Droit des enfants de voir leurs grand-parents/Canada

Résolu
bouboule777 Messages postés 6 Date d'inscription mardi 31 mars 2015 Statut Membre Dernière intervention 3 avril 2015 - Modifié par pititenouette le 1/06/2015 à 23:37
bouboule777 Messages postés 6 Date d'inscription mardi 31 mars 2015 Statut Membre Dernière intervention 3 avril 2015 - 3 avril 2015 à 15:33
Bonjour
est-ce que l'influence, ou l'ingérance d'une tiers personne, dans les affaires d'une maman, et des grand-parents paternel, peuvent etre inclus, dans une poursuite, contre la mere qui a décider de ne plus laisser papie et mamie voir leurs petites filles?
Merci

3 réponses

pititenouette Messages postés 9543 Date d'inscription vendredi 16 novembre 2007 Statut Modérateur Dernière intervention 28 janvier 2016 3 356
31 mars 2015 à 15:43
Bonjour,

Vous engagez des poursuites dans le cadre d'un droit d'accès.
Vous devez mettre en avant l'intérêt de l'enfant, que vous agissez pour son bien être
Le but de votre demande doit être de pouvoir garder des liens affectifs avec vos petites filles.
Cette Tiers personne est à l'origine de la décision de la mère?



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bouboule777 Messages postés 6 Date d'inscription mardi 31 mars 2015 Statut Membre Dernière intervention 3 avril 2015
31 mars 2015 à 21:07
Disons que nous reconnaissons que c'est la mere qui ultimement va devoir absorber tout le choc du blame; elle est loin d'etre blanche comme neige dans cette affaire. Cependant, il est clair que ce tiers couple en mene large dans cette affaire, et nous souhaitons non seulement recouvrer le droit des filles de nous voir, mais si nous pouvons définitivement écarter ces gens du portrait en meme temps, cela nous rendrais pas malheureux.

Pour ce qui est de l'intéret de l'enfant, nous avons deja plusieurs éléments pour démontrer la négligence de la mere, comme ses efforts de mettre au silence les filles, a l'école. Pour le couple, nous avons un incident ou nous démontrerons la pression et l'intimidation qu'ils exercent sur les filles pour les faire mentir. Les efforts pour nous ''blackballé'', comme on dit, ont deja commencer.

Je crois que l'inquietude que j'ai, c'est a savoir si je serai refuser d'inclure les gestes de ce tiers couple, dans le débat. C'est une chose de venir a bout de la mere, mais si ces gens s'en sortent sans reproche ou mention, ils vont recommencer. C'est la deuxieme fois qu'ils manipulent et magouillent pour enlever les filles a la mere, et nous noircissent au passage.

merci de me jaser c'est tres apprecier!!
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pititenouette Messages postés 9543 Date d'inscription vendredi 16 novembre 2007 Statut Modérateur Dernière intervention 28 janvier 2016 3 356
31 mars 2015 à 21:16
C'est difficile de vivre ce genre de situation.
Vous aimez vos petites filles et vous les voyez souffrir car elles se doivent de mentir et de se soumettre aux consignes de ces gens.

Il vous faut accès votre discours sur ce que vous apporterez de positif à vos petites filles. Vous avez le droit de vous inquiéter du fait qu'elles ne grandissent pas en toute sérénité.


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bouboule777 Messages postés 6 Date d'inscription mardi 31 mars 2015 Statut Membre Dernière intervention 3 avril 2015
1 avril 2015 à 04:25
pardon je ne savais pas que vous étiez d'un autre pays. merci beaucoup quand meme, de vous adapter au notre pour vos conseil.

cette fds ci c'est paques, une fete tres importante aux de la loi. et c'est aussi notre fds a nous, de prévue pour prendre les filles. nous verrons bien ce que la mere va nous inventer comme excuse cette fois ci, pour nous les privées, de jeudi soir a lundi soir.

et peut etre que pour une 2eme fois, nous pourrons intercepter le couple, qui les prends a notre place, avec la collaboration de la mere, qui se fout bien de ses filles, pourvue qu'elles ne gachent pas sa virée de fds habituelle.

ca fait pitié de devoir jouer au detective comme ca, c'est meme enfantin. mais je crois que nous devont faire cet effort pour défaire les histoires de la mere, qui sait tres bien ce que ce couple fait a ses filles, mais ne fait rien pour les proteger.

merci encore
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pititenouette Messages postés 9543 Date d'inscription vendredi 16 novembre 2007 Statut Modérateur Dernière intervention 28 janvier 2016 3 356
1 avril 2015 à 08:55
Bonjour,

Quel est le lien de parenté de ses personnes?

