garde des enfants sans agrémentRésolu

Question

Bonjour 
je voudrai savoir si je peux garder des enfants à mon domicile sans agrément ?!
quel est le risque ..;malgré j'ai gardé des enfants 15 années à la suite depuis 1994  ...de 1 mois jusqu'à 7ans ... sans aucun problème, ils ont bloqué mon agrément à cause mon déménagement 4ans après mon déménagement (malgré la maison est trop sécurisé et plus grand que mon ancien appartement) ...je voulais reprend mon activité je suis trop triste à cause la comportement de la conseil générale de refus renouvellement mon agrément.... j'ai deux adolescentes aux lycées donc j'ai besoin récupérer mon travail  Merci en avance

pititenouette · Answer

Bonjour,

Exercer sans agrément n'est pas légal, puisque vous n'avez pas obtenu le renouvellement de votre agrément délivré par le CG.
C'est le déménagement dans cette nouvelle résidence qui ne vous permet plus d'exercer?
Vous avez eu des consignes pour mettre votre maison aux normes?


Vous ne pourrez donc pas être couverte en cas d'accident (domicile ou transport)
Vous encourez une amende de 750 € ainsi que les parents qui vous emploient.

Vous devez entreprendre les démarches pour obtenir votre agrément pour exercer chez vous.
Ou exercer chez les parents

missnour@100 · Answer

bonjour 
Merci pour votre réponse pour ma maison toute en Sécurité pour la garde des enfants mais le problème celle qui s'occupe mon dossier était un personne méchante alors après 20 de travail a ce métier elle disait que je n'est pas l'expérience ...j'ai fais une plainé contre elle mais malheureusement c'est elle qui reçoit les plaintes (qu'on dépose un recoure gracieux) alors c'est elle que m'a bloqué mon agrément   il y a 15 ans j'ai travaillé sans agrément puis 4ans après je fais largement s'était une autre une adorable puéricultrice ..;puis j'ai renouvelé mon agrément 5 ans après 
et après mon déménagement j'ai le signalé au conseil générale mais je ne voulais pas reprend le travail toute de suite des ans apres j'était tjs assistante maternel mais qd elle venue me voir elle m'a dit que je ne suis plus assistante maternel et la a bloqué mon agrément apres la plainte que j'ai fait au tribunal administratif alors j'étais pressente mais je ne savais pas que je dois amener des éléments comme justificatives (témoignage des parents ) 20 ans de la garde des enfants même pas une seule plainte des parents que j'ai gardé leurs enfants par contre j'ai reçue que de remerciement bien à vous

Garde des enfants sans agrément

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