Remplacement de véranda

Schtroumpffette Messages postés 2 Date d'inscription jeudi 7 août 2014 Statut Membre Dernière intervention 8 août 2014 - 8 août 2014 à 00:11
Josh Randall Messages postés 26481 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 13 avril 2024 - 10 août 2014 à 02:55
Bonjour,

J'ai une véranda de 15m2 qui sert de sas d'entrée à ma maison, mitoyenne des 2 côtés.
Cette véranda figure sur le cadastre. Elle a été construite dans les années 70.
J'aimerais la remplacer car elle est très abîmée.
J'ai rempli une déclaration de travaux pour la future véranda, pour l'instant annulée, car la mairie me demande l'autorisation de travaux de la véranda actuelle.
Je ne l'ai pas, ce sont les précédents propriétaires qui avaient fait construire.
La mairie ne retrouve pas le document car trop ancien, et me dit que c'est à moi de produire ce document.
Pour l'instant je ne peux plus reconstruire cette véranda à l'identique, mais je dois refaire un projet de construction de nouvelles véranda avec les normes actuelles, ce qui ne m'arrange pas.
Que faire?
Merci de vos réponses.

3 réponses

bonjour,

Essayez de contacter les anciens propriétaires pour savoir s'il y a eu autorisation, et s'ils n'ont pas gardé des documents.

Sinon remplacer morceau par morceau à l'identique peut-être, comme une réparation en quelques sortes ??? ou remplacer uniquement le toit dans un premier temps.

Attendez d'autres réponses, car il y a des gens au courant pour ce genre de problème.
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Schtroumpffette Messages postés 2 Date d'inscription jeudi 7 août 2014 Statut Membre Dernière intervention 8 août 2014
8 août 2014 à 00:44
Merci pour votre réponse.
Oui, j'essaie de retrouver les anciens propriétaires.
Le service d'urbanisme à retrouvé une autorisation de travaux pour un velux, mais pas pour la véranda, car trop ancien et archivé.
Je trouve aberrant qu'ils ne veuillent pas chercher le document parce que je ne peux pas fournir l'année de construction!
J'aimerais trouver un article de loi pour les contraindre à le faire!
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Josh Randall Messages postés 26481 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 13 avril 2024 8 185
10 août 2014 à 02:55
Bonjour

Concernant la recherche de document tu peux l'effectuer toi même (du moins en partie) en te rendant en mairie pour consulter les registres des demandes de permis de construire. Ceux-ci sont consultables par tous.
Si tu connais l'année approximative de construction tu pourras peut-être y trouver les renseignements qui permettront de retrouver le dossier.

Dans le cas d'une commune relativement importante,retrouver des permis de construire vieux de 40 ans dont l'adresse de l'époque ne correspond pas à celle d'aujourd'hui est un sacré casse-tête !
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