Vous même, êtes vous les grands parents paternels?

Et le papa dans cette affaire? Comment réagit il?
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bouboule777 Messages postés 6 Date d'inscription mardi 31 mars 2015 Statut Membre Dernière intervention 3 avril 2015
2 avril 2015 à 02:22
Ok. mon plus vieux c le pere des filles. en ce moment, il est avec une autre copine. en 2009, lorsque lui et la mere se sont séparés, il a entamés des procédures contre elle, pour les filles, mais les a abandonnées. il ne s'est meme pas présenté a l'audience pour fixer la pension alimentaire. suite a la rupture, il est rester quelques mois avec nous et prennais les filles a chaque 2 semaines lui aussi, comme nous.
Depuis ce temps, il n'a jamais été régulier avec ses filles comme c'est son droit de l'etre.

Le tiers couple est composé de mon plus jeune fils, et sa blonde de 10 ans maintenant. Cette derniere se trouve a etre la rivale la plus dévouer de la mere. 2 filles qui se connaissent, et se sont rivaliser toute leurs vies. En septembre 2013, ce couple a été témoin de nos démelés avec la mere, et, vue la jalousie maladive de cette jeune femme, pour la mere, quelque chose a cliquer dans sa tete, et elle s'est lancer vers 3 objectifs;

1-faire perdre les filles a leurs mere.
2-nous noicir au passage, pour nous faire déclarer inapte a les recevoir, si un tribunal décidait de les retirer a la mere.
3-se préparer a les prendrent, puisque dans sa tete, elle serait le seul choix logique.

C'est tres triste, mais c'est le genre de jalousie qui nécéssite des soins. Je suis pas médecin mais ca ressemble étrangement a de la schizophrénie paranoiaque. D'ailleurs elle ne se gene pas pour s'en vanter. Bien triste!!

En 2013, vers la fete d'halloween, nous nous sommes rendu compte que quelque chose n'allait pas, était bizarre chez la mere, qui avait donner son accord, pour que le couple prenne les filles pour l'halloween justement. On s'est assis avec elle et on a su la vérité. Les mensonges, et la manipulation que le couple ont servient a la mere dans le but de lui faire perdre confiance en nous, et se substituer a nous est hallucinante.

Au cours du souper, ou nous nous sommes assis avec la mere pour découvrir la vérité, nous lui avons montrer les preuves de chaque éléments que le couple avait utiliser pour nous diffamer, et elle a bien vue l'arnaque. La mere en pleurait tellement elle voyait la malice de l'autre, et comment elle s'était fait avoir. Nous avons repris notre routine d'acces aux filles, et le couple l'a eu dans l'os, comme on dit.

Malheureusement, ca n'était pas du pour durer. L'addiction a la drogue, la biere, et a ses petites sauteries de fin de semaine de la mere, sont plus fort que l'importance de ses filles. Une fois sa liste de gardienne épuisée, (elle les brule une par une, avec ses délinquences) elle avait un choix a faire; se résoudre a les garder, une fin de semaine sur 2, se privant ainsi de son ''party'', ou, accepter de les renvoyer chez le couple, malgré ce qu'il lui avait fait. Nous connaissons sa décision aujourdhui.

Et, bien sur, décembre 2014, et janvier 2015, le petit manege du couple vient de reprendre de plus bel. Et cette fois-ci il est plus sérieux. En plus de nous bloquer notre acces habituel aux filles, que nous avons dévellopper depuis 2009, nous avons étés assez chanceux pour récolter la preuve, que ce couple exerce de la pression sur les filles, pour qu'elles mentent. Et nous avons aussi la preuve, que non seulement les histoires de la mere, pour nous mettre devant le fait accompli, que nous auront pas les filles, sont des inventions, mais qu'elle les expédient chez le couple.

Dans le code civil du Quebec, en matiere famillial, il est clairement indiquer, en ce qui atrait au droit d'acces des grand-parents; 1 fin de semaine par mois, 5 jours a noel, 5 jours a Paques, et 15 jours l'été. La Paques est un moment privilégié par la justice, et le parent ''doit'' prévoir dans cette fete, un temps raisonable pour l'acces des enfants avec leurs ascendants.

