Incidence de succession entre nièce et petite nièce
Résolu
Iris
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10 déc. 2015 à 17:25
condorcet Messages postés 39501 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Membre Dernière intervention 21 juin 2023 - 10 déc. 2015 à 18:26
condorcet Messages postés 39501 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Membre Dernière intervention 21 juin 2023 - 10 déc. 2015 à 18:26
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2 réponses
Utilisateur anonyme
10 déc. 2015 à 17:29
10 déc. 2015 à 17:29
Bonjour,
Si tant est qu'aucun testament n'ait été fourni par le défunt,
- si Paul est le fils de Pierre il ne reçoit rien
- si Paul est le neveu de Pierre il reçoit la même chose que Pierre
Cdlt
Si tant est qu'aucun testament n'ait été fourni par le défunt,
- si Paul est le fils de Pierre il ne reçoit rien
- si Paul est le neveu de Pierre il reçoit la même chose que Pierre
Cdlt
condorcet
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10 déc. 2015 à 17:46
10 déc. 2015 à 17:46
Pierre qui est au 3e degré doit-il recevoir plus que Paul qui est au 4e degré ?
Non, la succession est divisée par "souche" et non par "tête" à raison d'un quart par "souche".
Le dernier frère décédé à laisse 1 fils Pierre.
Paul est donc le fils d'un frère de Pierre, aussi décédé ?
Si ce schéma est exact Pierre et Paul, son neveu, auront 1/4 ensemble soit 1/8 chacun.
Non, la succession est divisée par "souche" et non par "tête" à raison d'un quart par "souche".
Le dernier frère décédé à laisse 1 fils Pierre.
Paul est donc le fils d'un frère de Pierre, aussi décédé ?
Si ce schéma est exact Pierre et Paul, son neveu, auront 1/4 ensemble soit 1/8 chacun.
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10 déc. 2015 à 17:52
Pas de testament. Je recommence pour préciser et clarifier.
Fratrie de 5. Parents décédés.
2 frères sont déjà décédés qui avaient des enfants. Aucun problème de succession.
1 frère vient de décéder. Veuf. Pas d'enfant.
Donc 2 frères vivants héritent en direct de leur frère qui vient de décéder.
Jean, l'un des frères décédé depuis longtemps, a eu 2 fils :
Pierre qui va donc hériter.
Jacques est décédé et sera représenté par Paul.
Donc Pierre qui est au 3e degré doit-il recevoir plus que Paul qui est au 4e degré ?
Merci pour votre information.
Iris
Modifié par Sorgin le 10/12/2015 à 18:09
C'est bien de la succession de celui-ci que l'on parle ?
Donc Pierre qui est au 3e degré doit-il recevoir plus que Paul qui est au 4e degré
La réponse est non.
Pierre aussi bien que Paul représentent Jean et partageront à parts égales ce que Jean aurait reçu. Il en aurait été autrement si Paul avait eu un frère : Paul et son frère auraient reçu ensemble la même chose que Pierre tout seul.
2 frères sont déjà décédés qui avaient des enfants. Aucun problème de succession.
Leurs enfants recevront et se partageront également ce que leurs pères auraient dû recevoir
Modifié par condorcet le 10/12/2015 à 18:27
Pour bien saisir le problème, gardez pour principe la "souche".
Si la tête de la "souche" (Jean) est décédé les droits qu'il aurait obtenu s'il était resté vivant reviennent à sa descendance :
-Pierre,
-Jean, aussi disparu avec un fils Paul.
Pierre et Paul se partageront à parts égales ce qu'aurait obtenu Jean.