Ma semelle de fondation dépasse de chez mon voisin

Question

Bonjour,
J'a vraiment besoin d'être aidé. Nous avons fait un mur de construction de 28 m de long qui nous appartient. Seulement la semelle de la fondation dépasse chez eux. Malgré qu'il le savait ils ont pris un avocat et nous mettent en demeure. Ils demandent la destruction de cette fondation. Seulement, le terrain est plus haut que le notre. Nous avons demandé dès le départ à notre voisin de ne pas mettre sa terre derrière notre mur car c'est un mur de construction (car nous avons fait un agrandissement), et non un mur de soutènement. Ils  ne veulent rien entendre. Dans nos différents courriers nous avons toujours été d'accord d'enlever cette semelle qui dépasse, si ils enlèvent leur terre.
Questions : qui doit enlever la terre pour effectuer les travaux, et peut-on leurs demander d'enlever leurs arbustes, car dans l'état actuel, impossible d'effectuer les travaux.
Merci de me répondre très rapidement

tamy · Accepted Answer

Bonjour,
Comme je l'ai déjà expliqué, ça n'enlève en rien la jouissance de leur terrain, car ils ne peuvent rien en faire. En effet, chez eux c'est un petit terrain, et impossible de faire quoi que se soit. D'une part parce qu'ils ont mis des arbustes, d'autres part, nous le savons car on  en avait discuté.
Après différents courriers lui demandant un accord à l'amiable, lui disant également qu'ils pouvaient laisser la terre derrière notre mur, ils ne veulent rien entendre.
Ce qui est le plus exaspérant, c'est que nous avons fait certains travaux ensemble, car leur terrain est plus haut que le notre. Il a fallut que l'on décaisse leur terre en leur présence. Donc des gens de mauvaises fois on ne peut rien y faire. 
Cordialement

ginto5 · Answer

Bonjour,

Un peu de bon sens !

Vous choisissez de construire en limite, c'est votre choix, alors que vous pouviez vous retirer d'une certaine distance.
A cause de votre choix, le voisin ne peut peut jouir de la totalité de son terrain.
Dans la situation inverse, qu'auriez-vous fait ?

Leeroth · Answer

Bonjour,

Quant vous dites "...le fondation dépasse chez eux..." c'est un peu de béton qui à coulé ou votre maçon à réalisée une semelle classique centrée sous votre mur ?

Si vous êtes dans le deuxième cas, voyez si un arrangement à l'amiable est possible (vous êtes tous deux en tort de toutes façons) car modifier une fondation
centrée en fondation excentrée n'est pas une simple affaire ! Cela ne se résume pas à jouer du marteau piqueur chez le voisin.

Cdlt.

BmV · Answer

"leurs demander d'enlever leurs arbustes," : et à quelle distance de la limite, les arbustes ? Et quelle hauteur ?

Enfin, il est clair aussi, comme le dit Leeroth ci-dessus qu'aucun de vous n'est en règle à 100%.
C'est genre "je te tiens, tu me tiens ..." 

"Ils ne veulent rien entendre." : l'inverse ne semble pas faux non plus.

On peut très bien vivre avec quelques centimètres de semelle de béton sous sa terre, semelle qui ne gêne rien ni personne et qu'on ne voit même pas, et de même on peut vivre aussi avec quelques centimètres de terre contre son mur, pour peu qu'il soit protégé par un bidim ou similaire ...

Alors à part si vraiment, vraiment, vraiment un des éléments ci-dessus est réellement et violemment pénalisant pour l'un des deux, que ça l'empêche de dormir tous les soirs, que ça soit l'origine d'une bronchite chronique, que ça génère des pannes sur sa voiture, que ça attire les taupes et les dahus, que ça transforme le gazon en barbelés, que ça éteint les barbecues, un bon arrangement semble en effet préférable à une mauvaise procédure.
Qui coûtera cher à tous les deux.
Sans garantie d'obtenir vraiment satisfaction.
Ni à l'un ni à l'autre

" L'être idéal ? Un ange dévasté par l'humour. " - E. M. Cioran

Leeroth · Answer

Bonjour,

Vous dites au travers de vos différents posts que le terrain voisin, plus haut que le votre, a été décaissé pour permettre vos travaux.
Si le remblaiement, contre votre mur, ressemble à mon schéma, je crains que vous ne puissiez rien leur reprocher, du fait qu'il n'ont au final que reconstitué leur terrain tel qu'il était avant vos travaux et que de plus, vous auriez dés le départ dû considérer votre mur comme un mur de soutènement.

Vous devriez faire chiffrer par une entreprise les travaux de reprise sur fondations. Je pense que le montant (assez lourd à mon avis) pourrait leur faire prendre conscience que ce qui vous est demandé n'est pas une mince affaire.

Cdlt.

bern29 · Answer

Bjr,

dans le doute quand même et pour être bien sur, vos terrains sont bien bornés contradictoirement ?

Ma semelle de fondation dépasse de chez mon voisin

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