Juste avant d'écrire ces mots, j'ai texter la mere pour demander pour les filles en fin de semaine. Pour la 3eme fois consécutive, elle s'est arranger pour que les filles ne soient pas disponible pour nous. Ce sera la 3eme fin de semaine prévue pour notre tour de voir nos petites-filles, qu'elle nous mets devant le fait accompli, sans nous aviser de facon raisonable. C'est clair maintenant qu'elle magouille intentionnellement pour nous les privées.

Dans la semaine du 12 Avril je serai en congé, je vais voir un avocat pour savoir combien de tour de passe passe de ce genre je dois tolérer, avant de déposer ma plainte, et aussi, si le facteur d'intimidation du couple envers les filles peut servir a accélérer les choses.

Bon, je réalise que mes doigts sont comme ma bouche, lorsqu'ils partent ils n'arretent pas. Je m'excuse pour ma longueur, et te remercie pour ta sainte patience, loolll

A la prochaine
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pititenouette Messages postés 9543 Date d'inscription vendredi 16 novembre 2007 Statut Modérateur Dernière intervention 28 janvier 2016 3 356 > bouboule777 Messages postés 6 Date d'inscription mardi 31 mars 2015 Statut Membre Dernière intervention 3 avril 2015
2 avril 2015 à 10:06
Dommage que le papa ne soit pas véritablement de votre coté dans cette situation.
Il s'avère que bien souvent des pères se "détachent" des enfants lors d'une séparation car il pense que c'est mieux pour l'enfant.
Alors qu'au contraire les enfants ont besoin de savoir qu'ils sont importants pour les deux parents.
Il faudrait qu'il ouvre les yeux et vous épaule.

Pour le frère, il est assez facile pour sa blonde de l'emmener dans son sillage car il doit se sentir investi d'une mission qui est de prendre soin de ses nièces, il se sent meilleur que son frère. Enfin c'est ce que je suppose par le peu de psycho que j'ai étudié.

Si vous avez déjà obtenu le droit d'accès vous pouvez établir chaque début d'année un planning sur l'année pour la garde de vos petites filles.
Vous l'adressez par recommandé à votre belle fille en lui indiquant que par vous souhaitez venir les chercher telle et telle date.

Vous lui donnez un délai pour vous confirmer le planning proposé
Vous pouvez ajouter que vous êtes tout à fait disposer pour les accueillir plus souvent si elle a besoin d'un appui.
Orientez votre courrier pour insister que c'est dans l'intérêt des enfants, pour préserver leur bien être et équilibre

Pourquoi ne pas proposer une médiation familiale pour apaiser la situation.

C'est toujours bénéfique de pouvoir parler même si c'est avec les doigts. ;o) Le fait de pouvoir écrire permet de se décharger un peu de toute la pression accumulée dans de telle situation.
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bouboule777 Messages postés 6 Date d'inscription mardi 31 mars 2015 Statut Membre Dernière intervention 3 avril 2015 > pititenouette Messages postés 9543 Date d'inscription vendredi 16 novembre 2007 Statut Modérateur Dernière intervention 28 janvier 2016
3 avril 2015 à 04:11
vous dites, ''si jai deja obtenu le droit d'acces''. est ce que je ne l'ai pas deja en quelque sorte, du fait que je suis grandpere, et du fait que nous opérons notre routine depuis 5 ans?
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pititenouette Messages postés 9543 Date d'inscription vendredi 16 novembre 2007 Statut Modérateur Dernière intervention 28 janvier 2016 3 356 > bouboule777 Messages postés 6 Date d'inscription mardi 31 mars 2015 Statut Membre Dernière intervention 3 avril 2015
3 avril 2015 à 09:05
Bonjour,

L'article du code civil du Québec N 611 indique
Les père et mère ne peuvent sans motifs graves faire obstacle aux relations personnelles de l'enfant avec ses grands-parents. À défaut d'accord entre les parties, les modalités de ces relations sont réglées par le
tribunal.

A ce jour, vous avez un arrangement amiable avec la maman.
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bouboule777 Messages postés 6 Date d'inscription mardi 31 mars 2015 Statut Membre Dernière intervention 3 avril 2015 > pititenouette Messages postés 9543 Date d'inscription vendredi 16 novembre 2007 Statut Modérateur Dernière intervention 28 janvier 2016
3 avril 2015 à 15:33
Ok et c'est un peu cela mon point, en ce qui concerne définir le droit d'acces, versus le droit de visite. Tout d'abord, dans mes discussions, que j'ai eue ici autour de moi, sur le droit de voir nos petites filles, j'ai cru comprendre que le tribunal respecterais, ce qu'on pourrais appeller, ''la lignée de sang''. C'est a dire, les parents de la mere, ceux du pere, et le pere lui meme. Toute autre personne que ceux-la, y aurait rien d'inscrit dans les regles pour eux, un peu comme les gais et lesbiennes; si l'un décede, l'autre n'est pas protégé. Ceci dit c'est en voie de changer mais pour le moment y a rien d'inscrit.

