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Obtenir le plan de masse d'une maison

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banquale Messages postés 1 Date d'inscription vendredi 29 août 2014 Statut Membre Dernière intervention 29 août 2014 - Modifié par Foncrest le 29/08/2014 à 15:25
Josh Randall Messages postés 26481 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 13 avril 2024 - 20 avril 2018 à 09:00
Ou peut on avoir un plan de masse d'une maison déjà construite
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2 réponses

Réponse 1 / 2
Josh Randall Messages postés 26481 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 13 avril 2024 8 183
Modifié le 20 avril 2018 à 09:02
Bonjour

Le plan de masse étant une projection verticale du bâtiment il est possible de s'en priocurer un tout seul comme un grand via https://www.cadastre.gouv.fr/

Il suffit de suivre cette procédure
https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-6945244-obtenir-un-plan-de-situation#3

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