J'ai pas payer la pension alimentaire a mon enfant...

erreurr Messages postés 13 Date d'inscription jeudi 18 décembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 26 mars 2015 - 18 déc. 2014 à 21:40
erreurr Messages postés 13 Date d'inscription jeudi 18 décembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 26 mars 2015 - 26 mars 2015 à 16:01
Bonjour,
j'ai un jugement qui date de 2009.
a l'époque je gagner bien ma vie donc le tribunal avait décider que je verse une pension alimentaire de 100 euro.
peu après ce jugement je suis tomber en accident de travail et depuis je bénéficie que du r.s.a comme ressource et je galère. car je me suis marier et j'ai deux autre enfant maintenant.

avec mon ex on s'était arranger a l'amiable et je m'occuper de tout ce qui est vêtement de l'enfant et sorti etc. etc. sans payer les 100 euro.
et voila il y a deux jours j'était convoquer au commissariat parce qu'elle a porter plainte du fait que je ne paye pas la pension alimentaire. donc devant l'officier de police j'ai reconnu l'effet mais j'ai tout de même expliquer ma situation financière et familial.
et la aujourd'hui j'ai reçu ceci.je vous écrit car je n'ai rien compris..
je cite :
procès-verbal de convocation en vue d'une reconnaissance préalable de culpabilité.

nom prénom...

A laquelle il est reprocher d'être "adresse...." depuis entre le "date" et le "date" en tout cas sur le territoire national depuis temps n'emportant pas prescription, volontairement demeuré depuis plus de deux moi sans acquitter le montant intégral de la pension ou des subsides qu'il avait été condamné à payer à MME EX par décision du juge aux affaires familiales près le tribunal de grande instance de "ville" en date de 2009.
......
sur instruction du procureur de la république. avisons la personne qu'elle est convoquer devant le magistrat le: " date"......


et il m'ont remis également une convocation en justice a une audience correctionnelle au tribunal des grandes instance.

voila je me pose plein de questions et je ne sai pas quoi faire! ou aller! comment m'y prendre.
et a quoi m'attendre.

s'il vous plaie éclairer moi et si quelqu'un est passez par la comment je doit m'y prendre sachant que j'ai un droit de visite et d'hébergement élargi pour mon enfant je le vois 1.3.5 fin de semaine et 2 et 4 me milieu de semaine et la moitié des vacances.

dans l'attente de vos réponses je tien a remercier tout ce qui ont pris la peine de me lire

5 réponses

Bonsoir,

Un conseil reprenez vos paiements le juge sera plus clément.
Par chèque ou virement bancaire uniquement, pas d'espèces.
0
erreurr Messages postés 13 Date d'inscription jeudi 18 décembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 26 mars 2015
18 déc. 2014 à 22:03
merci de votre réponse
je vai essayer de le faire je suis dépasser mais je vai me débrouiller pour avoir la somme.
0
australe13 Messages postés 18026 Date d'inscription dimanche 8 juin 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 mai 2020 6 725
18 déc. 2014 à 21:52
Bonsoir

Si vous pouvez apporter les preuves d'achat d'effets personnels pour les enfants ça vous aidera à prouver votre bonne foi.

A l'avenir ne faites aucun arrangement à l'amiable sans passer par le JAF ou bien par un écrit.
0
erreurr Messages postés 13 Date d'inscription jeudi 18 décembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 26 mars 2015
18 déc. 2014 à 22:09
merci australe13
le problème c'est que je ne garder rien comme preuve je fesai trop confiance
et le jugement je l'avais mis de coter et on jouai rôle de papa et maman sans me reporter au jugement si s'a n'est que pour les jours de garde.elle était trop exigeante avec sa. et je fesai bien attention il n'y a jamais eu de souci a ce propos
0
australe13 Messages postés 18026 Date d'inscription dimanche 8 juin 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 mai 2020 6 725 > erreurr Messages postés 13 Date d'inscription jeudi 18 décembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 26 mars 2015
18 déc. 2014 à 22:18
Il faut toujours respecter un jugement, et si vous voulez y apporter une modification, il faut le faire devant le JAF.
Vous voyez où ça peut vous conduire.
0
erreurr Messages postés 13 Date d'inscription jeudi 18 décembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 26 mars 2015
18 déc. 2014 à 22:32
après la pension alimentaire elle n'est pas calculer selon mes ressources? les 100 euro reste fixe quoi qu'il en soit le salaire
0
erreurr Messages postés 13 Date d'inscription jeudi 18 décembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 26 mars 2015 > australe13 Messages postés 18026 Date d'inscription dimanche 8 juin 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 mai 2020
18 déc. 2014 à 22:36
exactement.
je suis totalement d'accord
je ne retomberai plus dans la même erreur mais j'espère juste bien m'en sortir
0
Ysabe_l Messages postés 12452 Date d'inscription vendredi 12 avril 2013 Statut Contributeur Dernière intervention 18 avril 2024 8 436
18 déc. 2014 à 23:06
Bonjour,

Les 100€ restent fixes tant qu'il n'y a pas d'autre jugement.

Lorsque vous vous êtes retrouvé au RSA vous auriez du saisir le JAF, qui aurait alors fort probablement supprimé la pension alimentaire.

En fait à chaque changement de situation, vous devez saisir le JAF, la procédure peut se faire sans avocat et donc être gratuite.
0
sophiag Messages postés 38398 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 9 145
19 déc. 2014 à 11:21
Bonjour
En plus des bons conseils donnés ci dessus, vous pouvez demander l'aide juridictionnel pour votre audience en correctionnel
En attendant, vous commencez à envoyer un échéancier par LAR à votre ex pour régler les pensions manquantes.
Faites votre calcul, demandez lui le sien et ensuite, vous ferez l'échéancier


0
erreurr Messages postés 13 Date d'inscription jeudi 18 décembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 26 mars 2015
20 déc. 2014 à 00:05
bonjour
merci c'est ce que j'ai fait un peu pret
0
erreurr Messages postés 13 Date d'inscription jeudi 18 décembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 26 mars 2015
20 déc. 2014 à 00:03
bonsoirs a tous;
alors je suis aller aujourd'hui au tribunal et j'ai retirer un dossier la bas pour réviser la pension
et un autre dossier pour avoir un avocat commis d'office.
je doit faire les photocopie des pièces qu'il m'ont demander et remettre le tout et j'ai appeler mon ex pour qu'on prennent ensemble un rdv avec un médiateur afin de voir un peu tous sa et régler ce que je peu lui régler.
0
sophiag Messages postés 38398 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 9 145
20 déc. 2014 à 13:49
Bonjour
Tres bonne initiative, bravo à vous et tenez nous au courant
0
erreurr Messages postés 13 Date d'inscription jeudi 18 décembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 26 mars 2015
20 déc. 2014 à 17:05
bonjour,
bien sur je vous donnerez de mes nouvelles
0

Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?

Posez votre question
erreurr Messages postés 13 Date d'inscription jeudi 18 décembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 26 mars 2015
26 mars 2015 à 16:01
bonjour.
alors j'ai était condamne a une peine d'emprisonnement avec sursis assorti d'une mise a l'épreuve pour une certaine durée.
trouver vous ceci juste?
Je suis encors sous le choque j'ai perdu mes repere et je ne sai plus comment reagir par la suite.
a entendre dire le juge que j'ai de quoi refaire une vie et faire d'autre enfant et ne pas payer la pension de mon ainer et d'autre propos j'ai trouver ceci inhumain.
il m'ont fixer un nouveau rdv pour aller chez un conseiller penitentiaire d'insertion et de probation . sauriez vous qu'elle est son role
0