 7 cousins d'une branche et 3 de l'autre branche est-ce divisé par 10 ou par 2

1 réponse

Réponse 1 / 1
jmp59 Messages postés 29296 Date d'inscription mercredi 9 juin 2004 Statut Contributeur Dernière intervention 25 novembre 2015 3 782
16 janv. 2014 à 15:42
Bonjour,


Par 2 d'abord (1/2 pour chacune des branches), puis

par 7, soit 1/14 pour chacun des cousins de la 1ère branche

par 3 , soit 1/6 pour chacun des cousins de l'autre branche

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