Pour ce qui est de mon 2eme fils et sa copine, la mere ne serait pas ''tenue'' de leurs ''faire du temps'', avec les filles, de prévoir dans son horaire, une visite. Alors que pour nous, le pere, et ses parents a elle, elle se devrait de planifier du temps. Ensuite, lorsqu'une ''routine'' ou modalité, comme vous dites, existe deja, depuis une certaine période de temps (5 ans), elle ne peut pas, en claquant des doigts, la modifier ou l'arreter, sans raison.

Et tout ceci, je tiens a le signaler, n'est pas une course, ou un concours, loin de ca. Exemple: le parrain de la plus agée, l'automne dernier, a appeller pour avoir les filles. Il appelle une, deux fois par année, et a l'habitude d'aller habillr sa filleule. Ca tomber notre fin de semaine, et la mere nous a contacter le mardi ou mercredi pour nous le dire. On a pas eu de probleme avec ca, c'est raisonable bien sur. On a sauter notre fds et on a rien dit.

Le pere s'est toujours montrer présent, lors du ''Bal-de-neige'', une fete hivernale ici a Ottawa, et les prends pour la fds. (faut quand meme lui donner ca!!) On saute notre fds Mamie et moi et on a jamais fait de plat avec cela. Etre possessif au point d'exclure toute autre possibilité de visite de qui que ce soit, nous avons jamais fait cela.

La ou nous objectons, aujourdhui, c'est les magouilles de la mere, pour fabriquer des scénarios, dans lesquels, ultimement, les filles se retrouvent, par pur hazard comme elle nous dit, non disponible pour nous. Et de plus, elles ne sont pas disponibles pour nous, au profit du couple deja mentionné, dont la plus agée des petites a clairement exprimer, qu'elle ne veut plus y aller, et le pourquoi.

Dans mon dernier message j'ai mentionné que cette fds ci c'était la Paques, et notre fds prévue selon le calendrier. Habituellement, je texte la mere le vendredi matin, pour demander si c ok de prendre les filles apres mon travail, en chemin pour la maison, fait 5 ans que je fait ca. Puisque les filles n'ont pas d'école le vendredi je me préparais a texter le jeudi matin...mais puisque je me préparais aussi a un sérieux argument, je l'ai finalement fait mercredi dans la soirée, pour ne pas me mettre sur le stress jeudi, au volant de mon camion.

La mere m'a répondue aussitot, pour me confirmer que oui, les filles n'ont pas d'école vendredi, mais qu'elles s'en vont chez leurs papa pour la fin de semaine.
Bon! D'accord, la situation est quelque peu différente cette fois, en comparaison des 2 fds précédente, ou on nous a servis 2 complots délibérément planifier, par la mere et le couple.

Je ne l'ai pas encore confirmer avec mon fils, mais nous avons bon espoir d'etre en mesure d'aller faire un tour et de voir les filles. On compte leurs apporter leurs chocolat, pas en quantité industrielle bien sur, et aussi, le cadeau de la plus jeune; c'était son anniversaire le 24 Mars. Nous les avons pas eues la fds du 22 Mars, donc pas pu feter ca comme nous le fesons depuis 5 ans.

Reste a savoir maintenant, sans pour autant en faire une crise d'état, si c la mere qui est a l'origine de ca, ou si c mon fils qui les as demander. Chapeau si c lui; il aurait sauter sur l'occasion de jouer le pacificateur. Encore plus important; a savoir ce que mamie et moi allons trouver d'intélligent a dire aux filles, lorsqu'elles vont nous demander pourquoi on ne vas plus les chercher.

C'est malheureusement le domaine dans lequel je suis le moins doué. Depuis le 27 Février que je jongle avec ca, parce que je sais que la mere n'a pas dis a la plus agée que c elle qui a changer d'idée pour l'arrangement de la semaine de relache, et que ce couple, ne manquera pas les occasions qui lui seront présenter, pour tourner les filles contre nous, en lien avec leurs ''mission'' comme vous dites. Je l'ai bien aimer celle-la merci beaucoup, je trouve que c'est exactement cela qu'ils semblent etre en train de faire.

Merci encore, et a la prochaine
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