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Heritage d'une religieuse

titus - 29 avril 2015 à 13:54
Piniouf 75 Messages postés 1338 Date d'inscription mercredi 17 octobre 2012 Statut Membre Dernière intervention 10 octobre 2017 - 29 avril 2015 à 18:47
Bonjour, une soeur religieuse qui decede ,si pas de testament qui herite, merçi

3 réponses

Réponse 1 / 3
doris33 Messages postés 43386 Date d'inscription jeudi 14 février 2013 Statut Contributeur Dernière intervention 12 avril 2024 16 547
29 avril 2015 à 13:58
Bonjour,

pas de règle particulière pour une religieuse.

https://www.heritage-succession.com/sous-menu-reglement-dune-succession-sans-testament.html

Cordialement
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Réponse 2 / 3
DorisOups Messages postés 18069 Date d'inscription mardi 19 novembre 2013 Statut Membre Dernière intervention 18 juillet 2017 4 234
29 avril 2015 à 13:58
bonjour
sa parenté, comme tout le monde
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Réponse 3 / 3
condorcet Messages postés 39501 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Membre Dernière intervention 21 juin 2023 18 264
29 avril 2015 à 13:59
si pas de testament qui herite,
Ses héritiers ! Tout simplement.
Bien que célibataire, n'ayant aucune descendance, toute personne a une famille avec des frères et soeurs, neveux, etc.....ou d'autre parent plus éloigné.
La loi détermine leur rang pour hériter.
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Piniouf 75 Messages postés 1338 Date d'inscription mercredi 17 octobre 2012 Statut Membre Dernière intervention 10 octobre 2017 589
29 avril 2015 à 18:47
Parents, frères, soeurs, neveux nièces
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