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Bar associatif

Résolu
le49jardinier Messages postés 2 Date d'inscription samedi 15 février 2014 Statut Membre Dernière intervention 15 février 2014 - 15 févr. 2014 à 10:16
zoulou33 Messages postés 36668 Date d'inscription vendredi 21 janvier 2005 Statut Contributeur Dernière intervention 14 avril 2024 - 15 févr. 2014 à 18:18
Bonjour ,


svp , pourriez vous me renseigner si une association sans licence IV peut-elle proposer

un apéritif à base de gentiane . D'avance merci pour une réponse future .

2 réponses

Réponse 1 / 2
zoulou33 Messages postés 36668 Date d'inscription vendredi 21 janvier 2005 Statut Contributeur Dernière intervention 14 avril 2024 4 951
Modifié par zoulou33 le 15/02/2014 à 13:59
Bonjour
Ceci devrait t'aider:
http://www.christie.com/fr/documents/23.pdf
https://www.service-public.fr/associations/vosdroits/F24345
http://www.loir-et-cher.gouv.fr/IMG/pdf/fiche_infos_pour_le_public_cle1dfaef.pdf
https://www.google.fr/#q=ap%C3%A9ritif+%C3%A0+base+de+gentiane+sans+licence+4
en sachant que la gentiane peut faire 16 à 18° voire plus selon lequel tu choisis.
contributeur CCM
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Réponse 2 / 2
le49jardinier Messages postés 2 Date d'inscription samedi 15 février 2014 Statut Membre Dernière intervention 15 février 2014
15 févr. 2014 à 15:25
Bonjour Zoulou 33,

merci de m'avoir répondu et par l'intermédiaire des sites permis de trouver la solution à ma question . Aimables salutation . le49jardinier
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zoulou33 Messages postés 36668 Date d'inscription vendredi 21 janvier 2005 Statut Contributeur Dernière intervention 14 avril 2024 4 951
15 févr. 2014 à 18:18
Alors j suis contente que cela ailles et donc de t'avoir répondu correctement.
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