Calcul Temps trajet avec ou sans vehicule de société.

patatord 3 Messages postés lundi 27 octobre 2014Date d'inscription 30 septembre 2016 Dernière intervention - 27 oct. 2014 à 12:20 - Dernière réponse : Valérie2 10 Messages postés vendredi 19 septembre 2003Date d'inscription 12 janvier 2018 Dernière intervention
- 12 janv. 2018 à 16:30
Bonjour,

Sur mon contrat de travail (Ma convention collective est "commerce de gros".) il est indiqué que mon activité est sur le département.
Hors il y a de grosses disparité en terme de temps de deplacement pour le 1er Client et dernier Client vers mon retour domicile.
J ai des clients a 5min et des clients a 1h15 (soit 2h30 de trajet). Alors a quoi correspond le trajet normal?
Mon patron me dit que le temps, c est du 1er client au dernier client. Donc selon lui, 8h arrivé chez le premier client...
J utilise un vehicule de service pour mes deplacements (et je n ai pas de bureau dans ma société).

DEUX SITUATIONS :
- CAS 1:Si je part le matin chercher le vehicule de service a la société pour me rendre chez les clients
- CAS 2: Si je part le matin directement avec le vehicule de société de chez moi vers le client.

CAS 1 : Mon temps de travail effectif commence quand je rentre dans le véhicule et non pas quand j arrive chez le client (de meme pour le retour).
CAS 2: Le temps de travail effectif est l arrivée chez le permier client car mon activité est le departement. (meme avec le vehicule de société)

Est ce que mes 2 cas de conclusion sont bonnes?

Merci de votre aide
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4 réponses

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hoquei44 7503 Messages postés dimanche 19 janvier 2014Date d'inscription 18 janvier 2018 Dernière intervention - 27 oct. 2014 à 17:55
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Bonjour,

CAS1 : votre temps de travail commence lorsque vous arrivez dans la société et se termine lorsque vous laissez le véhicules dans la société.

CAS2 : votre temps de travail débute lorsque vous partez de chez et se termine lorsque vous rentrez chez, mais vous devez soustraire de ce temps de travail, le temps de trajet habituel entre votre domicile et votre société.

Si vous habitez à 30 min de votre entreprise et que le client habite à 45 de chez vous, si vous partez de chez votre temps de travail effectif sera de 15 minutes (45-30).

CB
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patatord 3 Messages postés lundi 27 octobre 2014Date d'inscription 30 septembre 2016 Dernière intervention - 28 oct. 2014 à 13:08
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Merci Hoquet.


Dans le cas, vous écrivez "Chez..." sans precision. Je presume que vous parlez de chez moi évidement...
hoquei44 7503 Messages postés dimanche 19 janvier 2014Date d'inscription 18 janvier 2018 Dernière intervention - 28 oct. 2014 à 17:27
De rien patatord,

Oui, vous présumez bien. J'ai oublié le "vous" à deux reprises après "chez" dans le cas2.

CB
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Valérie2 10 Messages postés vendredi 19 septembre 2003Date d'inscription 12 janvier 2018 Dernière intervention - 12 janv. 2018 à 16:30
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Bonjour hoquei44,

Le sujet est un peu ancien, mais je suis dans le même cas.
Je voudrais savoir si vous pouvez me dire s'il y a une jurisprudence ou un texte de loi sur lequel m'appuyer quand vous dites:
"CAS2 : votre temps de travail débute lorsque vous partez de chez et se termine lorsque vous rentrez chez, mais vous devez soustraire de ce temps de travail, le temps de trajet habituel entre votre domicile et votre société."

Je vous remercie
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