Véhicule non assuré brûle dans parking

Question

Bonjour, je me tourne vers vous pour avoir de l'aide sur les démarches à suivre dans le cas suivant. 
Mon frère a acheté en novembre un véhicule a un particulier. Peu de temps après il s'est rendu compte que le véhicule avait des soucis technique. Voulant le restituer, il est rentrer en contact avec le vendeur qui n'a rien voulu savoir. Il a donc pas assuré le véhicule car il voulait le restituer. 
Début décembre il a voulu partir du parking sous terrain avec ce véhicule, et ce dernier a prit feu. On ne connaît pas l'étendu des dégâts mais d'après les pompier aucun autre véhicule n'a été touché. Néanmoins tous les véhicule ont étaient dépanne sur demande de la police et de ce fait tous les voisins concerne on contacte leurs assurances qui se retournent contre mon frère pour payer les frais. 
Enfin une société d'expertise a prit contact avec mon frère pour évaluer les dégât début janvier, et ils stipule une éventuelle réclamation de 10000 euros. 
Nous avons besoin de toute l'aide possible pour s'en sortir car vous imaginer que nous n'avons pas du tout les moyens de payer une telle somme. Merci d'avance pour vos réponses.

william049 · Accepted Answer

C'est à votre frère de payer, pas à vous. Si le véhicule n'était pas assuré, on voit mal comment faire, personne ne l'assurera a posteriori.

C'est à votre frère d'assumer seul son erreur.

salva57 · Answer

Bonsoir,

Oui tout véhicule doit être asssuré un minimum même s' il ne roule pas.
Si l'incendie a détérioré la structure du bâtiment la facture va vite grimper et parfois ce n'est pas la chaleur qui abime mais les fumées je dit cela pour les autres véhicules.

2016 va être une mauvaise année pour votre frère,  désolé. 

Salutations

^^Marie^^ · Answer

Bonjour

Mon frère a acheté en novembre un véhicule a un particulier. Peu de temps après il s'est rendu compte que le véhicule avait des soucis technique. Voulant le restituer, il est rentrer en contact avec le vendeur qui n'a rien voulu savoir. Il a donc pas assuré le véhicule car il voulait le restituer.
Restitué ou pas, votre frère avait OBLIGATION de l'assuré.

Début décembre il a voulu partir du parking sous terrain avec ce véhicule, 
et ce dernier a prit feu. 
Votre frère n'ayant PAS assuré le véhicule, il est en tort.

On ne connaît pas l'étendu des dégâts mais d'après les pompier aucun autre véhicule n'a été touché. Néanmoins tous les véhicule ont étaient dépanne sur demande de la police et de ce fait tous les voisins concerne on contacte leurs assurances qui se retournent contre mon frère pour payer les frais.
Tout à fait normal.

Enfin une société d'expertise a prit contact avec mon frère pour évaluer les dégât début janvier, et ils stipule une éventuelle réclamation de 10000 euros.
Nous avons besoin de toute l'aide possible pour s'en sortir car vous imaginer que nous n'avons pas du tout les moyens de payer une telle somme. Merci d'avance pour vos réponses.
Il sera dans l'obligation d'en assumer le préjudice causé.

++

salva57 · Answer

La seul "aide" que vous pouvez attendre se sera éventuellement de nommer un contre expert (à vos frais)  pour vous asdurer de la réalité du préjudice qui vous sera opposé.
Mais un simple particilier face à des assureurs.........

Pour les cas que vous citez (vol, braquage,..) vous croyez réellement qu'il ne paie rien?? Comme tout le monde ils paient les dommages, des amendes voir font de la prison.....si ca c'est pas payer!!!!

Micha1. · Answer

Bonjour,

L'achat entre particulier n'ayant pas de garantie, le véhicule a été remis avec un contrôle technique de moins de 6 mois ? 

 --
Bien cordialement

Gayomi · Answer

Certes il a commit l'erreur de ne pas assurer son vehicule,
C'est plus qu'une erreur ! Voici, pour info, les sanctions encourues en cas de défaut d'assurance (en fonction des conséquences du défaut d'assurance) :
    - une amende de 3 750 €,
    - une suspension de permis de conduire (jusqu'à 3 ans),
    - l'annulation de votre permis de conduire et l'interdiction de le repasser pendant 3 ans (au plus),
    - l'interdiction de conduire certains véhicules, même s'ils ne nécessitent pas le permis de conduire,

 il n'en reste pas moins victime tout autant que les voisins.
Victime de quoi ?
D'une arnaque de la part du vendeur ? Ca, c'est un autre problème.
De l'incendie de son véhicule ? On en revient au défaut d'assurance.

Cest pour cela que je me tourne vers vous. Je connais les risque je vous demande les aides existantes dans ce cas.
Aucune. A part peut-être l'aide juridictionnelle pour les frais d'avocat en cas de procédure contre le vendeur.

Lucifer archange déchu ou déçu · Answer

Bonjour

Votre frère doit déposer une plainte pour destruction de véhicule par incendie, il doit déposer une plainte contre X.

L’incendie, est-il volontaire ?
Curieux qu’il veuille rendre le véhicule et qu’il prenne feu, les premières suspicions iraient envers le vendeur qui n’aura plus à le récupéré, s’il connaissait en plus l’adresse.

Votre frère peut, éventuellement, s’en sortir s’il arrive à faire établir que l’incendie du véhicule n’a pas été causé par lui, mais par une tierce partie identifiable, il pourra alors se retourner contre elle et se faire rembourser tout ce qu’il devra débourser, voire la responsabilité de votre frère ne pourra pas être mise en cause.

C’est l’origine de l’incendie qui va engager la responsabilité, si le véhicule de votre frère n’a pas pris feu par lui-même, il n’y a aucune responsabilité en droit pénal de votre frère, ni en droit civil, car l'on est respsonable que de son propre fait.

Donc expert, expert, expert !

Cordialement.

Micha1. · Answer

Bonjour l'équipe,

Voir mon message du 1 janv. 2016 à 12:12 puis le suivant.

Lacarne soulève un point important sans preuves, concernant le contrôle technique " qu'elle dit :bidon".
S'il est reconnu que le contrôle est faussé la responsabilité du vendeur sera engagé "en partie".
Donc c'est à l'avocat de faire le nécessaire pour obtenir l'expertise et mettre en cause le vendeur.

En aucun cas le vendeur n'est responsable du manque d'assurance.

Bien cordialement

^^Marie^^ · Answer

Est ce que si aucun papier de cession de vehicule n'a été envoyé à la préfecture le changement de propriétaire est quand même viable ou est ce a ce moment là le vendeur qui est toujours considéré comme propriétaire du vehicule ? 
Reçu dans ma boite courriel ....
C'est une blague, vous cherchez un responsable ?

Véhicule non assuré brûle dans parking

9 réponses

Votre réponse

Discussions similaires

Newsletters