Délai de signification d'un jugement?

djebell Messages postés 2 Date d'inscription mardi 31 décembre 2013 Statut Membre Dernière intervention 9 janvier 2016 - 9 janv. 2016 à 02:21
 Marley - 18 janv. 2017 à 10:04
Bonjour,
Ou plutôt bonsoir!
Je vous exposé mon GROS souci:
Je vais devoir expliquer un peu le gros de l'affaire pour que vous compreniez. Bref! Il y a maintenant 2an et demi /3 ans que je suis sortie d'une relation en concubinage avec un mec qui faisait beaucoup de grosses bêtises(cambriolages,trafic,etc...) contre mon gré et souvent de ce fait de mon dos. En bonne neuneu je l'ai couvert 2/3fois pr éviter de le voir repartir en prison pr un truc insignifiant . donc j'ai eut en tout je crois 3/4 peines pr chaque fois des trucs risibles(1gramme de shit, un jeu vidéo piqué à carrefour, un squatt(au sens large! On c'est retrouvés à la rue en plein hiver lui en convalescence,bref,on à trouvé une maison de vacances,s'en est blindé ici, ou le garage était pas fermé,du coup on c'était installés de la maison le tps de trouver ailleurs et on s'en occupai bien comme si c'était la notre!ménage,réparations...etc) et peut être une autre fois du shit(2grammes max) .avec le jeu des peines planchers(qui est le con qui a inventé ça!? Ben j'ai pris diverses peines:bracelet,tig,sursis.) le tig étant pour l'histoire du jeu vidéo . j'ai fini par quitté ce type qui a rien trouvé de mieux quand il a senti le vent tourner que de disparaître.avec mes animaux.... Silence radio....bref j'ai donc déménagé et essayé de reprendre vie normale. On m'a mis me fameux bracelet électronique quand je me ressources chez mes parents et les tofs en même tps. J'ai effectué 3/4 des tigs quand suite à un problème de planning indépendant de moi(par contre la justice fait souvent des erreurs de les courriers et autres mais c'est rarement leur faute!) bref mon spip à décidé que le tig+ bracelet c'était pas bien,et à suspendu le tig... Fin avril 2014. Début septembre on m'a enlever mon bracelet et dans les jours qui ont suivits j'ai déménager à Bayonne (à 60km de la ou j'étais avant au spip etc) et j'ai directement demandé un changement de lieu pr le spip et les tig vu que cetait plus leur secteur. Le spip a bayonne ma convoqué 1mois avant la fin des tigs! Jai raté le 1er rdv il men a refixé un semaine suivante,jetais malade donc jai raté aussi donc re rdv la smaine qui suivait! Je my rend et la il me dit que lui il a plus le tps de mettre ca en place que le delai est trop cour bref y sous entends que cest MA faute et fais un mauvais rapport sur moi quil ne connai meme pas! (Genre avec une semaine de plus cetait jouable....la mauvaise fois du mec,cest dingue!mais jai rienn dit... Je commence a savoir que quand on a raison vaut mieux la fermer avec la justice!) donc on me dit jserai convoquee par le JAP pour voir avec.(javais deja rencontrer la JAP de mon precedent lieu de vie a 60km de la lorsque on mavait suspendu le tig,une fois de plus cetait moi la vilaine! Alors que jai prouvé que mon emploi du tps offîciel était effectivement décalé de 30min avec le leur,bien que ce soit eux qui m'aient fourni ce document! ) bref une fois encore j'ai courbé l'échine et j'ai pris alors que c'était pas juste!)
Donc courant 2014/2015(j'ai pas les dates en tête!) je suis convoquée au Japon de Bayonne! Je m'y rend et l'aperçoit que c'est pas un entretien privé dans un petit bureau,jsuis même carrément à la barre avec proc,greffier etc! Je maffole du coup et demande un avocat ,et on me demande des documents que je pourrai sans soucis fournir si on reporté ,report est donc fait! Pour une raison personnelle j'ai raté le report... Il me semble si mémoire est bonne que j'étais hospitalisée, je dois rechercher ces papiers des demain. Bref mon avocat à planté aussi du coup. Je l'ai appeler quelques jours après et il m'a dit d'appeler tribunal voir si j'avais été jugée quand mm ou sinon essayer de rattraper le truc par ses soins. Jugement rendu...oops. Il me dit que ils ont 45j pr me signifier par huissier ou services police ma peine en personne. Je n'ai rien de cela hormis un courier même pas recommandé qui mindique 1mois ferme à faire pour le tig pas fini! L'avocat me dit de laisser pisser. Pas de nouvelles, je passe à autre chose!
Et la 1an et demi après ce jugement rendu sans moi je vois débarquer jeudi soir à 18h des moustachus à ma porte qui membarque sans rien me préciser sinon qu'ils savent pas.... On me met en cellule pendant permette ,on m'explique vite fait que c'est un mandat d'amener je crois... Je demande avocat direct! On me remet en cellule en me disant je préviens avocat je reviens traité fumer dehors.et la plus rien....finito! Plus de nouvelles.dans la nuit j'ai des crampes horribles au ventre je demande un docteur on me le refuse! Vers 11h j'ai enfin vu une avocate elle était un peu perplexe de tant de fouin pour si peu et de la limite légale du truc. Mm les flics étaient verts de devoir bouclée une nana pr un jeu vidéo déjà bien payé par des tigs,et qui a complet changer de vie... Bref elle me dit ça va aller on va éviter ça. Peut tu avoir les papiers de hospitalisation?oui je peu retrouver! Donc on fait une super dépo avec l'opj qui a bien tourner la chose et bien aidé! Ils me remettent en cellule le tps d'appeler et la :le drame!la juge s'entête (une nouvelle apparament et qui ne connait que le dossier papier sur moi vu que ca vient d'un autre chose tribunal a 60km ce jugement!) donc on me dit qu'on a en gros une heure pr avoir les papiers mais que je peu pas les chercher moi et qu'on peu pas les prendre par l'hosto car pas de leurs règles) ils appellent mon nouveau chéri (qui lui se fait des plaques de stress rien qu'à passer hors des clous...<3 ) qui ne trouve evidement pas les papiers ds mon bazar.on me remet en cellule pdt quils bataillent.voyant lheure tourner et re enfermee sans nouvelle sachant mon pauvre cheri en train de stresser et culpabiliser jme dit pas moyen faut je sorte de la. Je fais une t.s .... On menvoi un docteur 1h30 apres (prise methadone forte dose,on mavait pas vraiment fouillee... Juste enlever soutif et javais eu reflexe dembarquer mon traitemen pour 15j...)le docteur voyant lurgence pete un plomb les accable et demande direct le samu. Les flics ragent et me sequestre moralement jusqua ce que je parte! Arrivee au urgence javais vomi deja assez vite apres prise heureusement,prise de sang ,observation,electromachin,perf deau pr diluer sang. A 20h jai pu sortir. Libre! Vu que jetais pas en gav ils ont pas pu maccompagner. Jsuiis partie libre avec samu. Donc la evidement je serai pas chez moi ce week(on sait jamais) et je vais contacter mon avocate , verifier que les dates sont bonnes pour lhospitalisation dont ils voulaient tant le papier et pleins dautres papiers demandés et mon avocate personnelle(différente de celle vue au poste de police comité d'office)va essayer je pense de jouer aussi sur le délai d'assignation d'un jugement et tout les autres vices de procédure ou sur la limite de mon dossier! Et donc j'ai essayer de voir des trucs sur le délai de 45jours d'assignation d'un jugement et je comprends pas bien tout....s'il n'est pas signifié en personne dans les 45jours(même dans les 6mois pour mon cas!) il est donc nul? Merci de l'éclairer vous qui savaient....;) j'espère que c'est assez clair...ça doit être un peu brouillon mais je rentre juste la.je vais dormir cava être génial! De un lit <3 bref si vous voyez d'autres vices merci de me les dires.
J'espère sincèrement une réponse rapide
:)

