Raccordement tout à l'égoût
Patricia
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4 oct. 2015 à 10:50
BmV Messages postés 90501 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 23 avril 2024 - 4 oct. 2015 à 13:09
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BmV
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4 oct. 2015 à 11:09
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"je dois passer par le terrain du voisin ". : qui prétend ça et pourquoi ?
"je dois passer par le terrain du voisin"
Donc il faudra une servitude de passage, elle doit être signé avant l'achat (pour éviter toute surprise), à négocier les frais de celle-ci avec le vendeur.
Donc il faudra une servitude de passage, elle doit être signé avant l'achat (pour éviter toute surprise), à négocier les frais de celle-ci avec le vendeur.
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Si vraiment elle "doit", c'est certain.
Mais il reste à savoir si elle "doit" vraiment ou si "on" veut lui imposer cette issue.
Mais il reste à savoir si elle "doit" vraiment ou si "on" veut lui imposer cette issue.