Cede un vehicule sans CT
Résolu
manolo
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Modifié par manolo le 13/12/2014 à 23:22
marredurail Messages postés 13 Date d'inscription lundi 6 octobre 2014 Statut Membre Dernière intervention 15 décembre 2014 - 15 déc. 2014 à 15:41
marredurail Messages postés 13 Date d'inscription lundi 6 octobre 2014 Statut Membre Dernière intervention 15 décembre 2014 - 15 déc. 2014 à 15:41
A voir également:
- Cede un vehicule sans CT
- Ct scooter - - Droits et formalités auto
- Cession véhicule pdf - Guide
- Une infraction a été relevée à l'encontre de ce véhicule - Forum Automobile
- Vendre voiture pour pièces sans ct - Forum Automobile
- Vente voiture pour pièces (entière) sans CT - Forum Automobile
2 réponses
Bonsoir,
Sans controle technique, seul un ferrailleur pourra vous la reprendre.
https://droit-finances.commentcamarche.com/vie-pratique/guide-vie-pratique/3543-controle-technique-obligations-et-amendes/
Sans controle technique, seul un ferrailleur pourra vous la reprendre.
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marredurail
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13
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lundi 6 octobre 2014
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15 décembre 2014
15 déc. 2014 à 15:41
15 déc. 2014 à 15:41
Bonjour
Dans l'absolu, il est, que le CT doit être fourni à la cession du véhicule.
Mais en pratique, ces véhicules sont vendus sans CT, pour de simple raisons de coût.
Après, ça reste un problème de relation, et de confiance entre les deux personnes.
Il est toujours délicat de remettre systhématiquement en cause des relations de confiance.
Il faut aussi savoir, que le véhicule ajourné dispose d'un délais de deux mois avant de soit refaire un contrôle complet de renoncer à la mise en circulation.
En règle générale, pour les véhicules asez anciens pas très chers, les transactions se font entre des personnes, qui sont loin d'être fortunées.
Le vrai problème, c'est, que nous tous exédés avec toutes ce réglémentations, qui tendent toutes le même logique, qui est de nous faire dépenser plus sous prétexte de sécurité, et cet état nous conduit à des transactions maladroite.
Le problème d'un véhicule invalidé, c'est surtout de savoir, si le problème est réparable.
Face à un vendeur professionnel, la démarche est forcément différente, que celle, que nous pourront avoir avec un particulier, que nous connaissons, par annonces, souvent ce sont des professionnels non déclarés.
Nous avons déjà suffisamment de problème, avec nos difficultés aux quotidiens, et c'est assez dommage, que nous soyons à nous faire des procès entre nous.
En fait pour ce sujet, il n'y a pas LA REPONSE, la dit loi, dit une chose après, c'est à chacun de décider, ce qu'il veut, ou qu'il peut faire.
J'ai écrit dans le forum consommation, et panneaux solaire, mais nous sommes confrotés à des voleurs, c'est très différents, et la loi interdit aux voleurs d'exercer. Faire appliquer la loi, même et surtout lorsque nous sommes ans notre droit, c'est encore autre chose.
Mais entre fauchés, nous avons tous intérêt à nous serrer les coudes.
Cordialement
DURAIL
Dans l'absolu, il est, que le CT doit être fourni à la cession du véhicule.
Mais en pratique, ces véhicules sont vendus sans CT, pour de simple raisons de coût.
Après, ça reste un problème de relation, et de confiance entre les deux personnes.
Il est toujours délicat de remettre systhématiquement en cause des relations de confiance.
Il faut aussi savoir, que le véhicule ajourné dispose d'un délais de deux mois avant de soit refaire un contrôle complet de renoncer à la mise en circulation.
En règle générale, pour les véhicules asez anciens pas très chers, les transactions se font entre des personnes, qui sont loin d'être fortunées.
Le vrai problème, c'est, que nous tous exédés avec toutes ce réglémentations, qui tendent toutes le même logique, qui est de nous faire dépenser plus sous prétexte de sécurité, et cet état nous conduit à des transactions maladroite.
Le problème d'un véhicule invalidé, c'est surtout de savoir, si le problème est réparable.
Face à un vendeur professionnel, la démarche est forcément différente, que celle, que nous pourront avoir avec un particulier, que nous connaissons, par annonces, souvent ce sont des professionnels non déclarés.
Nous avons déjà suffisamment de problème, avec nos difficultés aux quotidiens, et c'est assez dommage, que nous soyons à nous faire des procès entre nous.
En fait pour ce sujet, il n'y a pas LA REPONSE, la dit loi, dit une chose après, c'est à chacun de décider, ce qu'il veut, ou qu'il peut faire.
J'ai écrit dans le forum consommation, et panneaux solaire, mais nous sommes confrotés à des voleurs, c'est très différents, et la loi interdit aux voleurs d'exercer. Faire appliquer la loi, même et surtout lorsque nous sommes ans notre droit, c'est encore autre chose.
Mais entre fauchés, nous avons tous intérêt à nous serrer les coudes.
Cordialement
DURAIL
La législation juridique et financière évolue en permanence...
13 déc. 2014 à 23:53
14 déc. 2014 à 13:52
Vous serez plus tranquille en la donnant à un garage ou un ferrailleur.
Surtout si vous n'en tirez aucun profit.
Le climat de confiance a ses limites, voir d'abord vos intérêts.
15 déc. 2014 à 00:43
15 déc. 2014 à 01:43