calcul de la régularisation d'un contrat d'assistante maternelle

Question

Bonjour,

j'ai besoin d'une grande aide concernant le calcul de la régularisation du contrat en année incomplète avec notre assistante maternelle.

Le contrat se termine car en septembre c'est la rentrée en maternelle.

Notre contrat est sur 42 semaines, la mensualisation est réalisée sur 42 semaines.

A l'époque de la rédaction du contrat, sur les 10 semaines nous ne connaissions que nos 2 semaines de Noël et l'assistante maternelle 2 semaines en février. Nous n'avons rien indiqué d'autre, s'accordant avec la nounou que  nous verrons dans l'année comment seraient posés les autres jours d'absence de l'enfant.

Notre assistante maternelle nous a obligé à poser des congés afin de pallier à ses absences (raison personnelle).
Nous avons de notre côté posé des jours.

Pour la régularisation, l'assistante maternelle prend en compte certains jours d'absence et d'autres non.
Compte tenu des 10 semaines d'absence prévues au contrat, nous ne comprenons pas quelles absences sont à prendre en considération pour le calcul de la régularisation.

Nous vous remercions vraiment pour toute aide qui pourra nous être apportée.

Des parents perdus.

bzzz · Answer

Bonjour,

Le problème est que vous n'aviez rien défini. Il aurait fallu définir les CP de l'AM et les votre. Ou si cela n'était pas possible prévoir un délai de prévenance pour les 2 parties et poser les congés par écrits ou fur et à mesure.

Si vous n'avez aucun écrit pour ses absences ou les votre, comment voulez-vous  différencier les absences prévues au contrat de celles non prévues au contrat?

Est-elle multi-employeur? Ces jours d'absence de l'AM pour convenance personnelle ont-ils été payé?

comment justifie-t-elle la prise en compte  ou non des absences dans la régul?

cordialement,

parentemployeuranonyme · Answer

Bonjour et merci de me répondre si rapidement.

Nous avons quelques mails pour les absences. La plupart ont été dit de vive voix ou par sms. cela compte-il?

Nous sommes 3 parents employeurs. 

Selon les absences, certains ont été pris en congé payés, d'autres sans solde.

Dans la régularisation, elle n'a pris que les 4 semaines du contrat et 1 semaine car demandé par mail dernièrement.

Merci pour votre aide.

Calcul de la régularisation d'un contrat d'assistante maternelle

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