Chemin communal

Résolu
celinela Messages postés 1 Date d'inscription mercredi 8 octobre 2014 Statut Membre Dernière intervention 8 octobre 2014 - 8 oct. 2014 à 15:12
BmV Messages postés 90481 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 19 avril 2024 - 8 oct. 2014 à 15:29
Bonjour, nous avons acheté une maison dans un hameau il y a un an. Ce hameau a plusieurs chemins communaux dont un assez etroit dont la mairie nous l a rendu carrossable. Nous avions une entente à l amiable avec les proprietaires d une maison voisine qui ont un chemin privée beaucoup plus large et qui peut desservir aussi notre maison pour l utiliser qu en cas de besoin spécifique (camions, travaux). Sauf que la maison a été vendu et que les nouveaux propritaires refusent tout accès et veulent clôturer. Nous nous soomes renseigné et il y a un autre chemin communal qui passe devant chez eux et qui peut nous desservir aussi sachant qu à l heure d aujourd'hui il n est pas carrossable. J'ai eu un entretien avec le maire et nous savons à ce jour qu' il doit s'entretenir avec notre nouveau voisin. Une reunion doit avoir lieu. Ma question est : est ce que le maire peut refuser si nous envisageons par nos propres moyens de rendre carrossable ce chemin communal et quel pouvoir le maire peut avoir sur ce chemin?

1 réponse

BmV Messages postés 90481 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 19 avril 2024 18 019
8 oct. 2014 à 15:29


Hello,

À ce stade, on va de suite rappeler que sur ce forum, comme dans la plupart des forums d'ailleurs et - faut-il le mentionner ?- comme dans la "vraie vie", malgré un stress plus ou moins important et plus ou moins compréhensible, des formules minimales de politesse basique du genre "S'il vous plait" - "Merci par avance" - "Cordialement" ??? et toute autre variante sur le même thème sont très appréciées.

Ceci est d'autant plus primordial que l'on s'adresse à des bénévoles de qui on sollicite un service gratuit.

À lire aussi ==>(cliquer sur le bleu>> https://www.commentcamarche.net/infos/25855-charte-d-utilisation-de-commentcamarche-net-respect-d-autrui/#politesse

Merci.
  



0