Plus value immobiliere

Steph75000 Messages postés 2 Date d'inscription mercredi 27 mai 2015 Statut Membre Dernière intervention 28 mai 2015 - Modifié par Steph75000 le 27/05/2015 à 19:33
Steph75000 Messages postés 2 Date d'inscription mercredi 27 mai 2015 Statut Membre Dernière intervention 28 mai 2015 - 28 mai 2015 à 00:55
Bonjour,

J'ai un cas un peu particulier à vous soumettre. J'ai deux réponses differentes du service des impôts.
Je suis propriétaire d'un appartement . Le 1 janvier 2014 je suis parti habiter chez mon ami afin de faire des travaux dans cet appartement pour le mettre ensuite en vente. Pour diverses raison l'appartement à était mis en vente le 1 janvier 2015 via une agence ( temps de faire les travaux que nous avons réaliser nous même en parti ) . Entre temps je me suis declare vivant chez mon ami depuis le 1 janvier 2014.
Je viens de le vendre , compromis signé le 16 mars 2015 .
Suis je pour vous imposable sur la plus value ?

2 réponses

roudoudou22 Messages postés 13626 Date d'inscription vendredi 11 janvier 2013 Statut Membre Dernière intervention 29 mars 2023 4 624
28 mai 2015 à 00:10
Le délai d'un an d'inoccupation n'est pas un délai qui justifierait à lui seul le refus de qualification de résidence principale susceptible d'être exonérée.

Si l'immeuble nécessitait bien des travaux pour être cédé dans de bonnes conditions, la mise en vente le 1er janvier 2015 et la signature du compromis le 16 mars 2015 ne doit pas priver la cession à intervenir de l'exonération.

Il s'agit d'une question de fait qui s'apprécie au regard des diligences mises en oeuvre pour céder le bien dans des conditions normales (travaux effectués, nature et importance, recherche de l'acquéreur, publicité, etc ...)

A priori la situation décrite (très succinctement) me semble favorable à l'exonération.
0
Steph75000 Messages postés 2 Date d'inscription mercredi 27 mai 2015 Statut Membre Dernière intervention 28 mai 2015
28 mai 2015 à 00:55
Bonsoir,

J'allais me coucher quand j'ai eu votre reponse.
Pour nous et aux yeux de l'agence qui s'est occupée de la vente , oui l'appartement avait bien besoin d'un coup de frais . Nous avons tout refait : plafond ( qui étaient recouvert de plaque de polystyrène jauni par le temps , pour cacher l'ancienne gouttelette) mur a retappiser , tous les sols ont étaient changes ,sdb refaite , wc change , cuisine , entrée , un peu d'électricité , tout l'appartement y est passé , je dis bien , tout !
Si ça a pris autant de temps , c'est que mon ami y travaillé le soir après son boulot, moi j'étais enceinte et surtout ça nous a coûté cher et l'argent ne tombe pas du ciel , il a fallu y mettre de notre poche et passer à la fin par un crédit conso auprès de notre banque pour pouvoir terminer les travaux .
Une fois mis en vente via l'agence au 1janvier 2015( mandat exclusif à l'appui) à la première visite nous avons eu une proposition que nous avons accepté en ayant malheureusement ( marché immobilier actuel obligé) du baisser assez fortement le prix.
La rénovation a été payante , d'autres appartement peu rénové dans cet immeuble non toujours pas trouver preneur et ça fait bien plus de 6 mois qu'ils sont sur le marché .
Une grosse parti de la plus value sert a acheter une nouvelle résidence principale , on se demande si ça aussi ça pourrait pencher en notre faveur , au cas ou ?
Bref au yeux du notaire c'est une résidence principale, aux yeux d'une responsable des impôts aussi ( qui comprends qu'il ai fallu déménager ) aux yeux d'une autre ce n'est plus une résidence principale et elle ne comprends pas pourquoi j'ai déménagé , pour elle on peut y vivre et faire des travaux... Aberrant , je trouve!
J'ai l'impression que c'est suivant le contrôleur .... C'est quand même assez bizarre .
0