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Succession enfant né sous x

blancheleontine Messages postés 3 Date d'inscription mercredi 16 mars 2016 Statut Membre Dernière intervention 17 mars 2016 - Modifié par Strumpfette le 16/03/2016 à 15:18
sarah2012 Messages postés 5870 Date d'inscription vendredi 3 février 2012 Statut Contributeur Dernière intervention 21 octobre 2018 - 17 mars 2016 à 09:28
Bonjour*

je veux savoir quel est le droit à la succession pour un enfant né sous X qui réapparait après une adoption faite il y a 54 ans par rapport à mes enfants légitimes

1 réponse

Réponse 1 / 1
sarah2012 Messages postés 5870 Date d'inscription vendredi 3 février 2012 Statut Contributeur Dernière intervention 21 octobre 2018 2 332
16 mars 2016 à 15:53
Bonjour,

L'enfant adopté à les mêmes droits que vos enfants

cordialement
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blancheleontine Messages postés 3 Date d'inscription mercredi 16 mars 2016 Statut Membre Dernière intervention 17 mars 2016
17 mars 2016 à 09:08
pas complet car comment peut il prouver qu'elle est sa mère
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sarah2012 Messages postés 5870 Date d'inscription vendredi 3 février 2012 Statut Contributeur Dernière intervention 21 octobre 2018 2 332
17 mars 2016 à 09:28
La réponse aurait été complète ou différente, si vous aviez exposé la situation avec plus de précision.
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