1 réponse

Bonjour,

1 seul paragraphe !
76 lignes !
1307 mots !
Dont 90% du propos ne sert strictement à rien !

L’un des modérateurs est un Jap, c’est peut-être le vôtre de japonais !
Il va être content que vous parliez de lui, qu’ouïs-je, entends-je le crie de la mouette ?
D’autant plus si vous avez été convoquée : « au Japon de Bayonne! » comme vous écrivez !

Je vois un vice : il vous faut un psychiatre !
Essayez le bon forum , c’est étrange le machisme de Comment Ca Marche, ils ont mis le psy dans Journal des Femmes, avec Nutrition, alcool, maigrir, drogue et arrêter de fumer !
https://sante-medecine.journaldesfemmes.fr/forum/psychologie-20

Dois-je supposé qu’il s’agirait là d’un résumé des femmes, Eric (Roig) tu nous éclaire-là ?!

Voyez cette fiche, copiez le lien en gras :
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1485

Code de procédure pénale
- Des citations et significations des articles 550 à 566.
- et des articles D46-2 à D46-7
Copiez le lien en gras :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006071154

Voyez les articles 558 à 560.
Si vous avez déménagé, vous auriez dû infromer la Justice de votre changement d'adresse.
Mais, vous avez une avocate !!!

Cordialement.
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ouais avec ton pseudo c'est à toi qu'il faut un psy pauvre naze. désolé si la justice est complexe et si le t9 n'est pas toujours arrangeant mais sinon concrètement, ta réponse, elle sert à quoi?
quand à tes propos mysogines je me marre...je gagne ton misérable salaire en une heure de temps et mon mec fais la vaisselle, je ne suis ni grosse ni toxico et tu as certainement toi bien plus besoin d'un psy,voir d'une grosse baffe.
et désolée de décevoir tes fantasme mais c'est légal.Mais pour cela il faut etre un minimum intelligent et surtout interessant.Toi cest sur qu'entre ta vie qui est un cliché de formatage et tes idées aussi courtes que le sera ta misérable vie de robot.
Pour info j'ai pas attendu ta lamentable réponse(inutile) pour me débrouiller. Si la justice manque à ses regles et qu'elle refuse de voir ses failles et ses vices alors je m'en servirai pr ne pas avoir à la subir.et j'avais signalé mon changement d'adresse.je suis franchement stupéfaite de voir si peu de connaissance de la justice sur un forum qui lui est dédiée.apres j'ose espérer que le gros débile ci dessus n'est pas représentatif de l'enssemble des actifs ici ou alors c'est vraiment une blague.
meme les juges eux memes admettent tout cela.
enfin advienne que pourrave sur les conseils de mon avocate et de toute facon pas décidée a faire autrement je me contente d'une nouvelle identité et de disparaitre le temps de la prescription qui n'est pas longue dans mon cas.
et oui l'archange à la noix....interdit n'a qu'un oeil et j'ose espérer que tu découvres bientot la vie. ou qu'au minimum elle te file une raclée .
retourne à ta vie d'esclave formaté et fais pas chi** :) (surtout si cest pour répondre des trucs inutiles.)
en ne te souhaitant pas une bonne soirée
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Marley > djebell
18 janv. 2017 à 10:04
Laisses tomber, sa réponse date d'un an et la sorcière a semble t'il disparu du forum.
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